et diffamatoires portés contre eux dans leurs écritures devant la cour, alors « que ne peuvent justifier une condamnation à indemnisation en raison de leur caractère prétendument diffamatoire, les passages

[D] a été victime d'un accident de la circulation, alors qu'il était passager d'un véhicule assuré par la caisse régionale d'assurance mutuelles agricole de Rhône-Alpes Auvergne, dite Groupama Rhône-Alpes

[V] et Mme [P], son épouse, afin d'obtenir le rétablissement sous astreinte des libres passage et usage d'un chemin passant sur les parcelles cadastrées section C n° [Cadastre 1], [Cadastre 2], [Cadastre

[C] [X], salarié de la société [2], a sollicité la cancellation de plusieurs passages des rapports d'expertise, de son interrogatoire de première comparution, ainsi que l'annulation subséquente de sa mise

Trubert-Bellier à Paris, des infiltrations sont apparues dans l'immeuble du 11 passage Trubert-Bellier et un affaissement s'est produit dans le sol de ce passage ; que l'association des riverains, dite

servitude de passage mais sur un droit de propriété du passage sous le porche ; Qu'en statuant ainsi, alors que Mme X... et MM.

Y... a acquis de la commune de Montluçon, par acte du 17 février 1966, un bâtiment comportant un cellier, avec droit de passage sur deux passages mitoyens, figurant respectivement sous les lettres A et

cas de nécessité, la cour d'appel a privé sa décision de base légale au regard des articles L. 3121-1 et L. 3121-2 du code du travail ; 2°/ que caractérise une modification du contrat de travail le passage

654 et suivants du code de procédure civile ; 3°/ que si la signification à personne s'avère impossible, l'huissier doit à peine de nullité de l'acte, laisser au domicile du destinataire un avis de passage

de visite domiciliaire ; que le premier président a constaté qu'à la date prévue pour la visite domiciliaire du siège social de la société MBWS, Mme R..., résidente marocaine, était simplement "de passage

la détention est dans un délai raisonnable eu égard à la Convention européenne des droits de l'homme de par la gravité des faits et la nécessité de mener une longue instruction criminelle ; que le passage

, passe de deux à une voie ; que se trouvant sur la partie gauche de la voie, il n'avait pu se rabattre du fait de la présence d'un véhicule, venant de l'arrière et de sa droite, qui avait forcé le passage

partie civile et deux témoins avaient affirmé que le geste du prévenu avec sa voiture était volontaire ; que cette analyse avait été confirmée par le prévenu lui-même qui avait affirmé avoir "forcé le passage

conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 23 février 1995), statuant dans un litige opposant les époux X... à la société Auto 44 (la société) sur l'exercice d'une servitude de passage

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 14 juin 2001), que la société Concurrence est propriétaire d'un lot dans l'immeuble en copropriété ... qui possède une façade sur une voie privée, dénommée Passage

, d'autant plus qu'à l'évidence, parmi les propos cités, plusieurs étaient des commentaires du journaliste ; qu'il était dès lors impossible, à la lecture de la plainte de savoir quels étaient les passages

Pendant la construction de son immeuble, la société Sogni a utilisé un passage aménagé au bas des parcelles ultérieurement vendues à M. et Mme Q... .

de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que la cour d'appel a relaxé Mouloud Y... et Pierre Z... du chef de diffamation publique envers un particulier en raison du passage