économique de l'entreprise L'affaire a été entendue en chambre du conseil du 08/04/2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Christophe DESTOMBES, Président, * Madame Maryelle JAMET, Juge, * Monsieur Geoffroy

de l'entreprise L'affaire a été entendue en chambre du conseil du 08/07/2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Yves ROUX-MICHOLLET, Président, * Monsieur Christophe DESTOMBES, Juge, * Monsieur Geoffroy

requête en date du 02 juin 2025 * La cause a été examinée à l'audience du 10 juillet 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Georges NOUVEAU, Président, * Madame Maryelle JAMET, Juge, * Monsieur Geoffroy

... doit être regardé comme demandant au tribunal : 1°) de prononcer la décharge de la taxe d’habitation à laquelle il a été assujetti au titre de l’année 2024 pour un logement situé au 13 rue Geoffroy

REJETTE le pourvoi ; Condamne la société Transports Mariani aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Transports Mariani à payer à la SCP Bayle Pierre-Geoffroy

Z... née A..., agissant tant en son nom personnel que comme représentante de ses enfants mineurs Audrey et Geoffroy, demeurant 18, Cours de la Place, Saint-André-de-Sangonis (Hérault), 28/ d'Electricité

Puy-de-Dôme), en cassation d'un arrêt rendu le 2 novembre 1993 par la cour d'appel de Riom (chambre sociale), au profit de la société anonyme SCIP, dont le siège social est zone industrielle La Varenne - Geoffroy

Geoffroy d'X..., - Mme Isaure d'X..., épouse du Fresne, ont déclaré, en qualité d'ayants droits de M.

frères, de la Société générale, de Mme Z..., née Geoffroy, du receveur principal des Douanes et du capitaine commandant des services du Port de Toulon, alors que le rapport du conseiller rapporteur avait

Par un mémoire enregistré le 14 mars 2024, le département de l'Hérault, représenté par Me Geoffret et Me Rosier, demande à la cour de prendre acte du désistement d'instance et d'action de la société Filae

Alabama, à la société Charvet Industries, à la société Micholet Métallerie ainsi qu’à la société Bureau Alpes Contrôle et relatif à la réparation des dommages liés à l’effondrement des écrans du stade Geoffroy-Guichard

Monsieur X... demandait à Monsieur F... une augmentation de salaire de 10 %, refusée le 17 mars et suivie d'un entretien au terme duquel une modification de sa rémunération était proposée à Monsieur GEOFFROY

Monsieur X... demandait à Monsieur F... une augmentation de salaire de 10 %, refusée le 17 mars et suivie d'un entretien au terme duquel une modification de sa rémunération était proposée à Monsieur GEOFFROY

ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES sur le site de Gevrey Chambertin ratttacgé à l'établissement de Beaune PPDC

[R] [M] Copies : -TPG -Avocat du demandeur -SAS GEMMJ en la personne de Me Geoffrey Morand -Parquet R.G. : 2025016117 P.C. : P202501365 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES

*1DE/06/44/64/57* LRAR: -SAS BE MY NOUNOU Copies : -TPG -SELARL ARVA en la personne de Me [N] [D] -SAS GEMMJ en la personne de Me Geoffrey Morand -Parquet R.G. : 2025051871 P.C. : P202502684 REPUBLIQUE

  Representatives of the parties   Government:   Sally Langrish , Agent ,   Sydney Kentridge QC ,   David Anderson QC, Counsel ,   Geoffrey Rowland QC , Attorney-General for

poursuites et diligences de son représentant légal, domicilié ès qualités audit siège, dont le siège social est sis [Adresse 3] Ayant pour avocat la SELAFA CHAINTRIER AVOCATS représentée par Maître Geoffrey