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Codes de loi français

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1 202 résultats pour « Jean-Paul Bouche »

ARTICLE

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Article Annexe II

—

DÉPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHÔNE Commune de Mimet. Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2014 au 31 décembre 2014 Commune d'Allauch.

LEGIARTI000042970211

—

SOP/SOPSR = 12 06 - ALPES MARITIME - Adjoint Chef SOP 1 13 - BOUCHES-DU-RHONE - SOP Chef compagnie de sécurisation et d'intervention 1 13 - BOUCHES-DU-RHONE - SOP Chef compagnie d'assistance administrative et judiciaire 1 31 - HAUTE -GARONNE -

Article 2-1

—

cadre des jeux Olympiques : 1° à Paris : - du 8 juillet au 11 août 2024 inclus, le “ club France ” organisé par le Comité national olympique et sportif français, situé dans le périmètre formé par la grande halle de La Villette située au 211, avenue Jean-Jaurès

LEGIARTI000042970199

—

SOP/SOPSR = 11 06 - ALPES-MARITIMES - Adjoint Chef SOP 1 13 - BOUCHES-DU-RHONE - SOP Chef compagnie de sécurisation et d'intervention 1 13 - BOUCHES-DU-RHONE - SOP Chef compagnie d'assistance administrative et judiciaire 1 31 - HAUTE -GARONNE

LEGIARTI000050943833

—

; Saint-Affrique (12208) ; Saint-Amans-des-Cots (12209) ; Saint-Chély-d'Aubrac (12214) ; Argences-en-Aubrac (12223) ; Saint Geniez d'Olt et d'Aubrac (12224) ; Sévérac-d'Aveyron (12270) ; Villecomtal (12298) ; Villefranche-de-Rouergue (12300). 13 - Bouches-du-Rhône

LEGIARTI000042466807

—

du particulier employeur 2111 PARTICULIER EMPLOYEUR SALARIES 2 : Commerce de détail 0731 QUINCAILLERIE COMMERCES CADRES 0733 CHAUSSURES DETAILLANTS 0843 BOULANGERIE PATISSERIE ENTREPRISES ARTISANALES 0953 CHARCUTERIE DE DETAIL 0992 BOUCHERIE

Article 26

—

compétente en matière d'éducation populaire, nommée sur proposition du conseil de la culture, de l'éducation et de l'environnement ; -deux représentants des habitants du coeur, nommés sur proposition respectivement des communes de La Possession et de Saint-Paul

Article 1

—

312t 5 ans NEOMA Business School I Manager des stratégies marketing 312,320 5 ans Institut européen de la communication et des médias (IECM) ; Mediaschool executive education I Directeur général à l'international : hôtellerie 334p 5 ans Institut Paul

Article (95 à 974)

—

Port Est LE PORT N 7 LE PORT 974 N 1001 Echangeur N 1 LE PORT N 4A LE PORT 974 N 7 Echangeur N 1 LE PORT N 4A LE PORT 974 N 7 N 4A LE PORT Echangeur N 1 SAINT-PAUL

Article 1

—

Maine-et-Loire, le département de la Mayenne et le département de la Sarthe ; 14° La région Provence-Alpes-Côte d'Azur / Corse comprend deux subdivisions : - la subdivision rattachée à l'Assistance publique-hôpitaux de Marseille comprend le département des Bouches-du-Rhône

Article 228-5.17

—

Toutes les pompes d'incendie doivent être munies de soupapes de sûreté lorsqu'elles peuvent refouler l'eau sous une pression supérieure à la pression de calcul des tuyaux, des bouches d'incendie et des manches.

Article 223 a-II-2/14

—

Le plan d'entretien doit inclure au minimum les systèmes de protection contre l'incendie et les systèmes et dispositifs de lutte contre l'incendie suivants, lorsqu'ils sont installés : 1.2.1 collecteurs principaux d'incendie, pompes et bouches d'incendie

Article GZ 7

—

: - des baies des locaux où le public a accès, ou contenant des feux nus ; - de tout appareillage électrique susceptible de produire des étincelles ; - des propriétés appartenant à des tiers ou de la voie publique ; - de tout point bas et des bouches

Article ANNEXE I

—

: Alpes-Maritimes: H3 : : 7 : Ardèche : H2 : : 8 : Ardennes : H1 : : 9 : Ariège : H2 : : 10 : Aube : H1 : : 11 : Aude : H3 : : 12 : Aveyron : H2 : : 13 : Bouches-du

Article Annexe I

—

Poitou-Charentes Charente 16 Angoulême-Brie-Champniers Charente-Maritime 17 La Rochelle-Ile de Ré Vienne 86 Poitiers-Biard Provence-Alpes-Côte d'Azur Alpes-Maritimes 06 Nice-Côte d'Azur Cannes-Mandelieu Bouches-du-Rhône

LEGIARTI000030380562

—

27) et Seine-Maritime (76) ; - Mayenne (53), Sarthe (72), Maine-et-Loire (49) et Vendée (85) ; - Vienne (86), Charente (16), Charente-Maritime (17) et Deux-Sèvres (79) ; - Hautes-Alpes (05), Alpes-de-Haute-Provence (04), Var (83), Vaucluse (84) et Bouches-du-Rhône

Article 1

—

- du 1er avril 2023 au 14 juin 2023 De la limite des départements de l'Hérault et du Gard (Grande-Motte exclue) à celle des départements du Gard et des Bouches-du-Rhône (embouchure du Rhône vif). - du 1er au 30 avril 2023 Partout ailleurs, la pêche

Article ANNEXE II

—

: Alpes-Maritimes : H3 : : 6 : Ardèche : H2 : : 8 : Ardennes : H1 : : 9 : Ariège : H2 : : 10 : Aube : H1 : : 11 : Aude : H3 : : 12 : Aveyron : H2 : : 13 : Bouches-du

Article ANNEXE II

—

: Alpes-Maritimes : H3 : : 6 : Ardèche : H2 : : 8 : Ardennes : H1 : : 9 : Ariège : H2 : : 10 : Aube : H1 : : 11 : Aude : H3 : : 12 : Aveyron : H2 : : 13 : Bouches-du

Article ANNEXE II

—

: Alpes-Maritimes : H3 : : 6 : Ardèche : H2 : : 8 : Ardennes : H1 : : 9 : Ariège : H2 : : 10 : Aube : H1 : : 11 : Aude : H3 : : 12 : Aveyron : H2 : : 13 : Bouches-du

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