finances et de l'industrie est autorisé à procéder, en 2006, dans des conditions fixées par décret : a) A des emprunts à long, moyen et court termes libellés en euros ou en autres devises pour couvrir l'ensemble des charges de trésorerie ou pour renforcer

Article Annexe III

—

document : -L'inventaire des tâches confiées à l'élève, - Les performances réalisées par l'élève pour chacune des compétences ou des attitudes listées, - Les savoirs associés acquis à cette occasion, - Un bilan qui fait état des points à acquérir ou à renforcer

Article 42

—

Des politiques renforcées et différenciées de développement sont mises en oeuvre dans les zones caractérisées par des handicaps géographiques, économiques ou sociaux.

Article Annexe 1

—

Il (elle) contribue ainsi au renforcement du sentiment de sécurité, des attitudes civiques et à l'amélioration des relations sociales. L'AMIS repère des pannes et des dégradations des équipements dans les espaces ouverts au public.

Article 18

—

S'il apparaît nécessaire de renforcer la protection des eaux, le préfet peut fixer les quantités épandables d'azote et de phosphore à ne pas dépasser en fonction de l'état initial du site, du bilan global de fertilisation figurant dans l'étude d'impact

Article 141

—

rural, d'autre part, et prévoyant notamment des actions destinées à favoriser l'accessibilité des services et des soins, à développer l'attractivité, à stimuler l'activité des bourgs-centres, à développer le numérique et la téléphonie mobile et à renforcer

Article Annexe

—

Dans ce cas, la fonction s'exerce avec une autonomie renforcée. Capacités attestées et descriptif des composantes de la certification 1. Elaborer le dossier d'avant-projet d'un système mécanique Réaliser l'analyse fonctionnelle d'un mécanisme.

Article préliminaire

—

section de l'infrastructure pour laquelle les demandes de capacités d'infrastructure ne peuvent être totalement satisfaites pendant certaines périodes, même après coordination des différentes demandes de réservation de capacités ; 13° "Plan de renforcement

Article R222-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 20 > 39

Code de l'environnement

Ces orientations sont renforcées dans les zones où les valeurs limites de la qualité de l'air sont ou risquent d'être dépassées et dites sensibles en raison de l'existence de circonstances particulières locales liées à la protection des intérêts définis

Article L1221-14

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 68 > 44

Code de la santé publique

demander à être garantis des sommes qu'ils ont versées ou des prestations prises en charge par les assureurs des structures reprises par l'Etablissement français du sang en vertu du B de l'article 18 de la loi n° 98-535 du 1er juillet 1998 relative au renforcement

Article Annexe ART. 42

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 36 > 38

Arrêté du 20 novembre 1979 portant règlement sanitaire du département de Paris.

Elles ne peuvent être tolérées extérieurement sur cours, courettes ou jardins que dans des constructions anciennes à l'occasion du renforcement de l'équipement sanitaire et en cas d'impossibilité absolue de les mettre à l'intérieur.

Article 321-147

—

dans les conditions prévues aux articles L. 561-20 et L. 561-21 du code monétaire et financier ; 7° les modalités de conservation des éléments d'information, documents et pièces requis en application du 2° ainsi que : a) des résultats de l'examen renforcé

Article 320-20

—

Article D221-119-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 73 > 38

Code monétaire et financier

10 du 8 janvier 2016 dans les cas où les deux indicateurs de durabilité choisis sont en lien avec des objectifs climatiques et alternativement : i) Qu'au moins 50 % de leur actif net soit investi auprès d'émetteurs faisant l'objet d'une vigilance renforcée

Article 224

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 20 > 04

Code général des impôts

l'article 199 quater B, à l'article 199 undecies B, à l'exception des dix derniers alinéas du I, et à l'article 238 bis du présent code et à l'article 107 de la loi n° 2021-1104 du 22 août 2021 portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement

Article L114-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 45 > 32

Code de la sécurité sociale

les prévisions financières de l'assurance retraite ; 3° En cas d'évolutions économiques ou démographiques plus favorables que celles retenues pour fonder les prévisions d'équilibre du régime de retraite par répartition, des mesures permettant de renforcer

Article L2334-42

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 87 > 39

Code général des collectivités territoriales

Ces opérations peuvent concerner des actions destinées à favoriser l'accessibilité des services et des soins, à développer l'attractivité, à stimuler l'activité des bourgs-centres, à développer le numérique et la téléphonie mobile et à renforcer la mobilité

Article 8

—

Certaines marques sur chaussées peuvent être renforcées ou remplacées par un dispositif de signalisation lumineuse au sol, intégré dans la chaussée. Quand le dispositif est allumé, le signal lumineux est fixe, blanc et non éblouissant.

LEGIARTI000051679050

—

Concevoir un projet d'action, en veillant aux réglementations en vigueur, à l'organisation opérationnelle du projet et à la sécurité des pratiquants, des tiers, voire des animaux mobilisés dans le projet, en vue de renforcer la pratique sportive et/ou

Article Annexe 2

—

AT 8 Chef du projet Appui au renforcement de la sécurité intérieure au Bénin (PARSIB) auprès de la direction générale de la gendarmerie nationale. 16 463 Bénin.

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