CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

18 880 résultats pour « Rault-Gilbert »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

613721accd580146773f5e6c

Cassation

27 octobre 1992

27 octobre 1992

Gilbert X..., 2°/ Mme Gilbert X..., demeurant ensemble à Saint-Jacques de Nehou (Manche), défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR90413

Cassation

22 mai 2025

22 mai 2025

[O] [X], ayant la SARL Le Prado - Gilbert pour avocat à la Cour de cassation, la société Colombine immobilers, ayant la SARL Le Prado - Gilbert pour avocat à la Cour de cassation, la société GSI

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO10096

Cassation

3 mai 2016

3 mai 2016

[V] [O], domicilié [Adresse 3], agissant en qualité de commissaire à l'exécution du plan de sauvegarde de la société Carrard services, 3°/ la société Tirmant Raulet, société civile professionnelle,

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_21NC03269_20240618

Admin. Appel

18 juin 2024

18 juin 2024

de 16 935,26 euros ainsi que la somme de 1 500 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative à verser, à chacune d'entre elles, à la société Bemaco et à la société Bruno Raulet

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR61687

Cassation

14 décembre 2023

14 décembre 2023

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : D 23-16.609 Demandeur(s) : la société AGL Allo Gilbert Lucien Avocat(s) : la SCP Le Griel Défendeur(s) :

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacebd3db21cbdd8c20a

Appel

21 mai 2008

21 mai 2008

21 Mai 2008 ------------ 05/00048 ------------ Gilbert X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb80bd3db21cbdd8da61

Appel

28 mars 2011

28 mars 2011

Gilbert Lionel X...

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00165

Cassation

28 février 2018

28 février 2018

&Co, 315 parts à Laetitia Z..., 315 parts à Gilbert Y... et 70 parts à Hervé B....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca47bd3db21cbdd8a8bb

Appel

22 janvier 2008

22 janvier 2008

ARRÊT N RG N : C06 01380 AFFAIRE : CAISSE RÉGIONALE D'ASSURANCES MUTUELLES AGRICOLES D'OC " GROUPAMA " C / Danièle Gilberte Josette X... ès qualités d'héritière de feue Madame Gilberte Antoinette

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caaabd3db21cbdd8bb41

Appel

28 mars 2008

28 mars 2008

APPELANTS Monsieur Gilbert X...

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR90335

Cassation

16 mars 2023

16 mars 2023

[L] [V], ayant la SARL Le Prado - Gilbert pour avocat à la Cour de cassation, M.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR90807

Cassation

6 juillet 2023

6 juillet 2023

ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Cofidis, ayant la SCP Boutet et Hourdeaux pour avocat à la Cour de cassation, ET : Mme [L] [I] épouse [W], ayant la SARL Le Prado - Gilbert

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_20LY00858_20220706

Admin. Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

La requête a été communiquée à la SARL Gilbert Sports qui n'a pas produit d'observations.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2010:C101008

Cassation

15 novembre 2010

15 novembre 2010

Gilbert X... produit un certificat médical émanant de son médecin traitant, le Docteur Yves Z..., qui atteste que « l'état de santé de M.

Source officielle
CE

9 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007627974

Admin. suprême

27 septembre 1989

27 septembre 1989

MURISSERIES GILBERT est rejetée. Article 2 : La présente décision sera notifiée à la S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca40bd3db21cbdd8a777

Appel

9 janvier 2008

9 janvier 2008

SOCIETE NANCEIENNE VARIN BERNIER - SNVB - Gilberte X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc09bd3db21cbdd8eee0

Appel

28 novembre 2011

28 novembre 2011

Gilbert X...

Source officielle
CE

9 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007633315

Admin. suprême

30 octobre 1991

30 octobre 1991

Gilbert X... se borne à soutenir que ce barème n'a qu'une valeur indicative ; qu'il ne propose cependant aucun autre mode de calcul ; qu'ainsi le ministre est fondé à soutenir que les versements litigieux

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e9bd3db21cbdd898ee

Appel

4 décembre 2007

4 décembre 2007

Gilbert ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e9bd3db21cbdd898ef

Appel

4 décembre 2007

4 décembre 2007

Gilbert à un entretien préalable en vue de son licenciement, que Mr Y...

Source officielle

Page 41 sur 944

← PrécédentSuivant →