Codes de loi français

Article 223 a-II-2/15

d'exercices d'entraînement à bord pour déterminer les domaines où une amélioration est nécessaire, pour vérifier que leurs connaissances en matière de lutte contre l'incendie sont entretenues et s'assurer que les équipes de lutte contre l'incendie sont prêtes

Article Annexe

Monter une menuiserie en bois massif prête à vernir. 3. Produire en série des meubles et des ensembles menuisés Préparer et usiner en série des pièces de bois massif. Préparer et usiner en série des pièces de panneaux dérivés du bois.

Article R331-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 06 > 65

Ces agents demeurent liés par les termes de leur serment tout au long de l'exercice de leurs fonctions, sans être tenus de prêter à nouveau serment à chaque renouvellement de leur agrément. V.

Article 706-56

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 05 > 30

police judiciaire peut requérir toute personne habilitée dans les conditions fixées par l'article 16-12 du code civil, sans qu'il soit toutefois nécessaire que cette personne soit inscrite sur une liste d'experts judiciaires ; dans ce cas, la personne prête

Article Annexe II - II. Maquette 13

coordonnateur local, en utilisant les mêmes outils que ceux de la phase socle (auto-évaluation sur la plateforme numérique du collège de la spécialité, portefeuille numérique des actes réalisés, l'activité réalisée sous forme de mise en situation (simulation

Article 3

La situation existante peut être déterminée à partir d'une campagne de mesures sur une durée suffisamment représentative, de sous comptage mis en place de façon pérenne, ou à défaut par une simulation dont les données sont justifiées.

Article 3

Délivrance d'un certificat de type 2 500 € Délivrance d'un certificat individuel 1 200 € Amendement du certificat de type sans tests 4 800 € Amendement du certificat avec tests partiels Selon devis Evaluation sur simulateur

Article Annexe II bis

et la bonne utilisation du véhicule pour assurer la sécurité et le confort des passagers - évaluation de la conduite axée sur les règles de sécurité (bilan des techniques et du comportement en conduite), pouvant être effectuée en recourant à un simulateur

Article 17

Les accessoires, tels que béquilles, gouttières, coussins, bassins, etc., peuvent être prêtés aux assurés par la caisse. Ils doivent être maniés avec soin et rendus en bon état après achèvement de la cure.

Article 228-7.06

S'ils sont placés à l'avant, ils doivent être arrimés à l'arrière de la cloison d'abordage à un endroit abrité et, à cet égard, l'autorité compétente doit prêter une attention particulière à la résistance des bossoirs. 4.4 La méthode de mise à l'eau

Article D561-51

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 67 > 16

Cette analyse prête une attention particulière à toute activité financière considérée comme particulièrement susceptible, par sa nature, d'être utilisée ou détournée à des fins de blanchiment de capitaux ou de financement du terrorisme et tient compte

Article L615-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 39 > 76

La créance de l'opérateur est garantie par une hypothèque légale sur le bien vendu qui prime toutes les autres hypothèques pour l'année courante et pour les deux dernières années échues et vient en concours avec l'hypothèque du vendeur et du prêteur de

Article 1754

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 87 > 28

Sont solidaires pour le paiement des sanctions fiscales encourues en matière de droits de timbre toutes les parties à un acte ou écrit non timbré ou insuffisamment timbré, les prêteurs et les emprunteurs, pour les obligations, les officiers ministériels

Article Annexe V

Elle se déroule à partir d'une situation professionnelle simulée.

Article 1

en cellule et motorisation des aéronefs ; – spécialiste en avionique ; – spécialiste en structure des aéronefs ; – contrôleur de sécurité aérienne ; – contrôleur de circulation aérienne ; – contrôleur aérien ; – météorologiste ; – instructeur sur simulateur

Article 156

-Les données collectées en application du B du V ne peuvent être utilisées qu'à des fins de simulation. Elles ne peuvent en aucun cas être employées à des fins de contrôle ou de redressement fiscal.

Article Annexe I

La simulation de mesurage doit correspondre à la mise en fonction des organes de détermination des paramètres qui interviennent de façon essentielle dans le mesurage. 9.

LEGIARTI000028139269

I. ― Exercice pratique I : Evolution sur un parcours de chasse simulé avec tir à blanc notée sur 7 points, dont 1 point de comportement général (*) : Le candidat est amené à franchir une clôture et/ou un fossé, arme en main, en respectant les règles de

Article Annexe III

Programme prévisionnel d'épandage : Un programme prévisionnel annuel d'épandage est établi, en accord avec les exploitants agricoles prêteurs de terres, au plus tard un mois avant le début des opérations concernées.