Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
11ème Chambre C
671bed3d179e3e0753260e14
11 octobre 2024
11 octobre 2024
PARTIE DEFENDERESSE : Monsieur [S] [J], né le [Date naissance 1] 1995 à [Localité 7] (TUNISIE), de nationalité Française, demeurant [Adresse 4] défaillant LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES : Mme Roselyne
Source officielleChambre 1-8
65a8d08ae12c85000874adbb
17 janvier 2024
17 janvier 2024
Syndicat des copropriétaires LES JARDINS DE SAINT LOUIS Compagnie d'assurance GROUPAMA MEDITERRANEE [X] [T] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Thierry TROIN Me Roselyne
Source officielle3e Chambre B
5fdc64bf542063887c99b15e
29 novembre 2018
29 novembre 2018
APPELANTS Monsieur [R] [H] né le [Date naissance 1] 1968 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocate au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6034c7dca7cca0b2a500d997
27 septembre 2016
27 septembre 2016
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 09 Mai 2016, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme Roselyne
Source officielle2 SS
CETAT:CETATEXT000007979365
22 février 1999
22 février 1999
procédure édictée par le décret n° 59-308 du 14 février 1959 ; Vu 4°/, sous le n° 180281, la requête, enregistrée le 3 juin 1996 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Roselyne
Source officielle3 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000008113561
28 décembre 2001
28 décembre 2001
Laurent XJ..., Mmes Catherine K..., Caroline A..., Roselyne XE..., Catherine E..., M. Jean-Malo D..., Mme Véronique XW..., M. Philippe XI..., Mme Ghislaine XC..., M.
Source officielle2 ème Chambre
DTA_2201503_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
Par trois demandes du 22 mai 2021, la SCP Christine Rousselin-Disarbois, Amélie Obert, et Peggy Camus, notaires à Gournay-en-Bray, a sollicité la délivrance de certificats d'urbanisme opérationnels pour
Source officielleCour d'Appel
6253c8aabd3db21cbdd85e84
20 novembre 2001
20 novembre 2001
Guy,Président Rapporteur, qui a rendu compte à la Cour dans son délibéré Madame Roselyne Y..., Greffier, présente uniquement lors des débats.
Source officielleCour d'Appel
6253c8aabd3db21cbdd85e89
20 novembre 2001
20 novembre 2001
Guy,Président Rapporteur, qui a rendu compte à la Cour dans son délibéré Madame Roselyne Y..., Greffier, présente uniquement lors des débats.
Source officielleCour d'Appel
épétition d'une somme de 1 720, 81 euros dirigéec/M. Y
6253cb55bd3db21cbdd8d535
17 septembre 2010
17 septembre 2010
APPELANT Monsieur Camille X... pris en sa qualité de seul héritier de Roselyne Z... Vve X..., demeurant...
Source officielleCour d'Appel
6253cd82bd3db21cbdd938f7
18 janvier 2017
18 janvier 2017
Expéditions le : 18 JANVIER 2017 Me Pierre GUEREKOBAYA Me Olivier ROUGELIN CONSEIL PRUD'HOMMES MONTARGIS CHAMBRE SOCIALE O R D O N N A N C E LE DIX HUIT JANVIER DEUX MILLE DIX SEPT, (18/ 01/
Source officielleCONTENTIEUX -10.000
69d6caf5cdc6046d4791f7d0
3 avril 2026
3 avril 2026
DEFENDERESSE : Société MIC INSURANCE COMPAGNY 28, Rue de l’Amiral Hamelin 75016 PARIS représentée par Me Armelle BOUTY, avocat au barreau de MARSEILLE COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Thierry ROSSELIN
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100051
30 janvier 2013
30 janvier 2013
X... est âgé de 63 ans et Mme Y... de 61 ans ; Attendu que Roseline Y... a fait valoir ses droits à la retraite après avoir perçu un salaire moyen durant sa carrière de l'ordre de 1200 euros ; qu'elle
Source officielleciv1
613722c1cd580146774010c0
28 janvier 1997
28 janvier 1997
Georges X..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 juillet 1994 par la cour d'appel de Rennes (6e chambre, section A), au profit de Mme Roseline Y..., défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque
Source officielleciv2
613722f7cd58014677403cf2
4 décembre 1997
4 décembre 1997
XA..., demeurant ..., 9°/ Mlle Chantal XX..., demeurant ..., 10°/ Mme Geneviève XC... épouse XY..., demeurant : 39600 Montigny-les-Arsures, 11°/ Mme Roseline XW... épouse XB..., demeurant : 39600
Source officielleChambre 1-4
64a7af393bcaf505db6962be
6 juillet 2023
6 juillet 2023
SMABTP Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-marc SZEPETOWSKI Me Roselyne SIMON-THIBAUD Me Elodie ZANOTTI Décision déférée à la Cour : Ordonnance du
Source officielleChambre civile TGI
62df856ff7f152a44182889f
13 mai 2022
13 mai 2022
notarial au TAMPON ; -Ordonne le séquestre du capital d'assurance-vie SEQUOIA référencé N° 00216/73527947 souscrit par [T] [M] entre les mains de Maître [X] [A] [F], notaire associé de la SCP [F]-ROSSELIN
Source officielleChambre 02 (chargement)
69f31ba7cdc6046d47110a63
21 avril 2026
21 avril 2026
Sise [Adresse 1], [Localité 1], RCS [Localité 2] 938 456 928 - 2024 B 7577 Représentant légal : Vincent ARRESSEGUET, Président, demeurant [Adresse 2], Comparaissant, assisté de Maître Léa BOUDIA ROBIN
Source officielleCour d'Appel
6253c89ebd3db21cbdd85c52
30 janvier 2002
30 janvier 2002
dessaisissement de la Cour, Dit n'y avoir lieu à application de l'article 700 du nouveau Code de procédure civile, Dit que Madame PI doit supporter les entiers dépens d'appel dont distraction au profit de la SCP ROBLIN
Source officielleCh1.2 JAF
69e2b87ccdc6046d47a0b861
7 avril 2026
7 avril 2026
Me Valérie BURDIN, avocat au barreau de GRENOBLE D'UNE PART ET : Madame [H] [W] épouse [G] née le [Date naissance 2] 1977 à [Localité 2] (MAROC), demeurant [Adresse 2] représentée par Maître Roselyne
Source officiellePage 41 sur 167