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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère chambre
69736837cdc6046d4769f9f6
22 janvier 2026
22 janvier 2026
2005 [105] piscine 1 172,08 ch 7638663 86 28/10/ 2005 ' ramonage 45 ch 7638668 2005 2 925,35 86 02/01/ 2006 rotorateur
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02643_20260219
19 février 2026
19 février 2026
Si les éoliennes et le prieuré se trouvent en situation de covisibilité depuis la route d’accès à ce dernier, elles restent en partie masquées, seuls leurs rotors dépassant, de sorte que l’atteinte paraît
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX01309_20260317
17 mars 2026
17 mars 2026
L’impact jugé comme « très fort » pour l’éolienne E4 est lié à 8 159 m² de surfaces défrichées de hêtraies pour l’installation du rotor de l’éolienne E4 mais l’impact est également qualifié de fort pour
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA01668_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
les requérantes soutiennent que le projet contrevient à la recommandation de la Société française pour l’étude et la protection des mammifères de ne pas installer des éoliennes ayant un diamètre de rotor
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
643e351a83146e04f531eb37
13 avril 2023
13 avril 2023
PROCEDURE Selon bail notarié du 24 février 2016, la SCI Les Ormes a donné à bail à la SAS Rotalys, ayant pour activité principale la gestion de matériel d'impression, une surface de 13 790 m² hall roto
Source officielleChambre 1
67ed9f9bda9e15c5132024ca
1 avril 2025
1 avril 2025
email du 6 décembre 2020, qu'un broyeur en amont de l'incorporateur serait sans effet, précisant que sur le broyeur Jenz initialement préconisé par la société Biogas Plus, la paille s'enroule autour du rotor
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00408_20231010
10 octobre 2023
10 octobre 2023
Cette étude mentionne également, s'agissant du risque lié à la projection de glace, que la zone d'effet potentiel de ce phénomène correspond à 1,5 fois la hauteur du moyeu, additionnée au diamètre du rotor
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_20MA02299_20230120
20 janvier 2023
20 janvier 2023
éoliennes afin de ne pas créer des réserves à insectes et à la mise en place sur chaque éolienne d’un système de détection Safewind bénéficiant de fonction de dissuasion acoustique et de régulation du rotor
Source officielleCour d'Appel
6253cbccbd3db21cbdd8e4c4
7 octobre 2010
7 octobre 2010
l'alternateur de la turbine, - fuite de silice constatée, dès les premiers essais, en aval du poste de déminéralisation et entraînant dans le circuit de vapeur un encrassement par dépôt de silice cristallisé du rotor
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C301209
23 octobre 2013
23 octobre 2013
devenue BWT France ; Qu'en statuant ainsi, alors que la SDP sollicitait dans ses conclusions la condamnation des sociétés Axa Courtage, Allianz lARD, à lui payer le montant des frais de la réparation du rotor
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA00885_20250709
9 juillet 2025
9 juillet 2025
l'éolienne E4, 5 mètres pour l'éolienne E5, 3 mètres pour l'éolienne E6, 20 mètres pour l'éolienne E7, l'augmentation de la puissance des aérogénérateurs de 2,2 à 3,8 MW, l'augmentation du diamètre de leur rotor
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01854_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
Dans ces conditions, même si le projet prévoit l'implantation d'éoliennes, dont le rotor est d'un diamètre important, en forêt contrairement aux recommandations de la SFEPM et d'EUROBATS, lesquelles n'ont
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2008:0925DEC002815903
25 septembre 2008
25 septembre 2008
The applicant submits that several police officers stood watch on the roof the Urus-Martan ROVD around the clock and her house was within sight from that rooftop.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2023:1121JUD005689617
21 novembre 2023
21 novembre 2023
Loud music was being played from the rooftop of a building opposite the squat, and banners had been placed on various nearby public buildings and bridges with texts such as “Squatting’s here to stay” and
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_20DA01243_20220628
28 juin 2022
28 juin 2022
ce château, dans le prolongement des jardins à la française de celui-ci, cette visibilité n'est que partielle, le mât des éoliennes étant masqué par un espace boisé qui ne laisse apparaître que leur rotor
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02656_20250213
13 février 2025
13 février 2025
dernière version de l'étude de danger indique que " chaque aérogénérateur a une hauteur de moyeu de 134 mètres (soit une hauteur de mât de 131,9 mètres au sens de la règlementation ICPE) et un diamètre de rotor
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02657_20250213
13 février 2025
13 février 2025
dernière version de l'étude de danger indique que " chaque aérogénérateur a une hauteur de moyeu de 134 mètres (soit une hauteur de mât de 131,9 mètres au sens de la règlementation ICPE) et un diamètre de rotor
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02658_20250213
13 février 2025
13 février 2025
dernière version de l'étude de danger indique que " chaque aérogénérateur a une hauteur de moyeu de 134 mètres (soit une hauteur de mât de 131,9 mètres au sens de la règlementation ICPE) et un diamètre de rotor
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02659_20250213
13 février 2025
13 février 2025
dernière version de l'étude de danger indique que " chaque aérogénérateur a une hauteur de moyeu de 134 mètres (soit une hauteur de mât de 131,9 mètres au sens de la règlementation ICPE) et un diamètre de rotor
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02661_20250213
13 février 2025
13 février 2025
dernière version de l'étude de danger indique que " chaque aérogénérateur a une hauteur de moyeu de 134 mètres (soit une hauteur de mât de 131,9 mètres au sens de la règlementation ICPE) et un diamètre de rotor
Source officiellePage 40 sur 42