des débats que, le 8 mai 2001, vers 18 heures 15, Gisèle Z..., épouse A..., a quitté Liart (Ardennes) pour se rendre à Charleville-Mézières (Ardennes) au volant de son véhicule Renault Clio de couleur rouge

La tortue d'Hermann est une espèce menacée et classée comme vulnérable sur la liste rouge de France et quasi-menacée sur la liste rouge mondiale, qui ne subsiste plus en France qu'en Corse et dans le Var

] [X], société civile immobilière, dont le siège est [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 17 décembre 2014 par la cour d'appel de Paris (pôle 4, chambre 5), dans le litige l'opposant à la société Roque

a formé le pourvoi n° T 19-11.132 contre l'arrêt rendu le 20 novembre 2018 par la cour d'appel de Montpellier (2e chambre civile), dans le litige l'opposant à la société Centrale solaire des terres rouges

Le GFA des Rouges terres de la forêt a opposé la fin de non recevoir tirée du défaut de qualité à agir du demandeur.

M..., titulaire du certificat d'immatriculation, a fait l'objet d'un contrôle automatique alors qu'il ne respectait pas l'arrêt imposé par un feu rouge ; que, destinataire d'un avis de contravention, M

PUBLIC PRES LA JURIDICTION DE PROXIMITE DE PARIS, contre le jugement n° 60841 de ladite juridiction, en date du 8 avril 2005, qui, pour inobservation par une conductrice, de l'arrêt imposé par un feu rouge

PUBLIC PRES LA JURIDICTION DE PROXIMITE DE PARIS, contre le jugement n° 60852 de ladite juridiction, en date du 8 avril 2005, qui, pour inobservation par un conducteur, de l'arrêt imposé par un feu rouge

X... qui mendiait auprès d'automobilistes arrêtés à un feu rouge, le 13 avril 1995, a été invité par des policiers à justifier de son identité; qu'il a été placé en garde à vue ; que le 14 avril 1995

X... a été engagé, le 30 octobre 1993, en qualité de veilleur de nuit par la société Hostellerie du Chapeau Rouge ; que le 24 juillet 2000, après que l'employeur lui eut, au cours d'un entretien, reproché

d'anomalies comptables et de détournements effectués par la comptable salariée de la société MPPP, notamment en procédant à des écritures fictives sur le compte ouvert au nom d'un fournisseur, la société Romus

Mairie de Quend — Copie de l'étude d'impact concernant les nuisances sonores de la salle des fêtes Roger Noyon à Quend-Plage-Les-Pins.

Pierre XB... de la Roque, demeurant à Verfeil (Haute-Garonne), 22 ) de Mme Marie-Juliette XB... de la Roque, demeurant à Verfeil (Haute-Garonne), 23 ) de Mme Anne-Cécile XB... de la Roque, demeurant

Roger Y..., demeurant ..., 3 / de M.

la suite du refus opposé par le directeur général de l'Office national des forêts (ONF) à sa demande de communication de la copie du contrat de concession accordé à la Compagnie des Hautes Chutes de Roques

Speybrock, rue de la Croix Rouge, rue des Piats, rue Duguay Trouin, rue du Beau Laurier, rue de la Croix Blanche et place de la Croix Rouge, ce périmètre comprenant aussi la rue de Lamartine entre la

Patrick Roger de X..., demeurant 16 bis/20, rue de Morice, 92100 Clichy-la-Garenne, défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé

DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 21 SEPTEMBRE 2022 Le syndicat des copropriétaires de l'ensemble immobilier Pic Blanc Rouies