DE [Localité 11] [S] [J] [L] SCP [J] [F] [D] [B] [A] épouse [D] [K] [R] veuve [T] Grosse délivrée le : à :la SCP DE SAINT FERREOL - TOUBOUL la SCP BLANC-CHERFILS la SCP COHEN-GUEDJ

APOGEE Grosse délivrée le : à : COHEN BOTTAI Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de MARSEILLE en date du 21 octobre

Monsieur [C] [P] Pris es qualité d'héritier de [H] [P] et de [K] [P] décédés demeurant [Adresse 2] représenté par Me Paul GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, constitué aux lieu et place de la SCP COHEN

Barthez ; - et les observations de Me Cohen pour M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Un mémoire, enregistré le 12 décembre 2025 après clôture de l’instruction, présenté pour Mme C... épouse A... par Me Malek-Cohen, n’a pas été communiqué.

INTIMEE ET APPELANTE SA BNP PARIBAS LEASE GROUP, poursuites et diligences de son représentant légal, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN

Truy, premier conseiller honoraire, pour statuer sur les litiges mentionnés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

GENERALI IARD AVOCATs DEFENDEURS représentée par Maître Eric LE FEBVRE de la SELARL LeFEBVRE PARTNERS - #R0226 représentée par Me Marie-cécile CHARDON-BOUQUEREL - #D0442 représenté par Me Henri TRUMER

cour d'appel d'Orléans (chambre sociale A, section 2), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Villa-[K], dont le siège est [Adresse 2], prise en qualité de mandataire judiciaire de la société TRM

formé d'une feuille de métal dans laquelle sont découpées des pattes effilées puis repliées, relève, d'un côté, que la revendication 1 est caractérisée par la combinaison des deux brevets américains Cohn

24/10286 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNROX Ordonnance n° 2025/MEE/62 Madame [O] [M] [G] [E] veuve [J] décédée le 08.09.2024 représentée et assistée de son vivant par Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN

2011 par le tribunal de grande instance D'EVRY RG n° 11/00016 APPELANTES SARL SOMAG [Adresse 3] Madame [L] [B], en qualité de gérante de la SARL SOMAG [Adresse 1] Représentées par Me Elisa COHEN

2012/ Rôle N° 11/14158 [E] [O] C/ [F] [Z] SCP [Z] [H] [N] [V] [B] [J] Grosse délivrée le : à :la SCP LATIL - PENARROYA-LATIL - ALLIGIER la SCP COHEN-GUEDJ

SCP Calmels, une gouache intitulée 'Quatre espaces à cercles rouges roulants', présentée comme étant de [S] [W], a, par actes des 4 avril et 11 décembre 2006 fait assigner le vendeur et la SAS Calmels Cohen

représentée par la SCP COHEN - GUEDJ, avoués à la Cour, assistée de la SCP MONIER S. - MANENT M. - TENDRAIEN F., avocats au barreau d'AIX EN PROVENCE Monsieur Stanislav X...

Z...et l'EURL Groupe Jean Z...ont contesté l'état de frais vérifié de la SCP Cohen-Guedj, avoué qui les avait représentés (l'avoué) ; Attendu que M.

Le Fiblec, - les observations de Me Cohen représentant M. A, qui conclut aux mêmes fins par les mêmes moyens, - les observations de M.

représentée par Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN - GUEDJ - MONTERO - DAVAL-GUEDJ avocat au barreau d'Aix en Provence, assistée par Me Philippe BARBIER, avocat au barreau de TOULON.