CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 697 résultats pour « Poumo »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Service des référés

662bf14ee266e89ef1189f03

T. Judiciaire

26 avril 2024

26 avril 2024

solliciter, devant le juge des référés, une expertise judiciaire ; il souligne que les premiers experts n'ont examiné que la question des hémorragies digestives récurrentes et non celle du cancer du poumon

Source officielle

Page 40 sur 85

← PrécédentSuivant →
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67102e339dbc6e3232bfbaa1

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Il résulte de l'attestation de son épouse que Monsieur [O] "a été très affecté à l'annonce d'amiante dans son poumon".

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

662209759ce1420008389927

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

des souffrances physiques subies par Monsieur [S] [D], ce dernier produit plusieurs pièces médicales (compte-rendu de scanner thoracique, explorations fonctionnelles respiratoires, exérèse multiple poumon

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

6a0fe609cdc6046d478743e6

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Il est mentionné que exposition à la silice peuvent entraîner cancer des poumons et fibrose pulmonaire (silicose) ; exposition poussière de faire peuvent entraîner une insuffisance respiratoire et cancer

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_20PA02672_20220429

Admin. Appel

29 avril 2022

29 avril 2022

Le patient souffrant de quintes de toux et d'une grande fatigue, un scanner lui a été prescrit, qui a été réalisé le 31 juillet à la clinique Daumesnil, qui a mis en évidence des poumons emphysémateux

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2005257_20250107

Administratif

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Réadmis en service de réanimation le 12 août, un foyer infectieux de la base du poumon droit et une ascension de coupole diaphragmatique droite ont été diagnostiqués.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2325739_20250102

Administratif

2 janvier 2025

2 janvier 2025

Pour sa prise en charge, devant l'hypothèse d'un œdème aigu du poumon cardiogénique, il a d'abord été transféré en cardiologie, puis, du fait d'un tableau d'insuffisance respiratoire aigüe sur œdème aigu

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2308940_20231027

Administratif

27 octobre 2023

27 octobre 2023

de sevrage respiratoire, que ces traitements vont ainsi aggraver l'état de santé du patient, ayant des effets délétères sur la toux et les muscles respiratoires, des risques de complications aux poumons

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2007:0925DEC004553106

Admin. suprême

25 septembre 2007

25 septembre 2007

En 1995, le requérant fut soumis à une intervention chirurgicale d’enlèvement d’une partie du poumon gauche. En 1997, il fut déclaré invalide à 50% pour cette raison.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2017:1017DEC000874009

Admin. suprême

17 octobre 2017

17 octobre 2017

Magrè (BZ) 30 950 900 1 450   8763/09 10/02/2009 FRUTTICOLTORI LANAFRUCHT-OGOL Società Agricola Cooperativa   Dénomination actuelle : Cooperativa Frutticoltori Lanafruit-Poumus Lanafrucht Ogol

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd6bd3db21cbdd916e8

Appel

4 juin 2014

4 juin 2014

De son côté, Mme Y..., expose qu'elle est très gravement malade (atteinte d'un cancer colo-anal avec tumeur au rectum et métastases au poumon) et quasiment sans ressources, ne percevant que les indemnités

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00383

Cassation

2 mars 2017

2 mars 2017

En effet, toutes les études scientifiques démontrent que l'amiante est cancérogène et que les risques de contracter un cancer du poumon ou de la plèvre sont élevés, quelle que soit la durée de l'exposition

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

é par Me Thomas MINEO, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDEUR

68e55b4c0e2901d10fa38ac5

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

avocats au barreau de MARSEILLE, substitué par Me Thomas MINEO, avocat au barreau de MARSEILLE c/ DEFENDEUR Organisme [13] [Localité 3] représenté par madame [V] [C], inspectrice judique munie d’un pouvor

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

6700d6e1836fac7141b7e90d

Appel

4 octobre 2024

4 octobre 2024

[C] [L] a demandé la reconnaissance en maladie professionnelle d'un « carcinome épidermoïde différencié du lobe inférieur du poumon gauche ' exposition à l'amiante tableau n° 30 bis » sur le fondement

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6696bc8b9a603a692911c727

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

la société [4] [Localité 3] en qualité d’ouvrier, a déclaré auprès de la caisse primaire d’assurance-maladie d’Ille-et-Vilaine (ci-après CPAM) une maladie professionnelle au titre d’un « cancer du poumon

Source officielle
TJ

Chambre 1- section B

678832a5c21c0e53e790f83e

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

multiples fuites d’huile affectant l’ensemble boîte de vitesses et moteur, mauvais positionnement du carter de distribution, cokéfaction d’une embase d’injecteur et montage de ressort en lieu et place de poumons

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

678170836d34da2cbdcd96b1

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

comparant en personne assisté de Me Océane COURTOIS, avocate au barreau de LYON, DÉFENDERESSE [4], dont le siège social est sis [Adresse 9] comparante en la personne de Mme [V] [I] munie d’un pouvor

Source officielle
CA

2ème chambre civile - HSC

6791dff91c87724b5e69d949

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Pour l'I.R.M., je devais en passer un pour les poumons alors que, lors de l'examen, on m'a indiqué que c'était pour la tête.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65434afb0147228318b91396

Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

[N] [D] a régularisé une déclaration de maladie professionnelle visant un cancer du poumon dont la première constatation médicale est datée du 7 novembre 2019 suivant certificat médical du docteur [V],

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2500582_20250131

Administratif

31 janvier 2025

31 janvier 2025

B soutient sans être contredit que leur dernière fille née en France en 2020, atteinte d'une insuffisance respiratoire chronique sévère, vient de subir l'ablation d'un poumon.

Source officielle