Codes de loi français

Article Annexe II

le cadre des objectifs du public dont il a la charge ; - participe à l'élaboration des projets pédagogiques pour tous types de structures éducatives, scolaires ; - communique aux publics les contours du projet en alpinisme, ses limites et ses évolutions

Article Annexe A

Cette évolution découle notamment des hypothèses macro-économiques retenues dans les projections qui accompagnent la présente loi et de celle relative à la masse salariale du secteur privé, principale assiette des ressources de la sécurité sociale, caractérisée

Article Annexe I

faire preuve de sa connaissance du système éducatif et de ses enjeux ainsi que des dispositifs pédagogiques et éducatifs ; - la capacité du candidat à mobiliser ses connaissances pour traiter un sujet relatif aux grands enjeux de l'éducation, des évolutions

Article Annexe A

Evolution du passif net et de l'endettement financier net de la sécurité sociale depuis 2009 2009 2010 2011 2012 2013

LEGIARTI000029045749

technique, économique, juridique, sociale et culturelle, sur le moyen et le long terme, dans les domaines de l'agriculture, de l'alimentation et de l'environnement, afin d'éclairer la société et les décideurs pour préparer ou pour accompagner leurs évolutions

LEGIARTI000038570121

-l'analyse de risques et les objectifs de sécurité du SIIV ; La validité de l'homologation est réexaminée par l'opérateur au moins tous les trois ans et lors de chaque événement ou évolution de nature à modifier le contexte décrit dans le dossier d'homologation

Article 30-13

Lorsque les évolutions patrimoniales constatées n'appellent pas d'observation de sa part ou sont justifiées, la commission de déontologie de la direction générale de la sécurité extérieure en informe l'agent ; 4° De formuler un avis sur la compatibilité

Article R20-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 47 > 44

Lorsque cette évolution donne à penser que le type approuvé pourrait ne plus être conforme aux exigences posées par la présente section qui lui sont applicables, il détermine si des examens complémentaires sont nécessaires.

Article R631-1-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 90 > 70

d'encadrement susceptibles d'être mises en œuvre ; 2° Des données nationales relatives, notamment, à : a) La démographie des professionnels de santé prenant en compte, le nombre de professionnels de santé en exercice, les cessations d'activité, les évolutions

Article Annexe I (suite)

stockage et la conservation du blé - Le classement national (VRM) et international des blés - Les variétés de blé les plus cultivées depuis 10 ans - Les contaminants Définir les zones de production (Monde et France) Situer la production française (évolution

Article Annexe Ia

tous les secteurs et formes de restauration. 1.2 Contexte professionnel : Le contexte professionnel se caractérise par : • une réglementation de plus en plus exigeante, notamment dans les domaines de l'hygiène, de la santé et de la sécurité, • une évolution

Article Annexe IV

En cas de non-respect d’au moins une des dispositions prévues aux points C.1.2 et C.1.3, la poursuite de l’activité du contrôleur est assujettie : à une évaluation satisfaisante des connaissances des dernières évolutions réglementaires ; à un examen

Article Annexe I

Pour la formation pratique de psychomotricité en première année, l'étudiant doit découvrir sur lui-même l'organisation des fonctions psychomotrices de base et leur évolution.

Article VIII

La transmission des FSE Chaque partie, pour ce qui la concerne, met en œuvre les moyens nécessaires pour organiser les évolutions du système SESAM-Vitale imposées par la réglementation, contraintes par des changements techniques notamment en intégrant

Article Annexe I (suite)

S5.1.1 : La diversité des entreprises - Le secteur professionnel de la boulangerie Caractériser le secteur professionnel de la boulangerie (typologie des entreprises, place du secteur dans l'économie locale, régionale, nationale et mondiale, évolution

LEGIARTI000051149699

Biodiversité, écologie et évolution. Design. Didactique des sciences. Métiers de l'enseignement, de l'éducation et de la formation (MEEF), 1er degré. Métiers de l'enseignement, de l'éducation et de la formation (MEEF), 2e degré.

Article Annexe A

Ces économies seront liées : (En pourcentage) 2014 2015 2016 2017 Evolution annuelle de l'ONDAM 2,4 2,1 2,0 1,9 Des économies supplémentaires porteront sur la branche Famille pour un montant de 800 millions d'euros à l'horizon

Article Annexe VI

Traitement des voies de recours amiables offertes au public. 2.4.13 Gestion de la base documentaire des textes réglementaires et de leurs évolutions 2.5.

Article X

-Suivi de la rémunération officinale Un observatoire de l'économie officinale dont la composition et le fonctionnement sont déterminés par la commission paritaire nationale (CPN) assure l'analyse de la rémunération des officines et de son évolution au

Article Annexe VI

Traitement des voies de recours amiables offertes au public. 2.4.14 Gestion de la base documentaire des textes réglementaires et de leurs évolutions 2.4.15 (Abrogé) 2.4.16 Gestion de l'outillage spécifique gaz, pour les centres concernés 2.5.