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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 8
6162efb98fe037d2cb4a059c
15 mars 2012
15 mars 2012
de la qualification vos rendez-vous sur le mois commercial d'avril dernier, nous avons pu constater que les contacts et rendez-vous que vous aviez notés sur le cahier de contacts n'étaient que pure fantaisie
Source officielleCour d'Appel
6253c8e8bd3db21cbdd869f1
19 juin 2003
19 juin 2003
Ils indiquent que ce dernier a géré à sa fantaisie les fonds versés et qu'il ne peut être ainsi tiré argument de l'affectation de virements sur les sommes dues au titre des cotisations du "plan MGF retraite
Source officielleCour d'Appel
6253cb33bd3db21cbdd8d140
26 mars 2009
26 mars 2009
une caractéristique du produit, il n'en va pas de même du terme "PIERRADE" ou "LA PIERRADE" qui ne décrivant pas une pierre de cuisson située sur une résistance électrique constitue un vocable de fantaisie
Source officielleCour d'Appel
6253ca2dbd3db21cbdd8a459
13 février 2008
13 février 2008
; qu'après deux mois d'absence pour maladie et congés, du 30 juin au 25 août 2003, il est allé jusqu'à enregistrer des noms de pure fantaisie (Grive, Pivert, Adam, 14 rue du Jardin d'Eden, Bidochon, Joie
Source officielleCour d'Appel
6253ca62bd3db21cbdd8adfe
6 novembre 2007
6 novembre 2007
, n'ayant elle-même pas fait d'offre dans les délais, et participant à la sélection de l'entreprise, se surnotant pour remporter le marché, que les demandes de la société ALGOS relèvent de la fantaisie
Source officielleCour d'Appel
6253cb3bbd3db21cbdd8d25d
26 mars 2009
26 mars 2009
une caractéristique du produit, il n'en va pas de même du terme " PIERRADE" ou " LA PIERRADE"qui ne décrivant pas une pierre de cuisson située sur une résistance électrique constitue un vocable de fantaisie
Source officielleCour d'Appel
6253cb90bd3db21cbdd8dccb
18 avril 2011
18 avril 2011
lorsqu'elle parle de ses frères et dont le visage s'illumine lorsqu'il s'agit de sa maman, qu'elle a de bonnes capacités d'adaptation mais est toujours en manque d'une partie d'elle, qu'elle entretient le fantasme
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2011:CO01207
29 novembre 2011
29 novembre 2011
éléments distinctifs et dominants ; que cette comparaison doit, au surplus, s'effectuer entre les signes tels qu'ils sont déposés, indépendamment de l'exploitation qui en est faite ; que le vocable de fantaisie
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2015:CR03569
17 juin 2015
17 juin 2015
aménagements pervers ; ses attitudes d'évitement, de dissimulation, sur un mode « agressif/passif » en sont des expressions. le déni et la protection, la fracture narcissique et l'impossibilité de fantasmer
Source officielleTribunal Administratif de Caen
DTA_2401629_20240710
10 juillet 2024
10 juillet 2024
de blaireaux dans le Calvados ; le recensement des terriers n'a pas été rigoureux et des terriers ont été comptés en double, ce qui ressort clairement des cartes ; la surpopulation alléguée est un fantasme
Source officielle2ème chambre
DTA_2300115_20250220
20 février 2025
20 février 2025
B déclare que l'objectif de ces publications était de contenter ses pulsions personnelles et de " stimuler les fantasmes et autres pulsions de la gente masculine ", la commission de discipline n'a pas
Source officielle3ème chambre
DTA_2300177_20250124
24 janvier 2025
24 janvier 2025
la requérante établit par la production de deux articles de presse parus le 18 janvier 2022 dans " 24 h au Trot " et le 21 janvier 2022 sur le site " Equidia ", que le prix du Calvados remporté par Fantaisie
Source officielle4ème chambre
DCA_24PA00971_20260108
8 janvier 2026
8 janvier 2026
B..., représenté par Me Tcheumalieu Fansi, demande à la Cour : 1°) d’annuler ce jugement ; 2°) d’annuler les décisions des 27 mai 2019, 4 juin 2019 et 24 juin 2019 du directeur du groupe hospitalier
Source officielleCour d'Appel
6253ccf4bd3db21cbdd91d35
28 novembre 2014
28 novembre 2014
Selon Isabelle Y..., son mari et Fabienne X...se livraient à des jeux érotiques, Fabienne X...confiant à Rémy Y... ses fantasmes, ce qui les excitait.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7G-M6OQ S.A.S. FRANCHISPARKc/Société TELECOM ITALIA SPA
660e43080740db0008fa92ad
3 avril 2024
3 avril 2024
de la décision objet du présent litige, a seulement comparé les signes SPARK, omettant l'attaque 'FRANCHI', alors que l'ensemble est distinctif de la marque opposée, constitue une dénomination de fantaisie
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-128007
7 octobre 2013
7 octobre 2013
Le reste, ce ne sont que les fantaisies de [la requérante], dignes d’un hôpital psychiatrique. A.G. : (..) voici ce que monsieur le maire dit, tout serait irréel...
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG
ECLI:CE:ECHR:2018:1115JUD002257913
15 novembre 2018
15 novembre 2018
. 13 - lack of any effective remedy in domestic law in respect of excessive length of civil proceedings - 2,000 45595/13 11/07/2013 (9 applicants) Jenő Gyuláné Budai 26/04/1958 Mihaly FARNADI
Source officielleCour d'Appel
6253cd12bd3db21cbdd9234a
28 avril 2015
28 avril 2015
A..., administrateur, attestant notamment de " la fantaisie de ses horaires " ou de " l'impossibilité d'obtenir un rapport écrit après un mandat ", ce que confirme aussi M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
68df5bd1cf4e7f1c37e1cc1b
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Sur le plan intellectuel, le terme "Google" est un terme de fantaisie, fortement distinctif, sa distinctivité étant renforcée par la renommée de la marque antérieure.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
653a06d4d0451e8318d0eb6d
25 octobre 2023
25 octobre 2023
L'objet de la société était le tatouage sur corps, le 'piercing', la vente de bijoux fantaisie et de bijoux de piercing, le début d'activité étant fixé le 1er novembre 2012 et son immatriculation le 18
Source officiellePage 41 sur 56