dispositions de l’article L. 1111-2 du code de la santé publique dès lors qu’elle n’a pas été informée des risques entraînés par la réalisation d’une ablation endothermique sous anesthésie locale de la veine

    Except for the first applicant who was positively vetted in 1990, the remaining applicants were not subjected to the vetting procedure (see also paragraph 5 above and paragraphs 57-62 below

It welcomed the steady progress made in filling judicial vacancies resulting from the vetting of judges, which has allowed the Constitutional Court and the Supreme Court to become operational; it also

suffering from a serious mental illness and that his condition did not require him to be hospitalised outside prison, but had pointed out nonetheless that he had stated that he had previously slit his veins

pour agression sexuelle à l'encontre de l'un de ses collègues avec lequel elle venait d'avoir une altercation au sujet de directives qu'elle avait données à tort, et ce dans l'unique optique de se venger

postérieures du genou, des ligaments croisés, une facture ouverte de la tête fibulaire et du tiers supérieur du tibia, une plaie du creux poplité avec perte de substance importante, une section e la veine

In the same vein, he complained under Article 6 of the Convention that the domestic courts had not properly addressed his arguments regarding this balancing exercise.

trait de fracture au niveau de la calotte crânienne ; que ces constatations ne mentionnent aucune fracture de côtes, de sorte que la rupture du péricarde, la rupture au niveau de l'abouchement des veines

AVC hémorragique consécutif à une chute, qu'il a négligé cette hypothèse alors que selon la documentation médicale en neurochirurgie, une personne âgée présente une atrophie cérébrale fragilisant les veines

Il a déclaré avoir fait une échographie alors qu'il était déjà au centre de rétention, cet examen ayant révélé un «'gonflement des veines'» nécessitant un suivi par un spécialiste. M.

[V] [W] a été héliporté, hospitalisé et opéré pour "une plaie partielle au niveau de l'insertion du tendon d'Achille : section complète du pédicule tibial postérieur (artère, veine et sciatique polpitée

Quoiqu'il en soit, au moment de l'injection du produit de contraste, le cathéter n'était pas dans la veine.

de Monsieur [X] a conduit l'administration fiscale à de nombreuses saisies en recouvrement des sommes dues, avec majoration, - que Monsieur [X] ne gère absolument pas la SCI, mais l'utilise pour se venger

’animal, - se prononcer, par avis détaillé, sur les règles de l’art en matière de soins suite à une fracture telle que celle subie par l’animal le 17 janvier 2024, - se prononcer sur l’origine de la veine

[U] [O] sur lesquelles on voyait des dégradations et un message expliquant que n'ayant pas été payé, il s'était vengé. Dans ce dépôt de plainte, M. [H] faisait donc part de ses forts soupçons sur M.

D... a présenté une thrombose veineuse post-opératoire limitée à la veine péronière gauche.

les urgences avec sortie de l'hôpital le même jour sans modification du traitement médical et un compte rendu d'un examen veineux des membres inférieurs mentionnant une thrombose superficielle d'une veine

d'une cyanose et d'une tachycardie, il a été transféré au centre hospitalier universitaire de Strasbourg le 2 octobre 2016, où une échographie a également mis en évidence une thrombose partielle des veines

Lorsque j 'ai reçu un mail d'Eric où il me reprenait à tort, j'ai eu le sentiment qu'il "pinaillait" pour se venger de ne pas être arrivé à ses fins, j'en ai parlé à Cathy pour lui faire savoir que je

son enfant ; qu'elle expliquait qu'après avoir menacé [I] [G] de porter plainte pour cette dénonciation qu'elle considérait sans fondement celle-ci avait alors déposé plainte contre son père pour se venger