Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Dupuy-Bardot, première conseillère, - les conclusions de Mme Nguër, rapporteure publique.

Dans un courrier en date du 16 octobre 2008, la Société BARBAT recyclage indiquait que Pierre-Emmanuel X... occupait un emploi stratégique dans l'entreprise où il donnait toute satisfaction.

Le rapport de Mme Dupuy-Bardot a été entendu au cours de l'audience publique. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Elle soutient que les moyens soulevés par le comité social et économique de la société Bambooh Services SAS ne sont pas fondés.

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 18 mars 2025, Mme E C, représentée par Me Barbot-Lafitte, demande au juge des référés sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 6 novembre 2023, Mme D A, représentée par Me Barbot-Lafitte, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 10 février 2023 par lequel le

Sur le rapport de Mme Barbot, conseiller référendaire, les observations de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de M.

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Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Soddu, - et les observations de Me David, substituant Me Barbot-Lafitte, représentant M. D.

LE BAMBOU C/ [R] [G] [P] ...

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prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège [Adresse 3] [Localité 2] Représentant : Me Catherine CAMUS-DEMAILLY, avocat au barreau de DOUAI Nous, Stéphanie Barbot

FRANCOIS, avocat au barreau de LILLE APPELANTE SAS CEETRUS FRANCE (SOMEB) [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Sandie THEOLAS, avocat au barreau de LILLE INTIMEE Nous, Stéphanie Barbot

Gauthier, Mme Barbot, conseillers référendaires, M. Debacq, avocat général, M. Graveline, greffier de chambre.

C et Mme G A et D une maison individuelle sur un terrain situé impasse des Barbots, parcelle cadastrée CN98, ensemble le rejet implicite de leur recours gracieux exercé le 26 août 2022 ; 2°) de mettre

cassation annexé au présent arrêt ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 6 décembre 2016, où étaient présents : Mme Mouillard, président, Mme Barbot

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ayant été retenu au centre de rétention de [Localité 2] absent, non représenté PARTIE JOINTE M. le procureur général : non comparant, dûmet avisé MAGISTRAT(E) DELEGUE(E) : Stéphanie BARBOT

1982 à [Localité 3] de nationalité Algérienne [Adresse 1] absent, non représenté PARTIE JOINTE M. le procureur général : non comparant, dûmet avisé MAGISTRAT(E) DELEGUE(E) : Stéphanie BARBOT