Patrick Z..., demeurant ..., ès qualités de gérant de la société Sodia, en cassation de l'arrêt n° 344 rendu le 1er avril 1996 par la cour d'appel d'Agen (1re chambre), au profit : 1°/ de M.

Patrick Z..., demeurant ..., ès qualités de gérant de la société Conserveries du Marmandais, en cassation d'un arrêt n° 345 rendu le 1er avril 1996 par la cour d'appel d'Agen (1re chambre), au profit :

Patrick et Jacques X... se sont portés cautions solidaires de cette société à concurrence d'une certaine somme, outre les intérêts, frais commissions et accessoires ; que par acte du 7 octobre 1993, ils

[P], né le 19 décembre 1966, a [Localité 5] (Angleterre), de nationalité britannique, exergant la profession de loueur en meublé, demeurant [Adresse 2], [Localité 4] Représentés par Me Patrick

Patricia, tant en son nom qu'en qualité d'administratrice de sa fille mineure, Aurore, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 29 novembre 1996, qui a condamné

Patrick Belliot, - M.

IRPA, via Artigiani 63, 25040 Bienno ; qu'il résulte tant du procès-verbal dressé par Richard Z..., inspecteur du travail, et Patrick A..., contrôleur du travail, après examen des éléments du dossier technique

copropriétaires et sans vérification du respect des règles de l'art ; que l'arrêt relève cependant que Mme Z... ne s'est plainte de nuisances sonores qu'après la vente de l'appartement à Alain A... et à Patricia

de celui-ci au regard des critères fixés par l' article L. 133-2 du code du travail qui sont, les effectifs, l'indépendance, les cotisations l'expérience et l'ancienneté du syndicat, et l'attitude patriotique

#Patrick Christopher Kenny mot Insurance Officer.#Begäran om förhandsavgörande: National Insurance Commissioner - Förenade kungariket.#Mål 1/78.

#Patrick Zurstrassen pret Administration des contributions directes.#Lūgums sniegt prejudiciālu nolēmumu: Tribunal administratif - Luksemburgas Lielhercogiste.#Lieta C-87/99.

l'égard de : SAS SPOOMS TRAITEUR [Adresse 1] SIREN : 829 383 298 Ont été désignés : Mandataire judiciaire : la SELARL BDR & ASSOCIES prise en la personne de Me [H] [U] Juge-commissaire : Monsieur Patrick

Patrick Gaboriau, président, Mme Josiane Coll, conseiller, Mme Edith O'yl, conseiller, M.

Véronique, épouse C..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, du 22 janvier 1993 qui, dans la procédure suivie contre Patrick Y... du chef de blessures

Patrick, contre l'arrêt de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, en date du 27 novembre 1991, qui, pour fraude et fausse déclaration en matière de sécurité sociale, l'a condamné à 15 000

qui a vécu maritalement avec Chastenet de juin 1987 à janvier 1988, que ce dernier gérait bien le bar "La Taverne" et d qu'elle même lui prêtait la main sans être non plus déclarée par Lavaud", de Patrick

Patrick, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 26 septembre 1990, qui, pour défaut de paiement de cotisations en matière d'assurance vieillesse, l'a condamné

ministère public qu'il appartient de prouver l'identité du conducteur auteur du délit de fuite ; qu'en se bornant à relever que c'est la voiture de Chantal X... qui a provoqué l'accident dont M. et Mme Patrick