Lieu de déroulement de la pratique Plages à marée basse ou toute zone de surface suffisante (terrain en herbe, parking ou zone en bitume, etc.). Public concerné Tous les mineurs.

Article 3

—

. - L'action de formation et la formation peuvent se dérouler sur place ou à distance.

Article 5

—

Chacune de ces épreuves se déroule en trois heures. Le jury arrête les sujets des épreuves écrites auxquelles doit être soumis le candidat. Les épreuves sont organisées de manière à assurer l'anonymat des candidats.

Article GN 6

—

L'autorisation peut être accordée pour plusieurs manifestations qui doivent se dérouler durant une période fixée par les organisateurs.

Article 2

—

Il peut, le cas échéant, se dérouler auprès de plusieurs praticiens agréés-maîtres de stage des universités.

Article 531-3

—

techniques et financiers mis en œuvre ; c) les dispositions et procédures mentionnées au I de l’article L. 420-9 du code monétaire et financier, pour contrôler notamment le respect des règles du système par ses clients et permettre la surveillance du bon déroulement

Article 2

—

Pourront également prétendre à l'agrafe "Haïti" les personnels qui ont pris part à l'opération "Séisme Haïti" qui s'est déroulée du 12 janvier au 30 septembre 2010, pendant une durée minimale de quinze jours, sur l'ensemble du territoire et des espaces

Article 8

—

Afin de contribuer à la qualité des travaux, le chef du service peut réunir durant le déroulement d'une mission un comité des pairs, s'il l'estime nécessaire ou sur demande des membres du service qui en sont chargés, dans les conditions précisées par

Article 2

—

Le président du jury général assure le bon déroulement de l'examen et se prononce sur toute difficulté susceptible de s'élever pendant la durée des opérations.

Article 12

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Le concours international se déroule en deux parties.

Article 1-2

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Les modalités d'organisation et de déroulement des opérations électorales sont précisées par arrêté des ministres chargés de l'enseignement supérieur et de la santé.

Article 6

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En cas de nécessité, les épreuves orales pourront se dérouler en visioconférence conformément aux dispositions de l'arrêté du 19 mai 2020 fixant les conditions de recours à la visioconférence pour l'organisation des phases orales des examens, concours

Article 8

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Si l'élection des membres de la délégation du personnel du comité social et économique s'est déroulée par vote électronique dans les conditions prévues aux articles R. 2314-5 et suivants du code du travail, les résultats d'élection sont transmis par voie

Article 4

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L'entretien se déroule sur une durée de 40 minutes au maximum comprenant une présentation orale par le candidat d'une durée de vingt minutes au maximum.

Article 41-3

—

Au début du stage, elles prêtent serment devant la cour d'appel dans le ressort de laquelle le stage se déroule, en ces termes : "Je jure de conserver le secret des actes du parquet, des juridictions d'instruction et de jugement dont j'aurai eu connaissance

Article Annexe 2

—

DRJSCS de " DRJSCS ayant délivré le diplôme " a suivi la session de recyclage " voile au-delà de 200 milles nautiques d'un abri " de l'arrêté du " date arrêté " organisée par mon établissement du " date de début " au " date de fin " à " lieu du déroulement

Article R311-25-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 04 > 80

Code de l'énergie

L'invitation à participer au dialogue concurrentiel comprend notamment : 1° Un projet de cahier des charges ; 2° Les références de l'avis d'appel public à la concurrence ; 3° Un règlement de consultation qui précise : a) Les modalités de déroulement

Article Annexe I

—

Comment se déroule l'examen ? L'épreuve pratique de l'examen du permis de conduire de la catégorie BE comporte deux phases :

Article D351-17

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 34 > 96

Code de la sécurité sociale

la caisse chargée de l'assurance vieillesse du régime général de sécurité sociale dans le ressort de laquelle se trouve la résidence de l'assuré ou, en cas de résidence à l'étranger, la caisse dans le ressort de laquelle la période de stage s'est déroulée

Article R812-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 04 > 01

Code de l'énergie

L'invitation à la phase de dialogue comprend notamment : 1° Un projet de cahier des charges ; 2° Les références de l'avis d'appel public à la concurrence ; 3° Un règlement de consultation qui précise : a) Les modalités de déroulement de la phase de

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