compte de l’ancienneté des faits commis, et qu’il a été déclaré pénalement irresponsable à raison de ces actes ; il suit régulièrement son traitement, son état est stable et il ne présente plus aucune velléité

31/08/2007 14818/02 STOJKOVIĆ 08/11/2007 02/06/2008 17547/04 STOLESKI AND SILJANOSKA 05/11/2009 05/02/2010 19290/04 TRPESKI 22/10/2009 22/01/2010 35640/04 VELJANOSKA 23/07/2009 23/10/2009 29029/03 VELOVA

que le laboratoire Lafon a adressé, le 3 janvier 1990 et le 23 janvier 1991, les lettres de reconduction du contrat du 31 décembre 1983 à Exan LTD c/o Coventra, 66 Avinguda Princep Benlloch Andorra La Vella

par la gendarmerie de Saint-Bonnet-en-Champsaur que dans le cadre du supplément d'information ordonné par le tribunal correctionnel permettait d'établir les faits dans leur réalité ; que devant la velléité

faire appel à Bernard Y... sans y donner suite, pour faire effectuer une enquête sur Jacques B..., avec qui il avait déjà été en contact ; qu'à l'audience du tribunal, il avait confirmé avoir eu la velléité

The applicant Mr Ivo Pavić (application no. 30503/06) was born in 1968 and lives in Velenje. The applicant Mr Slobodan Rabič (application no. 5641/07) was born in 1949 and lives in Mojstrana.

contribution à l'entretien de l'enfant en raison du mode de résidence alternée ; - dit que chaque parent disposera des vêtements nécessaires à l'enfant pour la semaine où il réside chez lui et qu'il veillera

contre Bulgarie   (adoptée par le Comité des Ministres le 21 octobre 2020, lors de la 1386 e réunion des Délégués des Ministres)     Requête n o Affaire Arrêt du Définitif le 35355/08 VELCHEVA

suite d’un trouble de la conduite induit par des troubles du jugement et du raisonnement sous tendus par un niveau intellectuel frustre, un trouble thymique dépressif avec une dévalorisation et des velléités

2023 décrivant une patiente hospitalisée après un geste suicidaire par intoxication médicamenteuse volontaire dans le cadre d'une rechute dépressive caractérisée, ses symptômes se sont aggravés, les velléités

s'est apaisé parès avoir présenté des épisodes de provocation et d'intimidation les semaines précédentes, et que l'amélioration de l'humeur est nette avec absence de troubles de comportement ou de velléité

Patient transféré à l'Unité de Soins Intensifs de psychiatrie le 28 septembre 2023 suite à des velléités de passages à l'acte hétéro agressifs et à la dissimulation de couverts pour s'en servir d'arme

Il persiste une velléité active de passage à l’acte hétéro-agressif, essentiellement envers son frère qui vit en Alsace, ainsi qu’un risque de voyage pathologique en Palestine.La reconnaissance des troubles

qu'il n'avait plus rien la-bas, toute sa famille étant en France ; Attendu par conséquent que les conditions d'une assignation à résidence ne sont pas remplies ; que l'intéressé ne manifeste aucune velléité

par le Docteur [A] que Monsieur [C] a été placé à l’isolement en raison d’un contact hostile associé à un discours de persécution dirigé contre les femmes, à l’encontre desquelles il exprimait des velléités

Il n’y a pas de troubles thymiques et de velléités hétéro agressives. On ne note pas de troubles du comportement.

avis médical de saisine d'isolement en date du 7 octobre 2024 le docteur [K] mentionne que 'Patient présentant toujours un état délirant de persécution venant engendrer de la tension interne et des velléités

Il n’a plus de velléité suicidaire et est demandeur de la ré-évaluation de son traitement de fond. Il ne se projette pas vers un retour au domicile et est rassuré par l’hospitalisation.