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13 745 résultats pour « Aurel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Rendu de décisions

69e9f0a5cdc6046d473d2aca

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

Patrice JAY Mme Aurélie ROUSSEAUX Date de prononcé (2): 22 avril 2026 Président signataire : M.

Source officielle

Page 41 sur 688

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CA

Chambre 2-4

69d747e9cdc6046d479cd4a5

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 1] [Localité 1] Chambre 2-4 N° RG 25/05841 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BO2DY Ordonnance n° 2026/M51 Monsieur [T] [Q] représenté par Me Aurélie BOURJAC

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6a0ff8b2cdc6046d478a3867

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

SDC DU [Adresse 1] agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, Représentée par Me Aurélie GUYOT, avocat au barreau D'AMIENS ayant pour avocat

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

6a0ff51ecdc6046d4789d93f

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

INTIMÉE SA Crédit Coopératif, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés és qualités au siège ayant son siège social [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Aurélie

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2301105_20260205

Administratif

5 février 2026

5 février 2026

Par un mémoire en défense, enregistré le 29 août 2025, la commune de La Chapelle d'Aurec conclut au rejet de la requête et, en outre, à ce qu’il soit mis à la charge de M.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2014:0527DEC005819310

Admin. suprême

27 mai 2014

27 mai 2014

width:1.87pt; display:inline-block } .s47BA2785 { width:188.77pt; display:inline-block } .s7FF80320 { width:199.61pt; display:inline-block }     TROISIÈME SECTION DÉCISION Requête n o 58193/10 Aurel

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2009:0915DEC002579903

Admin. suprême

15 septembre 2009

15 septembre 2009

:173.58pt; display:inline-block } .sAAF48370 { width:22.55pt; display:inline-block } .s28D5A7B8 { width:232.45pt; display:inline-block } TROISIÈME SECTION DÉCISION Requête n o 25799/03 présentée par Aurel

Source officielle
TJ

Chambre civile 1

69857293cdc6046d47222dbc

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Portalis DBXI-W-B7J-DKTT Nature de l’affaire : 58E Demande en paiement de l’indemnité d’assurance dans une assurance de dommages   MINUTE N° COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Aurélie

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

65321b739e4ea48318f5b0a2

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

LA POSTE C/ Mme [D] [X] Déclare l'instance périmée Copie exécutoire délivrée le : à : Me Aurélie GRENARD Me Guillaume BOUCHE REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM

Source officielle
CA

ETRANGERS

64cc95260fec5dd96933f98a

Appel

3 août 2023

3 août 2023

général : non comparant MAGISTRAT(E) DELEGUE(E) : Gilles GUTIERREZ, conseiller à la cour d'appel de Douai désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté(e) de Aurélie

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

64d32c86ab0b21d969c8345f

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

SOCIETE DE PARTICIPATIONS FINANCIERES agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège : [Adresse 3] [Localité 6] Représentée par Me Aurélie GUYOT

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

64d32c86ab0b21d969c83461

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

SOCIETE DE PARTICIPATIONS FINANCIERES agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège : [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Aurélie GUYOT

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

64d32c86ab0b21d969c83463

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

SOCIETE DE PARTICIPATIONS FINANCIERES agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège : [Adresse 3] [Localité 6] Représentée par Me Aurélie GUYOT

Source officielle
CA

Chambre sociale

64f2d0655aeec3d9692389cf

Appel

31 août 2023

31 août 2023

barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION DÉBATS : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 27 Juin 2023 en audience publique, devant Aurélie

Source officielle
TJ

JAF CABINET 3

69e69523cdc6046d47f1d402

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

CONFORME Avocat 2 COPIE EXPERT COPIE DOSSIER 1 Copies délivrées le JAF CABINET 3 MINUTE N° 26/00104 Jugement du 02 Avril 2026 Juge aux affaires familiales : Pauline DE LORME, JUGE Assistée de Aurélie

Source officielle
TJ

JAF CABINET 3

69e69531cdc6046d47f1d530

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

CONFORME Avocat 1 COPIE EXPERT COPIE DOSSIER 1 Copies délivrées le JAF CABINET 3 MINUTE N° 26/00092 Jugement du 02 Avril 2026 Juge aux affaires familiales : Pauline DE LORME, JUGE Assistée de Aurélie

Source officielle
TJ

JAF CABINET 3

69e6954ccdc6046d47f1d756

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

CONFORME Avocat COPIE EXPERT COPIE DOSSIER 1 Copies délivrées le JAF CABINET 3 MINUTE N° 26/00091 Jugement du 02 Avril 2026 Juge aux affaires familiales : Pauline DE LORME, JUGE Assistée de Aurélie

Source officielle
TJ

J.L.D.

69d7f11acdc6046d47ae7d74

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

JUDICIAIRE DE LYON [Adresse 1] [Localité 2] N RG 26/01277 - N Portalis DB2H-W-B7K-4CFP Ordonnance du : 09 Avril 2026 ORDONNANCE DE MAINTIEN EN HOSPITALISATION COMPLÈTE SANS CONSENTEMENT Nous, Aurélie

Source officielle
TJ

J.L.D.

69d7f12ccdc6046d47ae7eea

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

JUDICIAIRE DE LYON [Adresse 1] [Localité 2] N RG 26/01279 - N Portalis DB2H-W-B7K-4CF3 Ordonnance du : 09 Avril 2026 ORDONNANCE DE MAINTIEN EN HOSPITALISATION COMPLÈTE SANS CONSENTEMENT Nous, Aurélie

Source officielle
TJ

J.L.D.

69d7f147cdc6046d47ae80c1

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

JUDICIAIRE DE LYON [Adresse 1] [Localité 1] N RG 26/01263 - N Portalis DB2H-W-B7K-4CCN Ordonnance du : 09 Avril 2026 ORDONNANCE DE MAINTIEN EN HOSPITALISATION COMPLÈTE SANS CONSENTEMENT Nous, Aurélie

Source officielle