Sur les trois moyens réunis : Attendu que le 25 septembre 1988, le camion acheté au mois de mai précédent par la société SLA à la société Citroën a spontanément pris feu alors qu'il était en stationnement

intérêt à agir, alors qu'elle réside en Allemagne, la requérante se borne à se prévaloir que, de passage en Nouvelle-Calédonie pour rendre visite à des proches, elle ne peut se baigner à la baie des Citrons

[O] [R] devra restituer le véhicule de marque Citroën C5 à M.

BX à l'époux, - attribué la jouissance du véhicule Citroën Xsara à l'épouse.

A ; - il convient ainsi d'admettre qu'ils ont parcouru une distance annuelle d'environ 30 000 kilomètres avec le véhicule de marque BMW, 47 000 kilomètres avec le véhicule de type Citroën DS 5 et 20

Par un courrier recommandé avec demande d’accusé de réception envoyé le 20 décembre 2024, la SA SOCRAM BANQUE a contesté cette décision pour le motif suivant : « vente du véhicule neuf financé CITROEN

AA739.6174, relatif au véhicule Renault Laguna, immatriculé [Immatriculation 6], et son avenant à effet au 8 janvier 2014, ainsi que deux avenants à un dernier contrat n° AA741.8620, assurant le véhicule Citroën

départemental de la Haute-Garonne a rejeté son offre comme étant anormalement basse et l'a informée de l'attribution du lot n° 1 à la société Hôtel république et du lot n° 2 à la société Jaune-couleur citron

dont le siège est [...]                                      , contre l'arrêt rendu le 25 janvier 2017 par la cour d'appel de Poitiers (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Rouxel citerne

novembre 2005), rendu sur renvoi après cassation (2ème civ, 8 juillet 2004, pourvoi n° 02-11.095) que la Société des alcools viticoles a acquis de la société ANF industrie (la société ANF) des wagons citernes

retenir la culpabilité de la personne morale de ce chef, la cour d'appel, par motifs propres et adoptés, relève que l'embrasement est le résultat de l'absence conjuguée d'un dispositif de sécurité des citernes

la société Générale de manutention portuaire (la société GMP) le chargement à bord du navire APL Merlion d'un conteneur dans lequel des produits chimiques liquides avaient été empotés au moyen d'une citerne

Y... et Z..., prévenus de tentative d'escroquerie, des fins de la poursuite ; "aux motifs qu'"il résulte des éléments du dossier que le 20 décembre 1984 Jean-Paul Y..., propriétaire du véhicule citroën

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 25 janvier 1996), que la société Automobiles Citroën a refusé le 25 avril 1990 de conclure un nouveau contrat de concession automobile avec la société Alès auto,

R169 INTIMEES XL INSURANCE COMPANY LTD ayant son siège : [Adresse 13]) représentée par la SCP MONIN ET D'AURIAC DE BRONS, avoués à la Cour assistée de Me Olivier DECOUR de la AARPI GODIN CITRON

D cision d f r e Ë la cour : Jugement rendu le 03 D cembre 2003 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE Nä chambre : 1 Nä Section : A Nä RG : 02/08827 Exp ditions ex cutoires Exp ditions Copies

[E] [T] de restituer à la SA Crédipar le véhicule de la marque Citroën modèle nouvelle C4 BlueHDi 1 10 S&S BViVI6 Shine immatriculé [Immatriculation 1] avec ses clés et papiers règlementaires dans un délai

[Z] [J] de sa demande en paiement d’une indemnité d’occupation pour la jouissance privative du véhicule Citroën DS5 ; - DÉBOUTER M.