Par la suite, CET-2 débuta le forage de ses propres puits. 8.

pas propriétaire du forage.

ARRET No du 29 mai 2006 R.G : 04 / 00951 SARL FORGE FRANCE c / S.A. FORGES DE L'EMINEE X... A...

FORAX agissant poursuites et diligences de son représentant légal [Adresse 10] [Localité 7] S.A.S.

eaux entre 1996 et 2009 et surtout en raison de l'incertitude sur le débit réel de la source dans la mesure où I'arrêté préfectoral du 22 avril 2009 a précisé en son article 2 que l'exploitation du forage

Albert ZT..., demeurant "La Rivière" à La Selle-la-Forge, Flers (Orne), 108°/ M. Alain ZU..., demeurant "Les Aclos" à La Selle-la-Forge, Flers (Orne), 109°/ M.

De nouveaux lâchers d’eau ont été organisés par les autorités compétentes jusqu’en février 2023, ne permettant pas de revenir au-dessus du seuil critique, tandis que la ressource du forage F2 s’est tarie

Considérant que la société INRI'S forma-pro Goussainville qui est intervenue en demandant la suspension de l'exécution de la décision du 8 septembre 2016 par laquelle le ministre de l'environnement, de

maîtrise d'œuvre est composé de la société MU Architecture, de la société ACetT Paysages et Territoires, de la société Euclid Ingénierie, de la société Alternative, de la société Vizéa et du Bureau Michel Forgue

Le forage de La Cha a été mis en service par la commune de Les Déserts dans les années 1990.

ALLIANCE, avocat au barreau d'AGEN Appelant d'une décision du juge commissaire du tribunal de commerce d'AUCH en date du 29 septembre 2025, RG 2025 003082 INTIMÉES : SAS LES CHAIS DE LA FORGE

au barreau d'AGEN Appelant d'une décision rendue par le juge commissaire du tribunal de commerce d'AUCH en date du 29 septembre 2025, RG 2025 003083 INTIMÉES : SAS LES CHAIS DE LA FORGE

Votte, demeurant 76440 Forges les Eaux, 6°/ de la société Super U, dont le siège est BP 02, 76440 Serqueux, 7°/ de la Trésorerie de Forges les Eaux, dont le siège est rue Marette, 76440 Forges les

La requête a été communiquée à la société Fornas Promotion Construction qui n'a pas présenté de mémoire en défense.

tribunal : 1°) d'annuler la décision du 5 février 2020 par lequel le préfet de la Loire-Atlantique a fait opposition à sa déclaration concernant des prélèvements d'eau, par l'exploitation de deux forages

Cette limite entre les deux parcelles, toutes les deux situées en bordure de la rue des Forges, est constitutive d'une limite séparative.

Ils soutiennent par ailleurs que l'EURL Y... a la faculté de faire procéder à ses frais à un forage sur son fonds plutôt que de se raccorder au forage situé sur la parcelle non contiguë LA 24.

Y..., COLLABORATEUR TECHNICIEN DE LA SOCIETE ANONYME FORG ES DE BASSE-INDRE, MIS EN PRERETRAITE LE 29 FEVRIER 1976, FAIT GRIEF A LA SENTENCE PRUD'HOMALE ATTAQUEE DE L'AVOIR DEBOUTE DES DEMANDES QU'IL AVAIT