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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ1
ECLI:FR:CCASS:2008:C100798
9 juillet 2008
9 juillet 2008
Bruno Y... ; que l'arrêt attaqué (Grenoble, 7 juin 2006), a déclaré recevable et bien fondée l'action en contestation de paternité, dit que Bruno Y... n'était pas le fils de M.
Source officiellecomm
613720eacd580146773ef76a
10 janvier 1989
10 janvier 1989
Bruno et non sur une autre société dont l'existence n'est d'ailleurs pas même démontrée... ; que leur acceptation n'a pas été incriminée par la société "Claude Laurent Bruno" bien que les protêts aient
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
5fdd5d0bc98d7205c9083d3f
19 septembre 2018
19 septembre 2018
Bruno BLANC, Président, chargé du rapport.
Source officielleCour d'Appel
6253ca5dbd3db21cbdd8ad50
7 février 2008
7 février 2008
sur l' appel interjeté par les époux Louis X... et Laurence Y... d' un jugement rendu, le 20 juillet 2007, par le tribunal de grande instance de Senlis, dans un litige les opposant avec Marc Z... à Bruno
Source officielleService des référés
670d6103d1ffbed0eed8e562
14 octobre 2024
14 octobre 2024
la SARL Bruno Ledoux Holding Media à lui payer la somme provisionnelle de 4 166,67 € au titre de 3ème tiers du dépôt de garantie, - condamner la SARL Bruno Ledoux Holding Media au paiement d'une somme
Source officielleCour d'Appel
6253ca87bd3db21cbdd8b450
21 février 2008
21 février 2008
Contestant la légitimité de cette rupture, Bruno X... a saisi le 04 mars 2005 la juridiction Prud'homale de différentes demandes.
Source officielleCour d'Appel
6253ca87bd3db21cbdd8b451
31 mars 2008
31 mars 2008
Contestant la légitimité de cette rupture, Bruno X... a saisi le 04 mars 2005 la juridiction Prud'homale de différentes demandes.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C301041
24 septembre 2014
24 septembre 2014
Bruno Y..., Mme Myriam Y..., épouse Z... et M. Lionnel Y...
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00052
14 janvier 2014
14 janvier 2014
COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 24 mai 2012), que le 23 juin 2000, la société Saint-Claire internationale, devenue la société Groupe Bruno
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2013:C200991
13 juin 2013
13 juin 2013
Bruno X... est arrivé subitement sur la voie de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca1cbd3db21cbdd8a139
14 décembre 2007
14 décembre 2007
Bruno aa... a conclu avec la S. A DALTA, filiale de la S.
Source officielleCour d'Appel
6253cc90bd3db21cbdd90824
27 juin 2013
27 juin 2013
€ pour la SARL BRUNO et 12. 127 € SARL FREE BOARD, - pour la période avant 2006 : 52. 349 € pour la SARL BRUNO et 60. 903 pour la SARL FREE BOARD.
Source officielleCour d'Appel
6253cc88bd3db21cbdd9068b
13 mai 2013
13 mai 2013
Bruno X... C/ Mme Marie-Laure Mauricette Z... épouse X...
Source officielle8ème chambre
633e6ff3f8faf13e2e973cf3
5 octobre 2022
5 octobre 2022
Et, y ajoutant, Débouter la société Bruyas de l'intégralité de ses demandes, Condamner la société Bruyas à payer à la société A.P.R.C. la somme de 10 000 € en applications des dispositions de
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2402977_20250407
7 avril 2025
7 avril 2025
A B, représenté par Me Bruna-Rosso, demande au tribunal : 1°) d'ouvrir une procédure juridictionnelle en application de l'article R. 921-6 du code de justice administrative ; 2°) de prononcer une
Source officielleCour d'Appel
6253c9bcbd3db21cbdd89235
21 novembre 2007
21 novembre 2007
POITREY-BRUNO X...
Source officielleChambre sociale
5fdd06d0fd747070c4af3617
18 octobre 2018
18 octobre 2018
Bruno, a : -déclaré recevable le recours formé par M. C...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100417
25 mars 2015
25 mars 2015
Bruno Y... ; que le caractère rapportable de cette donation résulte en ce qui concerne M. Bruno Y... du testament de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc29bd3db21cbdd8f507
18 avril 2012
18 avril 2012
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU DIX HUIT AVRIL DEUX MILLE DOUZE APPELANT : Monsieur Bruno Y... né le 11 Octobre 1967 à COURBEVOIE CHEZ M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO01683
21 novembre 2018
21 novembre 2018
Bruno Y... aurait été le même pour d'autres salariés ; que les pressions exercées sur M.
Source officiellePage 41 sur 1444