constituant un écart significatif, lequel a été calculé conformément aux règles comptables et justifiait l’inscription d’une charge exceptionnelle et c’est à tort que l’administration a considéré que l’épisode

désordres antérieurs constatés, que, par contre, il contribue à leur potentiel d'aggravation (les exfiltrations qu'il occasionne viennent en effet compliquer la situation présente : introduisant par épisodes

À la suite de plusieurs épisodes dépressifs, Mme [I] a déclaré auprès de la caisse primaire d'assurance maladie de la Gironde, une maladie professionnelle le 22 avril 2010, selon certificat médical du

N..., avant l'épisode venteux dans la nuit du 4 au 5 mars 2015, soit sur une période de plus de sept ans, les désordres affectant les toitures des terrasses couvertes, manifestement infiltrantes, étant

condamner que partiellement Mme X... à leur restituer les sommes versées indûment au bailleur ; Mais attendu qu'ayant exactement retenu que, lorsque Michel X... et Mme Y... ont fondé le GAEC de l'Epinette

Pour l'épisode printanier, ce même indicateur a été estimé à 0,739 avec une durée de retour de cinq ans.

Pour l'épisode printanier, ce même indicateur a été estimé à 0,779 et 0,739 avec une durée de retour de trois et cinq ans.

Le critère météorologique (aussi appelés " facteur déclenchant "), qui a pour objet de mesurer l'épisode de sécheresse, est apprécié " maille " par " maille " dans le cadre d'une modélisation du bilan

B, le 4 juillet 2018, a, après avoir conclu à un épisode dépressif réactionnel, fixé le taux de l'invalidité à 30% correspondant à " des troubles légers à modérés ".

complexe et inefficace ; une telle méconnaissance constitue une faute susceptible d'engager la responsabilité de l'Etat ; - les services déconcentrés de l'Etat ont commis une faute dans la gestion de l'épisode

Flashs épisodiques, troubles du sommeil et conduite d'évitement " (taux de 20 %) à la suite d'une mission en ex-Yougoslavie.

Pour l'épisode printanier, ce même indicateur a été estimé à 0,599 avec une durée de retour de quatre ans.

[B] à 10% pour des « séquelles d’un épisode dépressif caractérisé à type de troubles du comportement d’intensité variable », c’est-à-dire uniquement en lien avec la nouvelle lésion précitée.

L'expert affirme que la malfaçon dans la mise en 'uvre des noues et le manquement aux règles de l'art sont à l'origine des infiltrations dans l'immeuble lors des épisodes de fortes pluies ou de pluies

Monsieur [Q] [Y] a adressé à la CPAM un certificat médical du 26 mars 2015 rédigé par le docteur [T] et mentionnant une nouvelle lésion en lien avec cet accident à savoir un épisode dépressif majeur dans

lesquelles il a accepté d'être filmé pendant des consultations et des interventions chirurgicales, dont il a lui-même commenté le succès sur son " profil facebook " professionnel, notamment dans des épisodes

Cet épisode remonte au dernier trimestre 2003 (attestation du 13 octobre 2004, pièce 22). Monsieur X... excipe au premier chef de la prescription des faits.

décharge des cotisations de taxe foncière et taxe d'habitation auxquelles il a été assujetti au titre des années 2018 à 2020 dans les rôles de la commune de Paris à raison d'un bien sis 57 rue des Epinettes