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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Quatrième Chambre
668d7d9a53e3bdd07785c605
9 juillet 2024
9 juillet 2024
différé au 15 Mars 2024, et que la cause eut été débattue à l’audience publique du 26 Mars 2024 devant : Président : Véronique OLIVIERO, Vice-Président Siégeant en formation Juge Unique Greffier : Karine ORTI
Source officielleQuatrième Chambre
67f95c610ea89248182a4b00
8 avril 2025
8 avril 2025
10 Décembre 2024, et que la cause eut été débattue à l’audience publique du 04 Février 2025 devant : Président : Stéphanie BENOIT, Vice-Présidente Siégeant en formation Juge Unique Greffier : Karine ORTI
Source officielleQuatrième Chambre
67f95c630ea89248182a4b46
8 avril 2025
8 avril 2025
26 Novembre 2024, et que la cause eut été débattue à l’audience publique du 04 Février 2025 devant : Président : Stéphanie BENOIT, Vice-Présidente Siégeant en formation Juge Unique Greffier : Karine ORTI
Source officielleQuatrième Chambre
67f95c650ea89248182a4b71
8 avril 2025
8 avril 2025
19 Novembre 2024, et que la cause eut été débattue à l’audience publique du 04 Février 2025 devant : Président : Stéphanie BENOIT, Vice-Présidente Siégeant en formation juge unique Greffier : Karine ORTI
Source officielle2ème chambre sociale
68f1d7517ffb526292dd6efe
16 octobre 2025
16 octobre 2025
portant la mention ' remplace certificat du 26 /11/ 2021" faisant état de ' faux mouvement en rotation externe en manipulant porte de camion - Impotence fonctionnelle ++ Echo du 03/01/2022 - cf CR RDV ortho
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA03100_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
séjour des étrangers et du droit d’asile : « ar dérogation à l'article L. 612-1, l'autorité administrative eut refuser d'accorder un délai de dé art volontaire dans les cas suivants : 1° Le com ortement
Source officiellePRESS;FORTHCOMINGJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-2012832-2133291
25 mai 2007
25 mai 2007
Ortner c. Autriche (requête n o 2884/04) Le requérant, Anton Ortner, est un ressortissant autrichien né en 1942 et résidant à Tristach (Autriche).
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2019:C310071
21 février 2019
21 février 2019
les prises de vue des parcelles section [...] , [...], [...], [...], [...], [...], [...] et [...] ont été prises depuis la route départementale ; qu'elles font apparaître de la végétation parasite (orties
Source officielleciv3
6137224bcd580146773fbc68
31 janvier 1995
31 janvier 1995
contredites par celles de Mmes X..., D... et Y..., desquelles il résultait que, depuis 1949 environ, les parcelles en cause n'avaient jamais été exploitées, celles-ci supportant un tas de ruines et d'orties
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2020:C310025
23 janvier 2020
23 janvier 2020
de celle-ci par un bras de rivière lequel s'avérait encombré par des branches d'arbres cassées provenant de la parcelle de Mme F... , l'huissier constatant en outre la présence de mauvaises herbes, orties
Source officielle3ème chambre
DTA_2203684_20230522
22 mai 2023
22 mai 2023
A, un versement de 20 000 euros reçu le 19 décembre 2017 de la société Ort Immo et ayant contribué au solde créditeur de 28 663,93 euros reporté au bilan d'ouverture de l'exercice 2018, ainsi qu'une somme
Source officielleCour d'Appel
Arrêt Roger JOUVENCONc/époux X
6253c8d5bd3db21cbdd8665b
16 décembre 2002
16 décembre 2002
Alain X... et Pierrette Orts son épouse , intimés , prétendent que les sommes réclamées dans le commandement de payer ont été réglées et les causes du commandement éteintes.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2010:C202103
18 novembre 2010
18 novembre 2010
D'INDRE-ET-LOIRE à rembourser au Docteur X... la somme de 2.054,49 € ; AUX MOTIFS propres QUE « comme l'a relevé à juste titre le premier juge, la cotation retenue par le Docteur X..., à savoir Z16-Z20 et ORT
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C300008
4 janvier 2011
4 janvier 2011
époux X... n'avaient pas réglé les fermages, afférents à l'occupation de la parcelle ZD 21 pendant trois années, qu'ils n'avaient pas entretenu cette parcelle laissant ainsi proliférer les chardons, orties
Source officielle3ème chambre
DTA_2002192_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience ublique : - le ra ort de M. Karbal, conseiller, - les conclusions de M. Kiecken, ra orteur ublic, Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème chambre
DTA_2002290_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience ublique : - le ra ort de M. Hélayel, conseiller, - les conclusions de M. Kiecken, ra orteur ublic. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème chambre
DTA_2001761_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience ublique : - le ra ort de M. Karbal, conseiller, - les conclusions de M. Kiecken, ra orteur ublic, - et les observations de M. A....
Source officiellesoc
6079b2029ba5988459c551e0
9 mai 1972
9 mai 1972
PROUVE CONTRE LUI, OUTRE LE PREJUDICE SUBI, L'EXISTENCE D'UNE FAUTE DANS L'EXERCICE DE SON DROIT DE METTRE FIN AU CONTRAT ; ATTENDU QUE LA COUR D'APPEL A CONSTATE QUE PAR LETTRE DU 1ER AOUT 1968, L'ORTF
Source officiellesoc
6137214ccd580146773f2a12
4 octobre 1990
4 octobre 1990
Saint-Georges, en cassation d'un arrêt rendu le 4 février 1988 par la cour d'appel de Douai (5e chambre sociale), au profit de : 1°/ Les Fonderies franco-belges, dont le siège est à Merville (Nord), rue Orphée
Source officielleJAF CABINET 3
69e6954ccdc6046d47f1d756
2 avril 2026
2 avril 2026
00091 Jugement du 02 Avril 2026 Juge aux affaires familiales : Pauline DE LORME, JUGE Assistée de Aurélie VARGAS, greffier Numéro du répertoire général : N° RG 23/04731 - N° Portalis DBYB-W-B7H-ORT6
Source officiellePage 41 sur 81