Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 12
64e995f91b26a7d96977b66a
25 août 2023
25 août 2023
Décision : réputée contradictoire COMPOSITION Madame Danièle DIONISI, présidente de chambre à la cour d'appel, agissant sur délégation du Premier président de la cour d'appel de Paris, assistée
Source officielleCHAMBRE REFERES
67fff81902ef4af38960c92b
13 janvier 2026
13 janvier 2026
représentée par Maître David SCRIBE de la SCP SCRIBE-BAILLEUL-SOTTAS, avocats au barreau de l’AUBE DEFENDERESSES Société MILESI, dont le siège social est sis [Adresse 8] représentée par Maître Daniel
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6162e83b7dc295bdec6a56ff
30 mai 2012
30 mai 2012
Madame [E] [M] épouse [G] [Adresse 1] [Localité 3] représentés par Me Vincent RIBAUT de la SCP RIBAUT avocats au barreau de PARIS, toque : L0051, avocat postulant ayant pour avocat plaidant Me Danièle
Source officielleChambre Sécurité Sociale
6164069abb1f62837b492545
9 décembre 2009
9 décembre 2009
DÉLIBÉRÉ : Monsieur Dominique MATHIEU, Conseiller, Monsieur Patrice LABEY, Conseiller, Monsieur Dominique GARET, VP placé, conseiller délégué par ordonnance du 10/07/2009, GREFFIER : Madame Danielle
Source officielleCour d'Appel
6253c949bd3db21cbdd87d85
30 janvier 2006
30 janvier 2006
Monsieur Damien Y... c/ Monsieur le DIRECTEUR DES SERVICES FISCAUX DE LA GIRONDE Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avoués Rendu par mise à disposition de l'arrêt au greffe
Source officielleCour d'Appel
6253ca9cbd3db21cbdd8b885
2 avril 2008
2 avril 2008
André X... et de son épouse, Mme Danièle B..., parents de Jacky, un immeuble décrit à l'acte authentique comme étant " une maison d'habitation en très mauvais état, comprenant trois pièces et dépendances
Source officielleCour d'Appel
6253ca0fbd3db21cbdd89ef5
28 novembre 2007
28 novembre 2007
LANGLADE, Conseiller faisant fonction de Président, Madame Simone CITRAY, Conseiller, Madame Catherine LEGEARD, Conseiller, GREFFIER : Madame Danielle WACK, lors des débats et lors du prononcé
Source officielle11e Chambre A
615e0e1fc25a97f0381f526a
23 septembre 2014
23 septembre 2014
La Cour était composée de : Monsieur Daniel ISOUARD, Président Madame Frédérique BRUEL, Conseillère Madame Sylvie PEREZ, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2008:SO02142
10 décembre 2008
10 décembre 2008
. ; que certaines ont en outre accédé au poste d'assistante ordonnancement au coefficient 255 (par exemple Danielle Y...), ce qui signifie que la nomination au poste d'assistante ordonnancement n'équivalait
Source officielleChambre commerciale
6684eaf4a0de54ff609f7ece
2 juillet 2024
2 juillet 2024
En application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 04 Juin 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Danielle
Source officielleChambre 3 - CONSTRUCTION
67eedd31b848dd6814c60db8
3 avril 2025
3 avril 2025
copie exécutoire à : Me Laurent GIMALAC Me Danielle ROBERT Délivrées le 03 Avril 2025 Copie dossier NOM DES PARTIES : DEMANDEUR : Monsieur [K] [G], demeurant [Adresse 7] représenté par Maître
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110421
13 juin 2018
13 juin 2018
Daniel X..., domicilié [...] , défendeurs à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 15 mai 2018, où étaient présentes : Mme Batut, président
Source officielleCour d'Appel
6253caddbd3db21cbdd8c57d
5 juin 2008
5 juin 2008
droits de la SA LUCENT TECHNOLOGIES FRANCE 54 rue de la Boétie 75411 PARIS CEDEX 08 représentée par Me Catherine DAVICO-HOARAU, avocat au barreau de PARIS, toque : P 53, INTIME 2o- Monsieur Daniel
Source officielleCour d'Appel
6253cae1bd3db21cbdd8c5ea
5 juin 2008
5 juin 2008
droits de la SA LUCENT TECHNOLOGIES FRANCE 54 rue de la Boétie 75411 PARIS CEDEX 08 représentée par Me Catherine DAVICO-HOARAU, avocat au barreau de PARIS, toque : P 53 INTIME 2o - Monsieur Daniel
Source officielleCour d'Appel
6253cafbbd3db21cbdd8c970
5 juin 2008
5 juin 2008
droits de la SA LUCENT TECHNOLOGIES FRANCE 54 rue de la Boétie 75411 PARIS CEDEX 08 représentée par Me Catherine DAVICO-HOARAU, avocat au barreau de PARIS, toque : P 53 INTIME 2o - Monsieur Daniel
Source officielleChambre 1-2
6364ba90e405357f749ea6a8
27 octobre 2022
27 octobre 2022
[Adresse 6] C/ [F] [K] et/ou [F] [S] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Danielle ROBERT Décision déférée à la Cour : Ordonnance de
Source officielle1ère et 6ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000018006908
6 juillet 2007
6 juillet 2007
Daniel D, demeurant ..., M. Patrice E, demeurant ..., M. Pierre F, demeurant ..., M. Benjamin G, demeurant ..., M. Damien H, demeurant ..., M. André I, demeurant ..., M. William J, demeurant ..., M.
Source officielleChambre commerciale
69fad113cdc6046d47bf7c53
5 mai 2026
5 mai 2026
de procédure civile, l'affaire a été débattue le 24 mars 2026, en audience publique, le magistrat rapporteur ayant fait le rapport prescrit par le même article, devant la cour composée de : Mme Danielle
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
63d37aa6d1bc2605de4b4a9c
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Cour : Jugement du 28 Avril 2020 -Juge des contentieux de la protection de PARIS - RG n° 19-012798 APPELANT Monsieur [P] [Y] [X] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté et assisté par Me Daniel
Source officielleDélibéré par remise au Greffe chambre 2
69add5cbcdc6046d47f8a2fc
4 avril 2025
4 avril 2025
Muriel BLANCHET, Monsieur Vincent MEGRET, Monsieur Guillaume DURAND, Monsieur Hubert PUECH D'ALISSAC, La minute du présent jugement est signée par Monsieur David PASTEAU, Président, et Madame Tiphaine DANIEL
Source officiellePage 41 sur 96