AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
61372181cd580146773f4569
4 avril 1991
4 avril 1991
était, contrairement aux prétentions de l'employeur, un fait tout à fait unique et consécutif à une panne de machine qui avait désorganisé le travail, d'autre part, que l'introduction de cannettes de bière
Source officiellesoc
613720d8cd580146773eee2d
2 mars 1989
2 mars 1989
faute grave le 14 novembre 1984 au motif que, le 2 novembre 1984, le responsable du rayon d'alimentation du magasin avait constaté qu'il avait dans la poche de sa blouse de travail une bouteille de bière
Source officiellecomm
6079d3709ba5988459c593b0
25 février 1980
25 février 1980
NE CONTENAIT NULLE MENTION D'UN ENGAGEMENT DE FOURNITURE EXCLUSIVE DE BIERE, L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE A DECIDE QUE LE SILENCE OBSERVE DE CE CHEF PAR LES PROMETTANTS SUFFISAIT A CONSTITUER UNE RETICENCE
Source officielleciv2
613722ddcd580146774027cf
12 mars 1997
12 mars 1997
Albert C..., demeurant à Lustar, 65200 Bagnères-de-Bigorre, 3°/ de Mme Josette C..., demeurant à Lustar, 65200 Bagnères-de-Bigorre, défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2408804_20250428
28 avril 2025
28 avril 2025
Il se borne à soutenir que l'autorisation délivrée par la commune ne lui convient pas car il vend " de la bière de noël et du vin chaud ", et demande ce qu'il faut " faire pour avoir le droit d'organiser
Source officielle4ème chambre
DCA_22TL00064_20240516
16 mai 2024
16 mai 2024
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société à responsabilité limitée Sys, la société à responsabilité limitée Big Ben Investissements et la société à responsabilité limitée
Source officielleACCO
ACCOTEXT000046551297
29 septembre 2022
29 septembre 2022
Accord d'entreprise - Augmentation du contingent heures supplémentaires - Société Les Autres Bières
Source officielleACCO
ACCOTEXT000046204344
3 juin 2021
3 juin 2021
la convention collective d'entreprise applicable aux salariés temporaires de la société Appel Intérim La Bigorre
Source officielle9ème Chambre
DCA_24PA02078_20260130
30 janvier 2026
30 janvier 2026
comptabilisés sur les tickets Z annuels et a accepté de retenir les tarifs « happy hours » pour 90 % de la consommation des boissons alcoolisées autres que les bières.
Source officielleACCO
ACCOTEXT000046351536
9 juillet 2019
9 juillet 2019
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein du site de vic-en-Bigorre
Source officielleCour d'Appel
6253cb3fbd3db21cbdd8d2c3
10 décembre 2009
10 décembre 2009
Le jour des faits vers 18h, il avait acheté deux packs de bières, un de 10 et un de 24. Avec son ami Kévin K..., ils avaient bu 10 bières. Cet alcool n'avait selon lui eu aucun effet sur lui.
Source officielle5ème Chambre
DCA_25PA00945_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
fiscale a rejeté sa comptabilité, alors qu’elle avait respecté ses obligations de sauvegarde ; - l’administration fiscale aurait dû retenir un taux de pertes de 16,25 % pour les fûts de 20 litres de bière
Source officielle1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007642787
27 février 1974
27 février 1974
REZ-DE-CHAUSSEE DE LA MAIRIE ET NON OUVERT AU PUBLIC ; CONSIDERANT QU'IL RESULTE DE L'INSTRUCTION QUE LES CIRCONSTANCES QUE D'UNE PART DU POTASSIUM A ETE CONSERVE A PROXIMITE DE BOUTEILLES CONTENANT DE LA BIERE
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
644229eed2fa6fd0f8040491
20 avril 2023
20 avril 2023
Le 29 juin 2022, la société Alterna Energie a adressé à la société Big Mamma Food un devis portant sur un nouveau contrat d'approvisionnement des sites en cause.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2102801_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
L'établissement d'enseignement privé hors contrat Les boutons d'or de Bigorre, situé dans la commune de Bagnères-de-Bigorre, fondé en 2014 et accueillant une école maternelle et une école élémentaire,
Source officielle1ère Chambre
DTA_2102802_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
L'établissement d'enseignement privé hors contrat Les boutons d'or de Bigorre, situé dans la commune de Bagnères-de-Bigorre, fondé en 2014 et accueillant une école maternelle et une école élémentaire,
Source officielle1ère Chambre
DTA_2102799_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
L'établissement d'enseignement privé hors contrat Les boutons d'or de Bigorre, situé dans la commune de Bagnères-de-Bigorre, fondé en 2014 et accueillant une école maternelle et une école élémentaire,
Source officielle1ère Chambre
DTA_2102800_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
L'établissement d'enseignement privé hors contrat Les boutons d'or de Bigorre, situé dans la commune de Bagnères-de-Bigorre, fondé en 2014 et accueillant une école maternelle et une école élémentaire,
Source officielle1ère Chambre
DTA_2102213_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
L'établissement d'enseignement privé hors contrat Les boutons d'or de Bigorre, situé dans la commune de Bagnères-de-Bigorre, fondé en 2014 et accueillant une école maternelle et une école élémentaire,
Source officielle1ère Chambre
DTA_2102215_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
L'établissement d'enseignement privé hors contrat Les boutons d'or de Bigorre, situé dans la commune de Bagnères-de-Bigorre, fondé en 2014 et accueillant une école maternelle et une école élémentaire,
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