Z... et violé les textes précités; "alors, d'autre part, que Philippe Z... a soutenu qu'à son retour de vacances, le 26 mars 1991, il lui a été indiqué par M.

[X] [B] Représentant : Me Philippe AMRAM, avocat au barreau de MARSEILLE Mme [J] [W] Représentant : Me Philippe AMRAM, avocat au barreau de MARSEILLE Appelants Mme [T] [V] Mme [C] [V] Mme [M]

aurait dû être de 20 % de ce chiffre, soit de 800 000 francs environ ; que la marge moyenne dégagée par Jean Y... dans les années 1985-1986 était de l'ordre de 12 % et l'escompte de Philips Electronique

Philippe, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 13ème chambre, en date du 1er juin 2001 qui, pour infractions à la législation sur les stupéfiants et association de malfaiteurs, l'a condamné

Philippe Y..., M.

Philippe Y... et Mme Marie-Stéphanie Z..., épouse Y... : la somme de 122 120 € dont 10 % de perte de chance, soit 12 210 €.

FAITS ET PROCEDURE Monsieur Philippe X...et Madame Claire Y... se sont mariés le 4 juillet 1992 à BESANÇON (DOUBS), sans contrat préalable.

2006 auquel la cour se réfère expressément pour l'exposé des faits, le tribunal du travail de Papeete a : - dit que Philippe Y... a fait l'objet d'un licenciement irrégulier ; - alloué à Philippe Y.

Jean-Marie X..., demeurant ..., 2°) Mme Bernadette Y..., demeurant ..., 3°) M. Jean-Pierre A..., demeurant ... des Jardins à Chavelot (Vosges), 4°) M.

Jean-Philippe X..., 2 / de Mme Maria X..., demeurant ensemble ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent

Fouret, Sargos, Mme Marc, MM. Cottin, Bouscharain, Maynial , conseillers, M. Laurent-Atthalin, Mme Catry, conseillers référendaires, M.

européen des téléviseurs correspond à une organisation opérationnelle du groupe Philips et à la réalité d'un marché distinct en soi ; aussi il convient de retenir ce choix de secteur d'activité pour examiner

de nationalité Française né le 04 Mars 1945 à VICHY (03200) Profession : Employé, demeurant...-91370 VERRIERES LE BUISSON représenté par la SCP COUDAMY, avoués à la Cour assisté de Me Philippe Francis

ATELIER PHILIPPE D'ART Grosse délivrée le 18 OCTOBRE 2024 à Me Sylvie SERGENT Me Jean-marie CHABAUD COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 4ème chambre

Dans les délais prévus par la procédure de consultation, la société Philip Frères a présenté une offre pour chacun des quatre lots dudit marché.

Georges U..., à Mme Evelyn Myriam V..., à Mme Marie-Claude XW... E..., à M. Antoine XX..., à M. Emmanuel XX..., à M. YK... -Marc XY..., à M. Denis XZ..., à M.

Par un mémoire, enregistré le 23 février 2026, la SMABTP, représentée par Me Marc, avocat, membre de la société civile professionnelle (SCP) Cascio, Ortal, Dommee, Marc, Danet, conclut à ce qu’il lui soit

de laquelle Marie-Charlotte DALLE a été entendue en son rapport.