Edmond X..., demeurant rue de l'Eglise, à Bagnols-en-Forêt (Var), défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ;

Gilbert X..., demeurant chez Mme Chantal X..., rue Edmond Michel à Saint-Joseph (Réunion), en cassation d'un jugement rendu le 28 novembre 1990 par le conseil de prud'hommes de Saint-Pierre (Réunion) (

Edmond X..., demeurant ... à Eragny-sur-Oise (Val-d'Oise), en cassation d'un arrêt rendu le 25 juin 1992 par la cour d'appel de Versailles (12e chambre), au profit de : 1 ) la société anonyme Eurobail

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Elisabeth, Yvonne, Edmonde, Marie Frank X..., épouse Y..., en cassation

Edmond A..., demeurant tous deux "Le Coureau", 17250 Saint-Porchaire, en cassation d'un arrêt rendu le 9 février 1994 par la cour d'appel de Poitiers (chambre civile, 2e section), au profit : 1 / de

Edmond X..., demeurant à Roanne (Loire), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 juillet 1992 par la cour d'appel de Lyon (chambre des expropriations), au profit de la commune d'Epercieux Saint-Paul (Loire

Edmond Z..., demeurant à Schweighouse-sur-Moder (Bas-Rhin), 3, côteau de la Pinède, en cassation d'un arrêt rendu le 27 janvier 1993 par la cour d'appel de Metz (chambre des expropriations), au profit

Edmond Y..., 2 / de Mme Alida B..., épouse Y..., demeurant ensemble à Fresnes Les Montauban (Pas-de-Calais), ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi,

Edmond B..., demeurant La Croix Bécart, 60400 Pontoise-lès-Noyon, en cassation d'un arrêt rendu le 8 septembre 1993 par la cour d'appel de Chambéry (chambre civile), au profit : 1 / de Mme Fernande,

Y..., Aurélien A..., demeurant à Duquerry, Petit Bourg (Guadeloupe), 2°) de Mme Edmonde, Christiane A..., née Z..., demeurant à Duquerry, Petit Bourg (Guadeloupe), défendeurs à la cassation ; Le

Claude, Edmond, Albert Y..., demeurant à Malakoff (Hauts-de-Seine), 3, passage Richard, en cassation d'un arrêt rendu le 28 novembre 1988 par la cour d'appel de Versailles (3e chambre), au profit de

Edmond X..., demeurant ...

Edmond X... les sommes de 141 700 francs sur le fondement de l'article 555 du Code civil et celle de 97 240 francs au titre des loyers du salon de coiffure arrêtés au 30 juin 2000, outre la somme de 2

APPELANT : Monsieur Georges X... ... 97217 ANSES D'ARLETS représenté par Me Philippe EDMOND-MARIETTE de la SELARL SOCIETE D'AVOCAT PEM, avocats au barreau de MARTINIQUE INTIMEES : Madame Patricia

521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l'exécution de la décision du 12 juillet 2022 par laquelle la directrice des instituts de formations paramédicales du Centre Hospitalier Edmond

que le requérant, retenu au centre de rétention administrative n°2 du Mesnil-Amelot (Seine-et-Marne) à l'introduction de sa requête en a été libéré et a indiqué résider Athis-Mons (Essonne), 7 rue Edmond

PRODAF [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Edmond FROMANTIN, avocat au barreau de PARIS, toque : J151 Assistée de Me Rose-Karine GHEBALI, avocat plaidant au barreau de PARIS, toque : E0608

[O], par l'intermédiaire de ses conseils, est entré en contact avec la société de droit luxembourgeois Banque Privée Edmond de Rothschild Europe, devenue la société Edmond de Rothschild Europe (la société

[I], par l'intermédiaire de ses conseils, est entré en contact avec la société de droit luxembourgeois Banque Privée Edmond de Rothschild Europe, devenue la société Edmond de Rothschild Europe (la société

[N], par l'intermédiaire de ses conseils, est entré en contact avec la société de droit luxembourgeois Banque Privée Edmond de Rothschild Europe, devenue la société Edmond de Rothschild Europe (la société