LES VIGNES Copie exécutoire délivrée le : à : Me François Xavier GOMBERT Me Isabelle FICI Décision déférée à la Cour : Jugement

N° Portalis DBVB-V-B7G-BJFSJ HOMEAWAY UK LIMITED C/ [Z] [G] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Romain CHERFILS Me François Xavier

CONTENTIEUX DU 23 AVRIL 2024 Serv. contentieux social Affaire : N° RG 23/00201 - N° Portalis DB3S-W-B7H-XK6I N° de MINUTE : 24/00828 DEMANDEUR Monsieur [G] [E] [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Xavier

Xavier I..., Jean-Claude M..., Micheline Dewaele-Fasi, Richard XU... et Raymond XR..., à Mme Marie-Christine X..., à MM.

-Mandataire liquidateur de SAS METALEUROP NORD 55 Boulevard Victor Hugo BP 247 62400 BETHUNE Représentant : Me Jean-Marc DOMANIEWICZ (avocat au barreau de LILLE) Représentant : Me Xavier BRUNET (avocat

Copie exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 20 MAI 2014 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Xavier

Rôle N° 13/23266 MACIF PROVENCE MEDITERRANEE MACIF MUTUALITE C/ [V] [F] Grosse délivrée le : à : Me Marie-Laure BREU-LABESSE Me Philippe

Philippe C, Anthony Gremont, Jérôme Fleuriot, Xavier Garlan, Teddy Reboursier, Mickael Cote, François Besnier, Pierrick Lebourgeois, Eric Lavice et Florian Marechal, représentés par Me Savine Bernard,

Philippe Demeurant ...

Xavier X..., domicilié [...] , agissant en qualité de commissaire à l'exécution du plan de la société EIC contre l'arrêt rendu le 21 mars 2017 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1re chambre A), dans

JUDICIAIRE DE BORDEAUX ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 54G Minute n° 24/ N° RG 23/02047 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YIEL 7 copies EXPERTISE GROSSE délivrée le08/01/2024 àla SCP D’AVOCATS JEAN-PHILIPPE

février mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire de Y... de MASSIAC, les observations de la société civile professionnelle BORE et XAVIER

RESIDENCE LES JARDINS DE FLORE [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Xavier LAFON substitué par Me Laurent PORTES, de la SCP LAFON PORTES, avocat au barreau de BEZIERS,

DORIA AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER, substitué par Me Eléonore FONTAINE, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMES : Monsieur [X] [S] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Xavier

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX ORDONNANCE DE REFERE RENDUE LE MARDI 27 JANVIER 2026 par Philippe PASSAULT, Président du Tribunal, assisté d'Edouard FOURNIER, Greffier associé, N° RG : 2025R00836 SARL

ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 54G Minute n° 24/ N° RG 23/02151 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YKTO MI : 22/00000323 7 copies ORDONNANCE COMMUNE GROSSE délivrée le29/01/2024 àla SCP D’AVOCATS JEAN-PHILIPPE

[Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Fiona DORNACHER de l'AARPI DBM AVOCATS, avocat au barreau de BEZIERS INTIMEE : Madame [P] [G] [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Xavier

présente à l'appel des causes, Philippe DARRACQ, en application des articles 805 et 907 du Code de Procédure Civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries et en