que l'arrêt attaqué a prononcé la mise en accusation du mis en examen et son renvoi devant la cour d'assises du chef de viol en état de récidive légale ; "aux motifs que "si Nadège Y... a parfois varié

est à la disposition de l'employeur pendant l'horaire complet de travail; qu'en l'espèce, il résulte des propres constatations de l'arrêt attaqué que Mme X..., dont l'horaire mensuel de travail avait varié

Z... n'a jamais contesté posséder de tels films dans son véhicule, ses déclarations ont néanmoins sans cesse varié au cours de la procédure ; qu' en effet, après avoir dans un premier temps déclaré aux

X... de Pasquale, demeurant ... à Six Fours (Var), en cassation d'un jugement rendu le 23 mai 1991 par le tribunal des affaires de sécurité sociale du Var, au profit de la Caisse nationale de retraite

PARIS, le dix-neuf septembre deux mille sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROGNON, les observations de la société civile professionnelle BACHELLIER et POTIER de la VARDE

de l'article 60 de la loi du 24 janvier 1984, la cour d'appel n'a pas donné de base légale à sa décision au regard du texte susvisé ; alors, 2 ) qu'en statuant de la sorte sans même analyser les variations

Pour accueillir l'action en paiement des bailleurs, l'arrêt retient que le fait que les loyers, provisions sur charges et charges ne cessent de varier est une conséquence naturelle de la nature des charges

La salariée fait grief à l'arrêt de la débouter de sa demande de rappel de rémunération variable outre les congés payés afférents, alors : « 1°/ que la variation de la rémunération du salarié ne peut

L'employeur fait grief à l'arrêt de le condamner à payer à la salariée des sommes au titre de la prime pour les années 2013 et 2014 et au titre des congés payés afférents, alors « que l'employeur, qui fait varier

8 jours ; qu'entendu, Lutfi X...contestait les faits et affirmait que Mohammed Y...avait au cours d'une manoeuvre percuté un panneau accroché à un filin ; qu'un autre ouvrier de l'entreprise, Guy Varna

d'instruction d'instruire à charge et à décharge avec célérité, aucune obligation ne pèse sur le mis en examen de coopérer de quelque façon que ce soit à la manifestation de la vérité; qu'en outre, les variations

Jean-Jacques X... coupable des faits qui lui étaient reprochés et l'a condamné en répression à 10 ans de réclusion criminelle ; "alors que, le procès verbal des débats ne fait pas apparaître si des variations

-1 du Code du travail ; alors, enfin, en tout état de cause, en s'abstenant de répondre aux conclusions de la société Sodemp selon lesquelles le système de rémunération au pourcentage, qui emporte variation

"intérêts de l'entreprise", qu'il n'y avait "aucune animosité personnelle" à l'égard de la personne citée, que les faits dénoncés étaient "vérifiables, notamment dans la mesure où la gendarmerie de Valras

création du modèle de la société JL, objet du litige, qui se situaient au début de l'année 1986, se devait donc d'en déduire qu'elle justifiait de l'antériorité de cette création, dès lors que les variations

) qu'ayant constaté, par adoption de motifs des premiers juges, que le principe du renouvellement avait été accepté par la locataire sous réserve, concernant le loyer, de la prise en compte de la variation

rente viagère lors de la liquidation des droits acquis par l'adhérent, lesquels dépendent des sommes investies, des résultats du plan et des choix des supports par le souscripteur, lesquels peuvent varier

être calculé en faisant la moyenne arithmétique des effectifs du dernier jour de chaque trimestre de l'exercice que lorsque que ces effectifs sont soumis à fluctuation, c'est-à-dire ont subi des variations