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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
10e Chambre
5fdcc48966f0103016114e1e
31 octobre 2018
31 octobre 2018
Me Philippe Z... Me Gilles A... Me Roland B...
Source officielle4e Chambre A
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12 décembre 2013
12 décembre 2013
au barreau de DRAGUIGNAN INTIMÉE LA SCI FREROS, dont le siège est [Adresse 2] représentée la SCP COHEN-GUEDJ-MONTERO-DAVAL GUEDJ, avocats au barreau d'Aix-en-Provence et plaidant par Me Roland
Source officielle3ème Chambre
DTA_2200818_20240223
23 février 2024
23 février 2024
Délibéré après l'audience du 6 février 2024 à laquelle siégeaient : - Mme Rouland-Boyer, présidente, - Mme Sénécal, première conseillère, - Mme Remigy, conseillère.
Source officielleCour d'Appel
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8 juin 2011
8 juin 2011
VIRDUCCI (avocat au barreau de MONTPELLIER) INTIMES : Monsieur Bruno D... ... 34300 AGDE Représentant : Me PORTE loco Me Michel PIERCHON (avocat au barreau de MONTPELLIER) Monsieur Jean Philippe
Source officielle2ème Chambre
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8 juillet 2022
8 juillet 2022
EURO PMS [Adresse 6] [Localité 5] Représentée par Me Jean-Marie BERTHELOT, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Nathalie BARBIER de la SELARL CABINET ROLLAND & ASSOCIES
Source officiellecr
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4 mars 2003
4 mars 2003
sur la jambe d'Antonio A..., puis son frère Jean-Philippe Z... sorti du Kebab réussissait à séparer les antagonistes ; que les quatre agresseurs parmi lesquels Kamel X...
Source officielleTrib. de Commerce
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1 avril 2025
1 avril 2025
La cause a été entendue à l'audience du 03 février 2025 à laquelle siégeait : * Madame Catherine ROZAND, Présidente, assistée de : * Madame Vanessa LESNIEWSKI, commis-greffier, En présence de : * Monsieur
Source officiellePôle 4 - Chambre 9
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7 mars 2019
7 mars 2019
EQUITY AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : B1002 Madame [U] [F] épouse [Y] née le [Date naissance 3] 1973 à [Localité 10] (57) [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Grégory ROULAND
Source officielleCour d'Appel
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11 septembre 2014
11 septembre 2014
Conseil d'Administration dont le siège social est 3 Avenue de la Libération-63000 CLERMONT FERRAND représentée par Me Anne DEBERNARD-DAURIAC de la SELARL LEXAVOUE, avocat au barreau de LIMOGES, Me Philippe
Source officielle7ème chambre
DTA_2304143_20250411
11 avril 2025
11 avril 2025
Par deux mémoires en défense, enregistrés les 21 décembre 2023 et 21 octobre 2024, la commune de Vézelin-Sur-Loire, représentée par la Selarl Philippe Petit et Associés (Me Saban), dans le dernier état
Source officielleCour d'Appel
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20 septembre 2007
20 septembre 2007
prise en sa qualité de représentante légale de Charlotte Y... née le 3 juin 2004 Monsieur Lionel, Henri Roland A... né le 14 août 1962 à MONT SAINT MARTIN ...
Source officiellesoc
6137211dcd580146773f1167
7 février 1990
7 février 1990
Roland, demeurant ... (Vaucluse), 6°) Monsieur E... Michel, demeurant Avenue F Mistral à Coudoux (Bouches-du-Rhône), 7°) Monsieur F...
Source officielle7ème chambre
DTA_2406015_20260106
6 janvier 2026
6 janvier 2026
A..., représenté par Me Jean-Philippe Petit, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision par laquelle la préfète du Rhône a implicitement refusé de lui délivrer un titre de séjour ; 2°) d’enjoindre
Source officielleCour d'Appel
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10 janvier 2012
10 janvier 2012
.-87140 THOURON représentée par Me Jean-pierre GARNERIE, avoué à la Cour assistée de Me Jean-Christophe ROMAND, avocat au barreau de LIMOGES, substitué par Me Delphine CHENE, avocat au barreau de LIMOGES
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
Monsieur Joachim Y... Madame Valérie Yc/SA CAMCA ASSURANCES
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17 janvier 2019
17 janvier 2019
Philippe G..., gérant des sociétés PGL et PLS.
Source officielleCour d'Appel
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21 janvier 2014
21 janvier 2014
Yves ROLLAND, Président de Chambre, président, M. Jean-Michel STOLTZ, Conseiller, M. Christian MESIERE, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Yves ROLLAND.
Source officielleCour d'Appel
6253ca41bd3db21cbdd8a792
4 juillet 2007
4 juillet 2007
C / SOCIETE NESTLE FRANCE COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 04 JUILLET 2007 APPELANT : Monsieur Roland X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd4dbd3db21cbdd92e19
28 janvier 2016
28 janvier 2016
Christophe Y..., Me Philippe B...ès qualités de Mandataire Liquidateur de la SARL IRS DUBOUCHE, M. Roland Georges Z..., Mme Irène A...épouse Z..., SCI S. C. I.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2014:1202DEC000054610
2 décembre 2014
2 décembre 2014
The applicant, Mr Roland Adebowale, is a Nigerian national, who was born in 1974 and lives in Dresden. A. The circumstances of the case 2.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
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5 octobre 2023
5 octobre 2023
veuve [R], représentée par l'UDAF DE LA GIRONDE, en qualité de tuteur née le [Date naissance 4] 1945 à [Localité 9] (92) de nationalité Française demeurant [Adresse 7] représentée par Maître Philippe-Adrien
Source officiellePage 41 sur 59
BRUNET, Rolland, Jean-Philippe, BRUNET
09/06/2026
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ROLLAND, Philippe Bernard-Marie
28/02/2026
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BRUNET, Rolland, Jean-Philippe
17/02/2026
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ROLLAND, Eric, Philippe, Martin
23/12/2025
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SELARL Dr Philippe ROLLAND
31/07/2025
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