[Q] [O] [L] ont présenté leurs observations ; Me Adrien PHALIPPOU a sollicité la confirmation de l'ordonnance entreprise ; M. [Q] [O] [L] a eu la parole en dernier. Sur ce, I.

Francis A..., demeurant à Roure ; Mme Adrienne L..., épouse B..., demeurant ... ; M. Roger I..., demeurant ... ; M. Jean J..., demeurant ... ; Mme Marie-Sophie A..., épouse P..., demeurant ...

Adrien A, ...; les consorts A demandent au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler l'arrêt du 21 avril 2005 par lequel la cour administrative d'appel de Nantes a, d'une part, annulé le jugement du tribunal administratif

UDAF DE LOT ET GARONNE es-qualités d'administrateur ad'hoc des mineurs Quentin X... né le 8/12/86 à AGEN et Joffrey X... né le 27/07/89 à AGEN C/ Philippe Adrien Lucien X..., Haude LE TAILLANDIER DE Y.

Laurent, parties civiles, contre l'arrêt en date du 22 décembre 1989 par lequel, après condamnation d'une part de Adrien D... et de Eric F... du chef de coups ou violences volontaires ayant entraîné

formé par : - DELMAS A..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 5 novembre 1992, qui l'a débouté de ses demandes dans la procédure suivie contre Claude Adrien

à son créancier, l'huissier vérifie suffisamment l'exactitude de l'adresse où il signifie à domicile en mentionnant que cette adresse est connue de l'étude et que le nom du destinataire figure sur la

par Lettre Recommandée avec Accusé de Réception ou un avis de passage ayant été laissé ce jour à votre domicile, une lettre simple vous a été adressée accompagnée d'un récépissé à réexpédier ou à déposer

Adrien X... et à Mme Y..., épouse X..., du désistement de leur pourvoi en faveur de la caisse primaire d'assurances maladie des Hauts-de-Seine, la Mutuelle accident de la confédération générale des oeuvres

Eugène O..., Mme Adrienne O..., M. Henri P... et M.

[Adresse 31] ? [Adresse 28] (?

N° RCS de [Localité 1] : 818624835 / N° de Gestion : 2016 B 2094 Adresse légale : [Adresse 1] [Localité 2] Représentant Légal : M.

Mme [C] [U] divorcée [H] Représentée à l'audience par Me Christian LUSSON, avocat au barreau d'AMIENS INTIMÉ Me [G] [D] Non comparante ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Nous, Vincent ADRIAN

dans l'affaire opposant : APPELANTE : Syndicat des copropriétaires de la RESIDENCE [Adresse 4], représenté par son syndic bénévole Monsieur [E] [U] 35 rue [Adresse 4] [Localité

Adrian Wróblewski, est un ressortissant polonais, né en 1976 et résidant à Bydgoszcz. Le gouvernement polonais («   le Gouvernement   ») a été représenté par son agent, M. J.

, qu'elle s'est profondément attachée à lui, que son défunt époux ( troisième mari) a toujours considéré Z... comme son véritable petit-fils, que son fils a consenti à cette adoption, que la mère d'Adrian

Martin, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique annexé à l'arrêt en ce qu'il critique la communication au syndicat CFDT des noms et adresses des personnes

le prévenu, lorsque celui-ci, bien que cité à l'adresse figurant dans sa déclaration d'appel, n'était ni présent ni représenté à l'audience ; qu'en condamnant M.