Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 9
67f8a5ccec820a3a2a05e83c
10 avril 2025
10 avril 2025
de procédure civile, l'affaire a été débattue le 04 Mars 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Stéphane MEYER, président de chambre chargé du rapport.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO02171
16 novembre 2010
16 novembre 2010
connexité, joint les pourvois n° P 09-69. 485 à T 09-69. 489 ; Attendu, selon les arrêts attaqués (Grenoble, 1er juillet 2009), que Mmes X... et six autres personnes étaient salariées de la société Stéphane
Source officielleChambre 3 Cabinet 1
6a0ccefccdc6046d473c5af9
6 janvier 2026
6 janvier 2026
au RCS de [Localité 3] sous le n° 898 583 380 dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Richard ROBIN, avocat au barreau de METZ, vestiaire : C405, avocat postulant et de Me Stéphane
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:474381.20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Stéphane Hoynck, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SARL cabinet Briard, avocat de la société Ferme éolienne de Bandiat-Tardoire, et à la SCP Boré, Salve de Bruneton
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
615e0e09c25a97f0381f519b
17 décembre 2013
17 décembre 2013
barreau de PARIS, toque : K0090 représentée par Me Arnaud ALBOU, avocat au barreau de PARIS, toque : L0038 INTIMÉE Société HEEREMA ZWIJNDRECHT B.V. société de droit hollandais anciennement dénommée
Source officielleChambre 1-11 référés
634507a23d3abfadff7c7902
10 octobre 2022
10 octobre 2022
N° Portalis DBVB-V-B7G-BJNN2 SOCIETE PITCH IMMO C/ [R] [P] [N] [P] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Roselyne SIMON-THIBAUD - Me Stéphane
Source officielleQuatrième Chambre
68e94d853ea43407b91029b1
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Elle explique qu’elle a participé le 16 janvier 2023 à une exposition dénommée “L’horizon de Khéops” organisée par Excurion, une marque de la société assignée, que le casque de réalité virtuelle utilisée
Source officielleChambre sociale-2ème sect
696a316fcdc6046d47850097
15 janvier 2026
15 janvier 2026
NIMES COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats, sans opposition des parties Président : BRUNEAU Dominique Siégeant comme magistrat chargé d'instruire l'affaire Conseiller : STANEK Stéphane
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6719e5105857dd64cbdaa686
23 octobre 2024
23 octobre 2024
- signé par Monsieur Stéphane MEYER, président de chambre et par Madame Marika WOHLSCHIES, greffier à qui la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02522
2 novembre 2017
2 novembre 2017
Stephan, conseiller rapporteur, MM. Castel, Raybaud, Moreau, Mme Drai, MM. Stephan, Guéry, conseillers de la chambre, M. Laurent, Mme Carbonaro, M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110027
17 janvier 2018
17 janvier 2018
litige l'opposant : 1°/ à la société Frédéric Bonnave, société civile professionnelle, dont le siège est [...] , 2°/ à la société Pierre G..., Guy X..., Marc Y... et Stéphane
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:489135.20250502
2 mai 2025
2 mai 2025
AL CH, premier dénommé, pour l'ensemble des requérants.
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
6867653e9f40b42a26419cfa
3 juillet 2025
3 juillet 2025
ONET SECURITE SOLUTIONS HUMAINES (Anciennement dénommée MAIN SECURITE) [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Leslie KOUHANA KALFA, avocat au barreau de PARIS, toque : E1131 COMPOSITION
Source officielleother
60793b3d9ba5988459c3c7d5
6 novembre 2002
6 novembre 2002
aux fonctionnaires de police des renseignements sur le vol commis dans la pâtisserie et déclaré que les faits, pour lesquels Jean-Daniel X... avait été condamné, avaient en réalité été commis par un dénommé
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
6864c04a17fdd29c296516c8
1 juillet 2025
1 juillet 2025
ordonner l'expulsion Décision attaquée : n° 23/03606 rendue par le Juge des contentieux de la protection de [Localité 3] le 12 Juillet 2024 Appelant : Monsieur [V], [I] [Y] [P], représenté par Me Stéphanie
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C210020
11 janvier 2018
11 janvier 2018
Stéphane Z..., domicilié [...] , pris en qualité de mandataire judiciaire au redressement judiciaire de la société X... associés, 3°/ à la société X... associés, société d'exercice libéral
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR02085
4 septembre 2018
4 septembre 2018
l'occasion du pourvoi formé par elle contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 4e section, en date du 15 septembre 2017 qui, dans l'information ouverte contre personne non dénommée
Source officielle6ème chambre
CETAT:CETATEXT000034940718
14 juin 2017
14 juin 2017
Stéphane Decubber, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de Mme Suzanne von Coester, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:453988.20211208
8 décembre 2021
8 décembre 2021
Stéphane Hoynck, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, au cabinet Munier-Apaire, avocat de M. F et autres ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:448724.20220204
4 février 2022
4 février 2022
Stéphane Hoynck, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle, Hannotin, avocat de la société Ferme éolienne de Saugon et autre ; Vu la note en
Source officiellePage 40 sur 232