A... au paiement d'une somme de 1 000 euros par mois à la mère de sa fille F... en complément de la prise en charge de la totalité des frais d'éducation et d'entretien, l'intérêt de l'enfant à trouver

; qu'en effet, le prévenu a abusé de son autorité d'enseignant en microtechniques pour se frotter sur ses élèves et leur toucher les seins au terme d'exercices pratiques pendant lesquels les jeunes filles

Il est évalué que le comportement pathologique de Mme [W] vis à vis de sa fille demeure toujours aussi inquiétant.

X..., circulant à motocyclette sur la file de droite, est entré en collision avec un ensemble routier, qui, circulant dans le même sens sur la file de gauche, tournait à droite pour pénétrer dans un entrepôt

s'est toujours prétendu propriétaire de la parcelle litigieuse devant les premiers juges, n'a soulevé qu'en appel l'irrecevabilité de la demande des intimés, en raison de la donation de la parcelle à sa fille

de l'enquête diligentée par le parquet, la mère d'Amel, Mme D..., indiquait que sa fille lui avait révélé un jour, avec beaucoup de difficulté, après avoir vu une émission télévisée sur l'inceste, que

C... à la belle-fille de M. L... ; que M.

Mme [Z] fait grief à l'arrêt de déclarer délaissé son fils, alors : 4°/ que la cour d'appel a constaté, d'une part, que le droit de visite de la mère avait été suspendu par jugement du 4 juillet 2016

W... fille du gérant personne présente au siège », avait déclaré être habilitée à recevoir l'acte, cependant que la fille du gérant n'était pas membre de la société, et qu'elle n'avait ni la qualité ni

cour d'appel a statué par un motif inopérant ; "alors, d'autre part, que le délit de contrefaçon et d'usage de vidéogrammes contrefaits suppose que le prévenu n'ait disposé d'aucun droit sur les films

pour certains pendant 3/4 d'heure, sur 3 candidates au baccalauréat, d'une part nonobstant l'absence d'audition lors de l'enquête des deux garçons candidats présents dans la salle quand les jeunes filles

dont elle disait avoir fait l'objet, à une jeune amie, que la mère de celle-ci a confirmé ses confidences, ce qui vient contredire les déclarations de la mère de la jeune plaignante qui présente sa fille

révélé aux enquêteurs avoir été violée et agressée sexuellement par X... au cours de séjours ou vacances à Saint-Quentin ; que plusieurs témoins et certains membres de la famille ont affirmé que la jeune fille

au regard des articles 17 de la convention collective et L. 751-3 du Code du travail; alors que dans ses conclusions d'appel du 14 novembre 1991, la société Créations Fusalp soulignait que la société Fila

l'infraction, même en l'absence de décision sur l'action civile, et, en outre, a condamné Paul X... à verser à Jean-Pierre Y... et Nicole Le Z..., agissant en qualité de représentants légaux de leur fils

"pour lequel (il) occupait dans l'instance" ; que l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 26 mai 1988), infirmant le jugement, a condamné la "Société Application Générale d'Electricité Macario fils" à payer

immatriculé 6726 TC 30 ; qu'en effet, il ne pouvait ignorer l'absence de sincérité du document remis et a, par ce moyen frauduleux, tenté d'escroqué partie de la fortune des AGF afin de soustraire son fils

Louis X... fils, les conclusions de M.