Maron, conseiller, M.

Les intimés s'estiment bien fondés à mettre directement en cause la socité KAZED qui soutenait abusivement la société S.F.R. et s'est livrée au pillage du savoir faire de sa filiale.

Maron, conseiller, Mme Lavigne, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme A..., conseiller référendaire, les observations de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de Mme Z..., de la SCP Briard, avocat

Maron, conseiller, Mme Hotte, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Z..., conseiller, les observations de la SCP Masse-Dessen, Thouvenin et Coudray, avocat de M.

  9862/06 27/02/2006 Maria AMARANDEI 15/07/1964 Dorohoi   Doina CIOBANU   9869/06 27/02/2006 Dumitru APOSTOL 15/06/1956 Dorohoi   Doina CIOBANU   9876/06 27/02/2006 Anisoara FILIP

Le 23 février 2009, un contrat d'apporteur d'affaires a été conclu entre, d'une part, la société Alta Finance (SAS), holding de la société Alta Bâtiment, " et/ ou toute société filiale du Groupe ", d'autre

Maron, conseiller, Mme Hotte, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

NATURHOUSE Prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège social [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me Manon CABARÉ de la SELARL CABARE-BOURDIER, avocat

APPELANTE S.A. [7], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Laura TETTI de la SELARL ABEILLE AVOCATS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Manon STURA, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE

Sur le premier point, Manon E... écrit dans l'attestation pré-citée : 'Quand il allait faire les courses pour le bar, on devait l'aider à décharger sauf quelques produits normalement vendus au bar mais

Margherita SEMINARA 1978 Rome Italian Domenico SERGI 1979 Rome Italian Caterina SIMON 1977 Milan Italian Mauro SIMONE 1978 Rome Italian Gian Paolo SPINELLI 1975 Rome Italian Simona STELLATO 1978 San Fili

Maron, conseiller rapporteur, M. Huglo, Mmes Geerssen, Lambremon, MM. Chauvet, Déglise, Mme Farthouat-Danon, M. Betoulle, Mmes Slove, Basset, conseillers, Mmes Wurtz, Sabotier, Salomon, Duvallet, M.

A défaut de fiche de fonctions, il convient de se référer à la convention collective, laquelle dispose que l'employé niveau 2, filière logistique, fait preuve d'initiative, applique des consignes générales

Maron, Déglise, conseillers, Mme Hotte, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Chauvet, conseiller, les observations de la SCP Rocheteau et Uzan-Sarano, avocat de M.

Chauvet, Maron, Déglise, Mmes Reygner, Farthouat-Danon, M. Betoulle, Mmes Slove, Basset, conseillers, Mmes Mariette, Sabotier, Salomon, Duvallet, M.

assureur dommages-ouvrage, subrogée dans les droits du maître de l'ouvrage, a assigné les architectes et leur assureur, la Mutuelle des architectes français (la MAF), la société Batisol, chargée du lot maçonnerie

Chauvet, Maron, Déglise, Mmes Reygner, Farthouat-Danon, M. Betoulle, Mmes Slove, Basset, conseillers, Mmes Sabotier, Salomon, Duvallet, M. Le Corre, Mme Prache, conseillers référendaires, M.

Maron, conseiller, Mme Hotte, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Sabotier, conseiller référendaire, les observations de la SCP Boré et Salve de Bruneton, avocat de M.