AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Caisse primaire d'assurance maladie de la Gironde, dont le siège est place de

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme veuve X..., née Marie-Antoinette Z..

A B, représenté par Me Alexis Ardisson et Me Nabil Kharraz, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite de rejet de sa réclamation contentieuse ; 2°) d'ordonner le dégrèvement et le remboursement

Zengin et sa famille adhèrent à la confession des alévis, une branche de l’Islam profondément enracinée dans la société et l’histoire turques et qui représente l’une des confessions les plus répandues

parties dans l'état où elles se trouvaient avant ladite ordonnance et, pour être fait droit, les renvoie devant le premier président de la cour d'appel de Lyon ; Condamne la société Jean-Paul et Alexis

Cette situation établit au plus fort que M [L] ne tenait pas de comptabilité fiable et sincère car dans ce cas il n'aurait pas subi ces procédures.

immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le numéro 479 019 705, agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 2] Représentée par Maître Alexis

un pouvoir spécial COMPOSITION DU TRIBUNAL Monsieur BEHMOIRAS, Vice-Président Madame BELIER LENOIR, Assesseur Monsieur SOHET, Assesseur assistés de Fettoum BAQAL, Greffière lors des débats et de Alexis

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Joëlle Y..., épouse X..., demeurant ..., agissant tant en son nom personnel

- Signé par Madame Nathalie LAUER, Président de chambre et Monsieur Alexis DOUET, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le Magistrat signataire.

CHAMBÉRY 1ère Chambre Arrêt du Mardi 17 Mai 2011 requête en omission de statuer sur arrêt du 26 octobre 2010 RG 08/ 2530 RG : 11/ 00482 Décision attaquée : Jugement du Conseil de Prud'hommes-Formation

COUR Lors des débats et du délibéré : Madame Sophie GRALL, Président de chambre, Madame Carole CHEGARAY, Président de chambre, Monsieur Laurent SOUSA, Conseiller, Greffier : Monsieur Alexis

Lors du délibéré : Madame Sophie GRALL, Président de chambre, Madame Carole CHEGARAY Président de chambre, Monsieur Xavier AUGIRON, Conseiller Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Société LA COMPAGNIE NATIONALE ROYAL AIR MAROC Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Alexis BARBIER Pôle civil de proximité

- signé par Madame Nathalie LAUER, Président de chambre, et Monsieur Alexis DOUET, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors des débats et du prononcé de l'arrêt. DÉBATS : A l'audience publique le 26 NOVEMBRE 2024. ARRÊT : - Contradictoire, en dernier ressort.

comparante, ni représentée Société LA CONFEDERATION GENERALE DU TRAVAIL (CGT), dont le siège social est sis [Adresse 7] non comparante, ni représentée Société LA CONFEDERATION GENERALE DU TRAVAIL FORCE

somme de 500 euros à chacun des requérants au titre des dispositions de l’article 700 du code de procédure civile ; condamne Madame [AG] [NB] aux dépens de l’instance, dont ceux au profit de Maître Alexis