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13 022 résultats pour « Pierre LANCON »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

4ème Chambre

DTA_2106669_20250207

Administratif

7 février 2025

7 février 2025

et des mémoires, enregistrés les 30 décembre 2021, 30 août 2022, 8 mars 2023 et 6 avril 2023, Mme A B demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du président de la communauté d'agglomération Lannion

Source officielle

Page 40 sur 652

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CC

cr

6137263ccd58014677424000

Cassation

11 janvier 2006

11 janvier 2006

Dans le cadre de la rationalisation des achats qui me sont confiés, la situation n'était pas satisfaisante, nous avons lancé une consultation en procédure adaptée en janvier 2004.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2301648_20231102

Administratif

2 novembre 2023

2 novembre 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

5ème Chambre (JU)

DTA_2401913_20250917

Administratif

17 septembre 2025

17 septembre 2025

Le rapport de Mme Lançon a été entendu au cours de l’audience publique.

Source officielle
TA

5ème Chambre (JU)

DTA_2406300_20260121

Administratif

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Vu les autres pièces des dossiers.

Source officielle
TA

5ème Chambre (JU)

DTA_2411386_20260325

Administratif

25 mars 2026

25 mars 2026

Vu les autres pièces des dossiers. Vu : - le code de la construction et de l’habitation ; - le code de la sécurité sociale ; - le code de justice administrative.

Source officielle
TCOM

Référés

69f053fbcdc6046d47ce0f08

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Rayane AIT LAHCEN, greffier Référé numéro : 2025R00898 DEMANDEURS Mme [S] [Z] [N] [Adresse 1] [Localité 1] comparant par Me Charlotte HILDEBRAND [Adresse 2] [Localité 2] et par Me Pierre-Edouard SZYMANSKI

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2011:C301247

Cassation

26 octobre 2011

26 octobre 2011

Je rencontre une personne qui m'indique que Monsieur Lahcen ben Ahmed X... n'habite pas sur place, qu'il est au Maroc, et me présente une pièce d'identité. Il s'agit de M. Y... Lahoussaine.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

DTA_2406346_20241114

Administratif

14 novembre 2024

14 novembre 2024

En tout état de cause, s'il ressort des pièces du dossier que M.

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007831960

Admin. suprême

8 janvier 1992

8 janvier 1992

X..., capitaine, commandant le corps des sapeurs-pompiers de Langon, au 2ème échelon de son grade, à compter du 6 juin 1984, 2°) rejette la demande présentée par M.

Source officielle
CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000007861367

Admin. suprême

27 septembre 1995

27 septembre 1995

Lahcen X... demeurant ... ; M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2415027_20241113

Administratif

13 novembre 2024

13 novembre 2024

Il ressort des pièces du dossier que M.

Source officielle
TCOM

Référés

6a0c5e32cdc6046d4730423c

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

Rayane AIT LAHCEN, greffier Référé numéro : 2025R01473 DEMANDEUR SAS ST SANTE-TELECOMS [Adresse 1] comparant par Me Eric LELLOUCHE [Adresse 2] DEFENDEUR SA emeis [Adresse 3] [Localité 1] comparant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae3bd3db21cbdd8c657

Appel

25 mars 2008

25 mars 2008

SIXIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- CL ARRÊT DU : 25 MARS 2008 (Rédacteur : Bruno CHOLLET, Conseiller) No de rôle : 07 / 04422 Christian Pierre X...

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2311126_20231227

Administratif

27 décembre 2023

27 décembre 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C300954

Cassation

9 juillet 2014

9 juillet 2014

attaque certaines parties en laiton...

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

662b440ffe25450008314dc0

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

Il doit régulariser une demande dans les conditions légales avec la copie de sa pièce d'identité, ce qui est le cas au dossier. Le moyen sera écarté.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2310697_20240124

Administratif

24 janvier 2024

24 janvier 2024

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2105382_20240515

Administratif

15 mai 2024

15 mai 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lançon, - les conclusions de Mme Bruneau, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5ème Chambre (JU)

DTA_2407055_20260218

Administratif

18 février 2026

18 février 2026

Vu les autres pièces des dossiers.

Source officielle