#Dietas de los miembros del Comité Económico y Social - Recurso de anulación - Recurso por omisión - Inadmisibilidad manifiesta.#Asunto T-64/96.

. # Claus Diezler and others v Economic and Social Committee of the European Communities. # Officials - Staff committee - Elections. # Joined cases 146 and 431/85.

Aussi, est-il indispensable de tenir compte des données rhumatologiques les plus récentes de la pathologie discale et non discale lombaire.

La CPAM de l'Oise a instruit cette pathologie déclarée comme une «'sciatique par hernie discale'» au titre du tableau 97 des maladies professionnelles relatif aux «'affections chroniques du rachis lombaire

Protrusion discale circonférentielle L3 – L4 venant au contact du sac dural.

Aussi, est-il indispensable de tenir compte des données rhumatologiques les plus récentes de la pathologie discale et non discale lombaire.

Le salarié a déclaré le 18 février 2011 une « hernie discale conflictuelle S1 » à titre de maladie professionnelle, constatée pour la première fois le 28 janvier 2011.

tribunal : 1°) d'annuler la décision du 16 février 2022 par laquelle la commission de recours de l'invalidité a fixé le taux d'invalidité à 25 %, dont 5% d'état antérieur, pour " Séquelles d'une hernie discale

Par décision du 28 septembre 2020, après instruction, la caisse primaire d'assurance maladie de [Localité 1]-Atlantique (la caisse) a pris en charge la maladie 'sciatique par hernie discale L5-S1' au titre

[C] [D] indique à l’audience ne pas contester la date de consolidation de sa maladie professionnelle, cruralgie par hernie discale, fixée au 18 décembre 2023.

X..., salarié de la société SIRS (l'employeur), en qualité de chauffeur de poids-lourds, a été reconnu atteint d'une sciatique par hernie discale, affection qui a été prise en charge, le 11 août 2005,

sociale " Affections chroniques du rachis lombaire provoquées par la manutention manuelle de charges lourdes " désignent comme maladie professionnelle la " Sciatique par hernie discale L4-L5 ou L5-S1

ressenti de nouvelles douleurs lombaires le 23 janvier suivant, il s'est rendu au service des urgences de l'hôpital de la Pitié-Salpêtrière (Paris) où une imagerie a montré l'existence d'une hernie discale

Il ressort des pièces du dossier que Mme B a demandé à son administration d'imputer au service les " névralgies cervico-brachiales bilatérales liées à hernies discales C5-C6 + C6-C7 " dont elle est atteinte

Par une notification du 4 août 2025, la société Tahiti Bull a été informée du rejet de son offre, le marché en cause ayant été attribué à la société Poly Diesel.

Monsieur Guy X..., employé de la sa Belipa depuis septembre 1988, a, le 19 juillet 2005, fait une demande de reconnaissance de maladie professionnelle pour une lombosciatique S1 gauche avec hernie discale

[T] [I] estime que c'est à tort que la juridiction de première instance a constaté qu' 'eu égard à l'existence d'une sténose canalaire constitutionnelle et d'antécédents de hernie discale évoluant pour

ordonné la saisine du CRRMP de Bourgogne Franche Comté qui devra donner son avis sur la reconnaissance de la maladie professionnelle « lombalgies basses + irradiation membres inférieurs ' protusion discale