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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
2ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000025955939
31 mai 2012
31 mai 2012
code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Airelle Niepce, Maître des requêtes en service extraordinaire, - les observations de la SCP Barthélemy, Matuchansky
Source officielle3ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000020541131
10 avril 2009
10 avril 2009
Requêtes, - les observations de Me Foussard, avocat de l'EARL JEAN KUHLBURGER et Mlle Marlyse A, de la SCP Célice, Blancpain, Soltner, avocat de la SNC Transroute Enrobés et de la SCP Vier, Barthélemy, Matuchansky
Source officielle4ème et 5ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000023853348
7 avril 2011
7 avril 2011
A et de la SCP Barthélemy, Matuchansky, Vexliard, avocat du Conseil national de l'ordre des médecins, - les conclusions de Mme Gaëlle Dumortier, rapporteur public ; La parole ayant été à nouveau donnée
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2022:CO10257
13 avril 2022
13 avril 2022
Sur le rapport de Mme Bélaval, conseiller, les observations écrites de la SARL Matuchansky, Poupot et Valdelièvre, avocat de la société Area architectures, de la SCP Gaschignard, avocat de la société GMD
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2022:SO10670
21 septembre 2022
21 septembre 2022
Sur le rapport de Mme Le Lay, conseiller, les observations écrites de la SARL Matuchansky, Poupot et Valdelièvre, avocat de la société Automaintenance, de la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2023:SO10155
1 mars 2023
1 mars 2023
Rouchayrole, conseiller, les observations écrites de la SARL Matuchansky, Poupot et Valdelièvre, avocat de la société Akka High Tech, de Me Descorps-Declère, avocat de M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2023:C310099
15 février 2023
15 février 2023
Sur le rapport de Mme Andrich, conseiller, les observations écrites de la SARL Matuchansky, Poupot et Valdelièvre, avocat de Mme [H], épouse [F], de la SARL Delvolvé et Trichet, avocat de Mme [S], épouse
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2025:CO00437
10 septembre 2025
10 septembre 2025
Boutié, conseiller référendaire, les observations de la SARL Matuchansky, Poupot, Valdelièvre et Rameix, avocat de la Société générale, du fonds commun de titrisation Absus, ayant pour société de gestion
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR60366
3 avril 2025
3 avril 2025
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : H 24-16.087 Demandeur(s) : la société Gan assurances Avocat(s) : la SARL Matuchansky, Poupot, Valdelièvre et Rameix
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR50339
21 mai 2026
21 mai 2026
n° : D 25-20.895 Demandeur(s) : la société TTPR services Avocat(s) : la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et associés Défendeur(s) : la société Frans [N] Avocat(s) : la SARL Matuchansky
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C101167
8 octobre 2014
8 octobre 2014
l'article 381 du code de procédure civile, ensemble les articles 370 et 376 du même code ; Attendu que, par conclusions aux fins d'interruption d'instance déposées le 3 mars 2014, la SCP Barthélemy, Matuchansky
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2010:CO01099
3 novembre 2010
3 novembre 2010
constaté par un arrêt lorsqu'il est intervenu postérieurement au dépôt du rapport ; Attendu que, par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 2 septembre 2010, la SCP Vier, Barthélemy et Matuchansky
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2008:SO01793
29 octobre 2008
29 octobre 2008
l'arrêt suivant : Vu leur connexité, joint les pourvois U 07-42.158 et S 07-42.248 ; Attendu que par actes déposés au greffe de la Cour de cassation le 23 mai 2008, la SCP Vier-Barthélémy-Matuchansky
Source officielleciv2
61372517cd5801467741ae93
5 avril 2007
5 avril 2007
instance nouvelle qui ne peut être introduite par une personne n'existant plus ; Attendu que par acte déposé au greffe de la Cour de cassation, le 12 décembre 2005, la SCP Vier, Barthélemy et Matuchansky
Source officielleciv3
613724d7cd58014677418cfa
21 novembre 2006
21 novembre 2006
FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que, par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 9 août 2006, la SCP Vier, Barthélemy et Matuchansky
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR50320
7 avril 2022
7 avril 2022
[G] Avocat(s) : la SARL Matuchansky, Poupot et Valdelièvre Défendeur(s) : le syndicat des copropriétaires du [Adresse 2] Avocat(s) : la SARL Le Prado - [G] Ordonnance :
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR50506
9 juin 2022
9 juin 2022
° : T 21-16.637 Demandeur(s) : la société Nouvelle Alma Avocat(s) : la SCP Spinosi Défendeur(s) : la société Alliance Pujol 47 Avocat(s) : la SCP Alain Bénabent, la SARL Matuchansky
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR60806
12 mai 2022
12 mai 2022
[P] et autre Avocat(s) : la SARL Matuchansky, Poupot et Valdelièvre Ordonnance : 60806 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Stéphanie Gargoullaud, conseillère référendaire, déléguée
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR50373
19 mai 2022
19 mai 2022
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odech Pourvoi n° : C 21-24.558 Demandeur(s) : la société du Haras de Saint Faust et autre Avocat(s) : la SARL Matuchansky, Poupot
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR50248
9 mars 2023
9 mars 2023
COUR DE CASSATION Première présidence __________ [R] Pourvoi n° : C 22-15.592 Demandeur(s) : la société Vocatour Avocat(s) : la SARL Matuchansky, Poupot et Valdelièvre Défendeur
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