le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation pris de la violation de l'article 335 du Code de procédure pénale ; d "en ce que Patrick X..., frère de l'accusé a été entendu en qualité de témoin

" en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Tiemoko X... coupable d'abus de confiance, de faux et usage de faux ; " aux motifs qu'à l'audience publique du 30 mai 2001, il a été procédé à l'audition des témoins

"en ce qu'il résulte du procès-verbal des débats que, juste après avoir procédé à l'interrogatoire de curriculum vitae du demandeur Issa X... et reçu ses déclarations, et avant l'audition de tout témoin

de l'homme, préliminaire, 331 alinéa 4, 591 et 593 du code de procédure pénale ; "en ce qu'il résulte du procès-verbal des débats (pages 8 et 9) qu'à l'audience du 14 septembre 2006 au matin, le témoin

l'accompagnait lors des faits, par Najat Y... et par Sofiane X... qui précisait qu'il avait vu la victime porter des coups au prévenu ; que, cependant, ces attestations n'avaient pu être retenues car les témoins

l'article 105 du Code de procédure pénale, les officiers de police judiciaire, agissant sur commission rogatoire, ne peuvent, dans le dessein de faire échec aux droits de la défense, entendre comme témoins

procédure pénale; que ledit plan ne reflète que la seule version du prévenu et n'est étayé par aucun élément matériel et par aucun témoignage; que Marcel X... avait la possibilité de faire citer des témoins

manifestation de la vérité, en l'état de la confrontation intervenue le 16 août 1989, il convient de relever que cet acte n'a pas apporté d'éléments nouveaux eu égard notamment à la défaillance des deux témoins

de cassation, pris de la violation des articles 331 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que le procès-verbal des débats énonce (page 6) que "les témoins

correctionnel ; " aux motifs propres et adoptés que Jean-Pierre X... a, en l'espèce, " fait l'objet " de l'information, puisqu'il a été mis en cause par la partie civile et entendu en qualité de témoin

D'autre part, aucun témoin n'était présent lors de l'accident (personne avisée après la survenance de l'accident).

Le moyen reproche à l'arrêt attaqué d'avoir rejeté la demande d'audition de témoins régulièrement cités et présents, formée par Mme [I], alors « qu'en retenant qu'il n'y a pas lieu d'entendre les trois

défaillants, au paiement de l'amende prévue par l'article 326 du code de procédure pénale, quand l'arrêt statuant sur l'action publique exercée contre un témoin ne porte pas sur un incident contentieux

des titres de propriété des consorts [XN] et des consorts [D], alors « que dans l'acte de décès de [X] [CX] il était mentionné que ce dernier était « le fils de [CX] et de renseignements ignorés des témoins

B... qui a acquis un autre de ses terrains le 26 février 2002 au prix de 18 euros, libre de toute occupation, et par celles du notaire Me C... ; que sur le second point, il critique l'évaluation de 30

Non déterminable à partir du texte fourni.

, et la Caisse primaire d'assurance maladie de l'Aube intervinrent à l'instance ; Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt, qui a débouté la victime de sa demande, d'avoir dénaturé l'attestation du témoin

Murielle, épouse A..., puis, en vertu de son pouvoir discrétionnaire, a donné lecture de la déposition de ce témoin", et qu'après cette lecture "la parole a été donnée au ministère public, aux parties