Par des mémoires en défense enregistrés les 29 janvier 2021 et 18 mai 2021, la commune de Sinard, représentée par la SELARL CDMF-avocats affaires publiques agissant par Me Poncin, conclut au rejet de la

Par un mémoire en défense enregistré le 24 octobre 2022, la SAS BMC Joly Holding, représentée par Me Poncin, conclut, à titre principal, au désistement d'office des requérants en application de l'article

N K, représentés par Me Poncin ont demandé au tribunal administratif de Grenoble (n° 2203709) d'annuler l'arrêté du préfet de la Savoie du 18 février 2022 portant enregistrement des installations de déchets

, de mettre à la charge de Pôle emploi Ile-de-France le versement à Me Poncet de la somme de 1 000 euros.

Il exerçait les fonctions de technicien en échographie porcine. Les relations entre les parties étaient régies par la convention collective de la sélection et reproduction animale.

et des mémoires enregistrés le 26 septembre 2022, le 28 octobre 2022, le 21 avril 2023, le 25 avril 2023 et le 9 mai 2023, le syndicat des copropriétaires de l'immeuble Les Dômes, représenté par Me Poncin

], [Localité 3], agissant en qualité d'héritière de [Z] [R], 4°/ Mme [V] [R], domiciliée [Adresse 4], [Localité 4], agissant en qualité d'héritière de [Z] [R], 5°/ à la SCP [Z] [R] et Danièle Ponce

L'AGGLOMERATION CAENNAISE TWISTO (KEOLIS) 15 Rue de Geôle 14000 CAEN Représentée par Me PEYROT des GACHONS, avocat au barreau de MARSEILLES DEBATS : A l'audience publique du 15 Mai 2008, tenue par Mme PONCET

CAENNAISE TWISTO (KEOLIS) 15 Rue de Geôle 14000 CAEN Représentée par Me PEYROT des GACHONS, avocat au barreau de MARSEILLES DEBATS : A l'audience publique du 15 Mai 2008, tenue par Mme PONCET

L'AGGLOMERATION CAENNAISE TWISTO (KEOLIS) 15 Rue de Geôle 14000 CAEN Représentée par Me PEYROT des GACHONS, avocat au barreau de MARSEILLES DEBATS : A l'audience publique du 15 Mai 2008, tenue par Mme PONCET

DEBATS : A l'audience publique du 22 Mai 2008, tenue par Monsieur POUMAREDE, Président, Magistrat chargé d'instruire l'affaire lequel a, les parties ne s'y étant opposées, siégé en présence de Mme PONCET

DEBATS : A l'audience publique du 22 Mai 2008, tenue par Monsieur POUMAREDE, Président, Magistrat chargé d'instruire l'affaire lequel a, les parties ne s'y étant opposées, siégé en présence de Mme PONCET

Procédure : 2024RJ130 Procédure de liquidation judiciaire directe : La SARL ENELEC SOLAR Audience de chambre du conseil du 26 septembre 2025 à laquelle siégeaientPrésident: - Madame Pascale CORNUT PONCHON

2021, l'association patrimoine Donjonais demande au tribunal d'annuler l'arrêté du 16 juin 2021 par lequel le préfet de l'Allier a déclaré d'utilité publique le projet d'aménagement de l'îlot Gacon/Poncet

RAPPORTE NI MEME TENTE DE RAPPORTER PAR ECRIT OU PAR TEMOINS LA PREUVE CONTRAIRE AUX ENONCIATIONS DU PROCES-VERBAL, DES LORS QUE LE SEUL ELEMENT INVOQUE POUR COMBATTRE CETTE PREUVE ETAIT LE DEFAUT DE POINCON

Il fait valoir que : - les troubles présentés par Mme B... ne sont pas imputables à un acte de prévention, de diagnostic ou de soins et encore moins à la ponction lombaire subie le 9 juillet 2018 ; -

enregistrée sous le n° 2020R00032 Monsieur [T] [Z] Représentant : Me Emilie HILLIARD de la SELARL EHMA AVOCATS, avocat au barreau d'EURE APPELANT Madame [E] [H] Représentant : Me Jean-yves PONCET

PONCET, Conseiller de la Mise en Etat de la Première Chambre sociale de la Cour d'Appel de CAEN, assistée de Mme GOULARD, greffier, Le 31 mai 2023 la SARL COUSIN TRANSPORT RAPIDE a interjeté appel du