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6 563 résultats pour « Bosc »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

?

ACCO

ACCOTEXT000037505752

—

12 juin 2018

12 juin 2018

Accord de prorogation des mandats des membres du CEE Bosch jusqu'aux prochaines élections professionnelles de novembre 2018

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000048056200

—

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15 juin 2023

15 juin 2023

Avenant à l'accord sur le dialogue social dans le cadre de la mise en place d'un CSE au sein de l'Institut Don Bosco

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000050071454

—

26 juillet 2024

26 juillet 2024

Accord d'entreprise relatif au dispositif de travail de nuit mis en place pour la durée des missions BOSCH et DHL

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000053932459

—

6 avril 2026

6 avril 2026

Accord collectif relatif à la prorogation des mandats des Instances Représentatives du Personnel des entités du Groupe Bosch France

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000045897491

—

2 mai 2022

2 mai 2022

ACCORD PORTANT PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE) DE LA FONDATION DON BOSCO

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000045125164

—

28 janvier 2022

28 janvier 2022

Accord d'établissement relatif à la dérogation à la durée maximale quotidienne de travail Etxea Fondation John BOST

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000050656351

—

17 octobre 2024

17 octobre 2024

UN ACCORD DE METHODE DANS LE CADRE DU PROJET DE CESSATION DES ACTIVITES ET DE FERMETURE DE L'ETABLISSEMENT DE MONDEVILLE DE LA SOCIETE ROBERT BOSCH

Source officielle
CC

cr

6137255fcd5801467741d266

Cassation

21 mai 1997

21 mai 1997

contenait d'une part un entrepôt de balles de films plastiques, d'autre part une excavation dans laquelle étaient déversés les déchets souillés, ensuite recouverts de terre ; "que les entrepreneurs Bossus

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000043123625

—

7 octobre 2020

7 octobre 2020

Accord collectif de substitution sur le temps de travail des non cadres de la société Bosch Automotive Services Solutions SASU

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000039422309

—

27 mai 2019

27 mai 2019

Accord relatif à la mise en place d'une structure en charge de réaliser des prestations de service auprès du Groupe Bosch ou d'entreprises extérieures

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000050337802

—

10 septembre 2024

10 septembre 2024

ACCORD CEGID POWER BOOST POUR LA GESTION DES EMPLOIS, DES PARCOURS PROFESSIONNELS ET L'ACCOMPAGNEMENT AU PROCESSUS DE TRANSFORMATION NECESSAIRE AU DEVELOPPEMENT DE CEGID

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000041846448

—

11 février 2020

11 février 2020

PROTOCOLE D’ACCORD RESULTANT DES NAO sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l’entreprise BOSCH REXROTH DSI

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000049316161

—

27 février 2024

27 février 2024

PROTOCOLE D'ACCORD RESULTANT DES NAO sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise BOSCH REXROTH DSI pour 2024

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000045085835

—

7 janvier 2022

7 janvier 2022

Avenant à l’accord du 22 octobre 2020 sur la mise en place du dispositif spécifique de l’activité partielle au sein du groupe Bosch France

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000047447467

—

21 février 2022

21 février 2022

PROTOCOLE D'ACCORD RESULTANT DES NAO sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise BOSCH REXROTH SAS POUR 2022

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000048080678

—

2 février 2022

2 février 2022

PROTOCOLE D'ACCORD RESULTANT DES NAO sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise BOSCH REXROTH DSI pour 2022

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000043150316

—

22 octobre 2020

22 octobre 2020

Accord collectif d’entreprise sur le télétravail des non cadres pour l’établissement de la Ferté-Bernard de la société Bosch Automotive Services Solutions SASU

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000045897492

—

24 mai 2022

24 mai 2022

ACCORD RELATIF AU PERIMETRE DE MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE) DE LA FONDATION DON BOSCO EN VUE DU RENOUVELLEMENT DE L’INSTITUTION

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000051369707

—

12 février 2025

12 février 2025

Protocole d'accord résultant des NAO sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise Bosch Rexroth SAS pour 2025

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000045085379

—

22 février 2021

22 février 2021

PROTOCOLE D’ACCORD RESULTANT DES NAO sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l’entreprise BOSCH REXROTH DSI Pour 2021

Source officielle