[W] [L] un contrat d'apprentissage du 4 avril 2023 au 31 août 2024, au terme duquel elle pouvait obtenir un CAP Fleuriste et qu'elle a saisi le conseil de prud'hommes statuant en référé en vue d'une régularisation

Par acte du 30 mars 2021 la société Belgrano, fournisseur en fleurs et plantes, a assigné devant le tribunal de commerce d'Antibes, la société C'Line, exploitant deux établissements en qualité de fleuriste

les différents points de vente exploités par la seconde requérante (hypermarché, drive, espace culturel, station-service, location de véhicules, parapharmacie, parfumerie, brasserie, jeannerie, fleuristerie

L'indemnité conventionnelle de licenciement est dûe à Monsieur [T], elle s'élève à la somme de 623,07 €, en application de la Convention Collective des fleuristes.

[P] qui n'a pas constitué la société prévue a souhaité courant 2005 exploiter dans les lieux une activité de fleuriste. Par un autre acte sous seing privé du 14 octobre 2005, M.

Monsieur Y... verse aux débats des justificatifs de recherches d'emplois et de stage de reprise et création d'entreprise, que ses recherches concernent principalement des emplois de serveur, cuisinier, fleuriste

: Sur le premier moyen, pris en sa première branche : Vu l'article L. 1233-3 du code du travail ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... a été engagée, le 3 juillet 1993, en qualité de fleuriste

lors que, d'une part, la chambre funéraire sera implantée dans un bâtiment situé dans une zone soumise à une importante activité du fait de commerces situés dans le même bâtiment, en particulier un fleuriste

ressort des pièces du dossier que Mme B, longtemps sans domicile, a suivi des ateliers de français auprès de plusieurs associations en 2019, 2020, 2021 et 2023, ainsi que des cours de couture et de fleuriste

X..., Z... et Malek qui demandaient l'exequatur d'un jugement algérien rendu à l'encontre du groupement d'entreprises Lamigeon-Quillery-Florio; que les sociétés Lamigeon et Quillery n'ont pas commis de

qu'il n'accueille aucune espèce de reptile ou de mammifère caractéristiques du site Natura 2000, tels que la cistude ou la loutre d'Europe, qu'il ne présente pas d'habitat favorable aux espèces floristiques

désignés à ce titre seraient affectés par le projet ; que dès lors le moyen ne peut, en tout état de cause, qu'être écarté ; qu'au surplus les zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique

les personnes intéressées, - que les parcelles litigieuses bénéficient d'un écosystème remarquable et protégé, sont situées à proximité d'une zone naturelle d'intérêt écologique, faunistique et floristique

la parcelle sise [Adresse 4] à [Localité 6] (91), cadastrée section B n°[Cadastre 1], est situé en Zone N du règlement du PLU et en zone ZNIEFF (Zone naturelle d'intérêt écologique faunistique et floristique

projet s'inscrit sur un terrain présentant des paysages naturels de qualité, avec la proximité d'un espace boisé classé et du ruisseau d'Ayguemorte et deux zones d'intérêt écologique faunistique et floristique

éoliennes doit intervenir dans de jeunes plantations de résineux, effectuées après la tempête de fin d'année 1999, à l'exception de l'éolienne E10 dans une zone de boisement mâture mais d'intérêt floristique

Troisièmement, la parcelle d'assiette du projet est située au sein de la Zone Naturelle d'Intérêt Écologique, Faunistique et Floristique (ZNIEFF) de type 1 " Terril de Germignies-Nord et de Rieulay-Pecquencourt

Il a également mentionné que la parcelle était au centre d'une zone agricole et incluse dans une zone naturelle d'intérêt écologique, faunistique, et floristique de type 1 ainsi que dans une ZNIEFF de