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13 765 résultats pour « Jean Marc BESSON »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb8dbd3db21cbdd8dc3d

Appel

14 avril 2011

14 avril 2011

représenté par la SCP DELEFORGE ET FRANCHI, avoués à la Cour assisté de Me Lucile CATTOIR, avocat au barreau de HAZEBROUCK DÉBATS à l'audience en chambre du Conseil du 14 Mars 2011, tenue par Jean-Marc

Source officielle

Page 41 sur 689

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CC

cr

YON, en date du 27 mai 1988, qui, dans une information suiviec/Marc Z

613724fccd5801467741a03d

Cassation

4 octobre 1990

4 octobre 1990

pourvoi formé par : LA SOCIETE BENNES MARREL, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de LYON, en date du 27 mai 1988, qui, dans une information suivie contre Marc

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc31bd3db21cbdd8f6f1

Appel

9 mai 2012

9 mai 2012

Jean X... C/ Mme Arzéla Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc23bd3db21cbdd8f3b1

Appel

3 avril 2012

3 avril 2012

Monsieur X... a interjeté appel de cette ordonnance par déclaration reçue au greffe le 14 mars 2011.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5dbd3db21cbdd93152

Appel

13 avril 2016

13 avril 2016

Jean-Marc X...

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

64c20a9b1e0d40d96967d8a4

Appel

26 juillet 2023

26 juillet 2023

, Marc MAGNON, en application des articles 805 et 907 du Code de Procédure Civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries, en présence de Jeanne PELLEFIGUES et en

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000008063078

Admin. suprême

22 octobre 1999

22 octobre 1999

Alain X... demeurant à Ferel (56130), la SARL X... immobilier dont le siège est place du marché à Quimiac (44420) et M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C201334

Cassation

1 juillet 2010

1 juillet 2010

et 14 mars 1996 adressées par monsieur Jimmy C... à monsieur Jean-Pierre X... qu'un projet de collaboration avait été envisagé entre eux sur k7 ou cd-rom en tandem avec un livre documentaire avant la

Source officielle
CC

civ1

6137225acd580146773fc3fe

Cassation

24 janvier 1995

24 janvier 1995

Jean-Marie Q..., 20 / de Mme Mathilde XT..., épouse Q..., demeurant ensemble Le Mail, bâtiment ... (14e) (Bouches-du-Rhône), 21 / de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb88bd3db21cbdd8db88

Appel

31 mars 2011

31 mars 2011

SECTION 2 ARRÊT DU 31/ 03/ 2011 **** No MINUTE : No RG : 10/ 05085 Jugement (No 06/ 00378) rendu le 04 Mai 2010 par le Juge aux affaires familiales de LILLE REF : DG/ VV APPELANT Monsieur Jean-Marc

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca46bd3db21cbdd8a8aa

Appel

8 novembre 2007

8 novembre 2007

DOUANES ET DES DROITS INDIRECTS, agissant pour le compte de l'administration des douanes et des droits indirects domicilié : 18/22 rue de Charonne 75011 PARIS représenté par Maître LINDON, substituant Me Jean-Marc

Source officielle
CC

soc

61372314cd580146774051f0

Cassation

19 mai 1998

19 mai 1998

Jean-Yves Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 décembre 1993 par la cour d'appel de Versailles (5e chambre B), au profit de M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210651

Cassation

4 octobre 2018

4 octobre 2018

Jean-Marc C... précise que : « En 2000 - 2001, avec Monsieur Lucien D..., ingénieur en patrimoine, nous avons été en contact fréquent avec Monsieur Fernand Y... et Madame Marguerite Z..., ceux-ci désirant

Source officielle
CA

Chambre 1-8

69d749cacdc6046d479cf7e5

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

(Etude Des Structures), bureau d'étude structures béton.

Source officielle
CC

cr

Montigny-les-V..., des poursuites pénales ont été engagéesc/M. Patrick A

ECLI:FR:CCASS:2017:CR06042

Cassation

10 janvier 2017

10 janvier 2017

Jean D...

Source officielle
CC

comm

61372347cd58014677407b0c

Cassation

26 octobre 1999

26 octobre 1999

Jean-Francois Y..., demeurant ..., 2 / Mme Jeanne C... épouse Y..., demeurant ..., 3 / Mme Isabelle Y... épouse B..., demeurant ..., 4 / M.

Source officielle
TJ

Chambre 2 Cabinet 3 -JAF3

68264f061bda0e3a8e1952e7

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

JMH/CP TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CLERMONT-FERRAND JUGEMENT JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES LE TROIS AVRIL DEUX MIL VINGT CINQ, LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES, Jean-Marc HOUEE, assisté de Madame Céline

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9fbbd3db21cbdd89b90

Appel

20 septembre 2007

20 septembre 2007

Jean-Michel X..., né le 27 novembre 1956 à Gournay-en-Bray (76), et Mme Jacqueline A..., née le 8 novembre 1956 à Paris 14ème, se sont mariés le 16 décembre 1989 devant l'officier d'état civil de Coubron

Source officielle
CE

5ème et 4ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000018624329

Admin. suprême

11 avril 2008

11 avril 2008

A a obtenu, par arrêté du 6 novembre 1989 du maire de la commune de Saint-Jean-Cap-Ferrat, un permis de construire modificatif pour agrandir sa villa ; qu'au mois de mars 1992, le maire a fait poser des

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb6bd3db21cbdd8e12e

Appel

6 juin 2011

6 juin 2011

Signé par Jean-Charles GOUILHERS, président et par Anne-Marie BENOIT, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire.

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