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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
comm
6137217ecd580146773f43d8
19 février 1991
19 février 1991
Y..., titulaire du brevet d'invention n° 76 085 76, ayant pour objet un four incinérateur pour ordures ménagères, a demandé la condamnation pour contrefaçon de M.
Source officielleciv1
613720b1cd580146773ed93d
24 février 1987
24 février 1987
X..., l'assureur vénitien Giuseppe de Y... émet un avis technique personnel sur la production que peut donner un petit four de démonstration, c'est après avoir déclaré au début de ce document que, "d'après
Source officiellecr
613725e1cd580146774213dc
10 octobre 2001
10 octobre 2001
dans le cadre de ladite procédure, la vérificatrice a pu observer des transferts de charges et mouvements financiers du bureau français vers la Suisse-Bureau de l'association, 6-9 place du Bourg du Four
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA01661_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
1er mars 2018 ; - elle a également obtenu de la société Bogaert la régularisation de ses activités et a décidé le rachat de la cellule occupée par cette société ; - ses installations contre la foudre
Source officielleCour d'Appel
6253cac8bd3db21cbdd8c0d0
22 mai 2008
22 mai 2008
.-83140 SIX-FOURS-LES-PLAGES Monsieur Pascal Y... né le 19 Septembre 1962 à MONACO (98000), demeurant...-83140 SIX-FOURS-LES-PLAGES Monsieur Philippe Y...
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2504692_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
C... de libérer l’hébergement qu’il occupe à Fougères dans le CADA géré par l’association Coallia.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2023:0530DEC003471218
30 mai 2023
30 mai 2023
The new law, shortening that time-limit to four months was published on 8 November 2016 and provided that the new time-limit would be applicable from 1 March 2017.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2009:C300596
12 mai 2009
12 mai 2009
Ce four avait été construit pendant la guerre de 14-18 sur le terrain de Mademoiselle Julie I... avec son accord, afin que les gens du village puissent faire cuire leur pain.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2313155_20260325
25 mars 2026
25 mars 2026
L’expert a considéré que ces désordres justifiaient l’arrêt du four et son rebriquetage complet, dès lors qu’ils ne permettaient pas au four d’atteindre les 9 000 crémations garanties par le constructeur
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1998:0825JUD002518194
25 août 1998
25 août 1998
Les fours à micro-ondes devraient être interdits.
Source officiellecr
6079a88d9ba5988459c4deb0
27 avril 1971
27 avril 1971
INTENTION DE PRENDRE UNE VOIE SUR SA GAUCHE, N'AVAIT PAS EFFECTUE SUR-LE-CHAMP SA MANOEUVRE POUR LAISSER PASSER UNE VOITURE DOUBLANT L'AUTOCAR QUI LE SUIVAIT LUI-MEME ET QUI L'AURAIT HEURTE DE PLEIN FOUET
Source officiellejuge unique (6)
DTA_2303481_20250723
23 juillet 2025
23 juillet 2025
Fougères, premier conseiller, pour statuer sur le litige en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielleciv1
613721d9cd580146773f816c
2 décembre 1992
2 décembre 1992
Fougères Incendie pour qu'ils soient déclarés responsables du sinistre ; que le société des Etablissements Berthelot a demandé garantie à la société Fiat Z...
Source officielleciv1
613721b2cd580146773f63e4
24 mars 1992
24 mars 1992
Joseph A..., 2°/ Mme A..., née Simone X..., demeurant tous deux rue Estève le Haut à Six Fours-les-Plages (Var), en cassation d'un arrêt rendu le 7 février 1990 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2209320_20250122
22 janvier 2025
22 janvier 2025
A G représentés par Me Möller, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté n° PC 004 226 21 S0021 en date du 9 mai 2022 par lequel la commune d'Uvernet-Fours a délivré à la SCI Blemonte un permis
Source officiellecr
6079a84c9ba5988459c4c756
13 juin 1984
13 juin 1984
QUE LE FOUR UTILISE PRESENTE LES CARACTERISTIQUES D'UN PROCEDE ANCESTRAL EN USAGE DANS LES FOURS GRECO-ROMAINS, IL NE S'AGIT PAS CEPENDANT DE LA CUISSON A L'ANCIENNE DE LA FIN DU XIXE ET DE LA PREMIERE
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2008:SO00910
14 mai 2008
14 mai 2008
X... se tenait assis à terre entre les deux fours en compagnie d'un autre salarié et que voyant arriver un chariot de métal, il s'est levé pour lui barrer le passage et l'empêcher d'accéder aux fours,
Source officielleJuge des référés
DCA_24MA02246_20250312
12 mars 2025
12 mars 2025
Il résulte de ce qui précède que la société Adus n'est pas fondée à solliciter la condamnation de la commune de Six-Fours-les-Plages à lui verser une provision.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2105289_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
Elle soutient que : - l'arrêté attaqué est insuffisamment motivé ; - la valeur maximale de 10mg/Nm3 de poussières émises dans l'atmosphère par le four de calcination fixée par l'arrêté attaqué est
Source officielle9ème chambre 3ème section
6866cb4ed33109fd079accc6
3 juillet 2025
3 juillet 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 6] [1] [1] Expéditions exécutoires délivrées le : à Me FOUERE Me TROTSKY ■ 9ème chambre 3ème section N° RG 24/06233 N° Portalis 352J-W-B7I-C4W3S N° MINUTE
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