dans la région, à la région, au département, aux établissements publics de coopération intercommunale mentionnés au vingt-quatrième alinéa de l'article L. 441-1, aux établissements publics territoriaux de la métropole du Grand Paris, à la métropole de Lyon

Article 1

—

environnement-HSE 340r 2 ans Chambre de commerce et d'industrie de Colmar et du centre Alsace (CCI de Colmar et du centre Alsace) II Responsable technique en cosmétique et formulation de produits colorés 222 3 ans Institut textile et chimique de Lyon

Article Annexe 1

—

Université des Antilles CSA Vote à l'urne et vote par correspondance CCP Institut d'études politiques de Bordeaux CSA Vote à l'urne à titre exclusif CCP Université Paris Nanterre CSA Vote à l'urne à titre exclusif CCP Ecole normale supérieure de Lyon

Article 1

—

maîtrise) 211, 3 ans ASSEMBLEE PERMANENTE DES CHAMBRES DE METIERS (APCM) III Chef de cultures sous serre 211 s 3 ans SAINT-ILAN/FLORILAN III Décorateur-conseil d'intérieur 230 n 3 ans ESAIL (Ecole supérieure d'architecture intérieure de Lyon

Article 77

—

Transfert de la taxe sur les surfaces commerciales aux communes et établissements publics de coopération intercommunale et à la métropole de Lyon. 1.2.4.1.

Article 3

—

établie par le Conseil constitutionnel au vu des présentations qui lui sont adressées par au moins cinq cents citoyens membres du Parlement, des conseils régionaux, de l'Assemblée de Corse, des conseils départementaux, du conseil de la métropole de Lyon

Article 1

—

BOURSE DE LYON : Algeco. Allevard industries. Banque de Savoie. Bateaux vapeur lac d'Annecy. Bellignite. Chamonix Montenvers. Clinique Saint-Maurice. Dim SA. Durrschmit. Manufacture métallurgique de Tournus. Manufrance. Maroquinerie Le Tanneur.

Article Annexe (Médecine générale)

—

Auvergne Clermont-Ferrand 120 130 130 130 130 640 9 9 9 9 9 45 Grenoble 90 97 104 111 113 515 8 10 10 11 11 50 Lyon

Article 1

—

flux Conception et pilotage de la chaine logistique globale Rennes-I CEO Licence professionnelle Voirie et Réseaux Divers Evry-Val d'Essonne CEO Licence professionnelle Métiers du BTP : travaux publics Droit et techniques des réseaux hydrauliques Lyon-II

Article 1

—

sur l'un des emplois administratifs de direction mentionnés à l'article 6 du décret du 30 décembre 1987 susvisé suivants : 1° Directeur général des services de la région Ile-de-France : 120 points ; 2° Directeur général des services des communes de Lyon

Article 1

—

Var Lens - Bénifontaine Pas-de-Calais Lézignan - Corbières Aude Lille - Marcq-en-Baroeul Nord Lognes - Emérainville Seine-et-Marne Lunéville-Croismare Meurthe-et-Moselle Luxeuil - Saint-Sauveur Haute-Saône Lyon-Corbas

Article 1

—

l'institut d'études commerciales de Grenoble délivré à dater de 1966 ; Du diplôme d'actuaire délivré par l'institut des actuaires français ou de l'institut de statistiques de l'université Paris Cité ou par l'institut des sciences financières de la ComUE Lyon

Article Annexe

—

Lyon, confluent avec le Rhône. Scarpe supérieure. Corbehem. Jonction avec la liaison Dunkerque-Escaut. Scarpe (dérivation autour de Douai). Douai. Courchelettes. Seine. Marcilly. Limite transversale de la mer. Yonne.

Article Annexe (Santé publique)

—

241 1 203 Rhône-Alpes Auvergne Clermont-Ferrand 3 2 3 2 2 12 216 234 232 233 234 1 149 Grenoble 3 3 3 3 3 15 171 186 194 203 206 960 Lyon

Article R441-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 61 > 54

Code de la construction et de l'habitation

. 2° Avec voix consultative : a) Un représentant des organismes bénéficiant de l'agrément relatif à l'ingénierie sociale, financière et technique prévue à l'article L. 365-3, désigné dans les conditions prévues par décret ; b) A Paris, Marseille et Lyon

Article Annexe I (suite)

—

Saint-Chamond 1 Bibliothèque municipale de Saint-Etienne 10 Bibliothèque départementale de prêt 5 Rhône Bibliothèque municipale de Bron 2 Bibliothèque municipale de Caluire-et-Cuire 2 Bibliothèque municipale de Lyon

LEGIARTI000019957118

—

Maj de novembre Marseille-Delta du Rhône FRA MDR 09 Maj C09 5,25 Carte Nice-Côte d'Azur FRA NCA 09 C07 8,5 Carte Nice-Côte d'Azur + Maj de novembre FRA NCA 09 + Maj C08 13,75 Maj de novembre de Nice-Côte d'Azur FRA NCA 09 Maj C09 5,25 Carte Lyon-Vallée

Article ANNEXE I

—

Communes de Cognat-Lyonne (1), Isserpent (1), Saint-Rémy-en-Rollat.

Article 1

—

III Formateur d'adultes (DUFA). 333 5 ans ComUE Lyon Saint-Étienne-II. ― Université Lumière. ― Institut des sciences et pratiques d'éducation et de formation (ISPEF).

Article 49

—

Ce montant est affecté, d'une part, dans la limite de 64 millions d'euros, aux départements, à la métropole de Lyon, aux métropoles mentionnées aux articles L. 5217-1, L. 5218-1 et L. 5219-1 du code général des collectivités territoriales, uniquement

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