alors que : -ce n'est pas un bijou de famille, Monsieur [H] l'ayant reçu d'un client, -que son entourage atteste qu'il lui a donné cette pierre en cadeau de mariage, qu'elle a ensuite fait monter en bague

Il soutient plus précisément dans ses conclusions que le bateau avec lequel il a concouru à la Baule n'était pas le sien dans la mesure où, les régates de [...] (27 avril/1er mai) et [...] (13 mai/18 mai

soudaine de l'arbre primaire de la boîte de vitesse et a constaté la présence d'un volant moteur non conforme, à savoir fixe en lieu et place d'un volant moteur bi-masse et des traces d'impact sur la bague

B] [C] C/ [K], [B] [M] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BERGERAC Première Chambre CIVILE ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT INCIDENTS JUGE DE LA MISE EN ETAT : Madame MAUCHAMP, GREFFIERE : Madame BAGUR

MENUISERIES TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BERGERAC Première Chambre CIVILE ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT INCIDENTS JUGE DE LA MISE EN ETAT : Madame Anne MAUCHAMP, GREFFIERE : Madame Pauline BAGUR

avait reçu à plusieurs reprises des cadeaux personnels de valeur lors de ses visites dans les familles hébergées par le CADA tels que des sous vêtements, des coffrets de parfum et en dernier lieu, une bague

D'autre part M.X... a réglé durant tout ce temps tous les frais en général, coiffeur, habillement, bagues or avec émeraude... /... a payé toutes les sorties en général... /... les voyages trois fois par

née le 16 Janvier 1938 à LA BAULE (44) Demeurant ... 32400 MAULICHERES représentée par la SCP VIMONT J.

confirmatif attaqué D'AVOIR condamné Mme Marie Ange X... à restituer un collier ramier en or, une chaîne en or avec un médaillon serti d'une aigue-marine, une chaîne en or portant l'inscription « Allah », une bague

MAS DU GRAND BOIS Société LES COUSSILLONS C/ [U] [U] Grosse délivrée le à Selarl Chabannes Reche Banuls Selarl GN COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE

environ à l'époque des faits; qu'il dispose aujourd'hui d'une retraite mensuelle de 30 500 francs, qu'il est titulaire d'un portefeuille-titres, qu'il est propriétaire d'un Iocal commercial à La Baule

prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Philippe RECHE de la SELARL GUALBERT RECHE BANULS

siège social : [Adresse 3] immatriculée au RCS de [Localité 7] sous le n° 414 767 194, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié audit siège représentée par Maître Christine BANULS

siège social situé [Adresse 8] [Adresse 10] [Localité 6], agissant poursuites et diligences de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège social représentée par Maître Christine BANULS

DE L'HABITAT dont le siège social est situé [Adresse 5] [Adresse 8] [Localité 3], agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié audit siège représentée par Maître Christine BANULS

A..., représenté par Me Baggul, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 21 juin 2024 par laquelle le maire de la commune de Saint-Merd-les-Oussines s’est opposé à sa déclaration préalable

-Expert de justice ... 44500 LA BAULE régulièrement convoqué par lettre recommandée avec avis de réception, représentée par Me DEVAUX, avocat membre de l'association DEVAUX-ADDA Monsieur Patrice

dénaturé la portée de la nomenclature, en a fait une exacte application ; Considérant, par ailleurs, que si l'intéressé se prévaut également de ce que les actes de remplacement et de rescellement de bagues