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Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre
DCA_23PA02388_20240621
21 juin 2024
21 juin 2024
dossier " une planche comparative annotée en couleurs et établie par l'officier de police judiciaire qui décrit précisément les anomalies suivantes sur le titre de séjour espagnol : la sécurité en encre pailletée
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2308067_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
A été entendu, au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Paillet-Augey, magistrate désignée, les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2306541_20240118
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Thierry, président, Mme Paillet-Augey, première conseillère, Mme Aubert, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 janvier 2024. La rapporteure, C.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2306572_20240118
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Paillet-Augey, - et les observations de Me Coutaz, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2202743_20240412
12 avril 2024
12 avril 2024
Thierry, président, Mme Beytout, première conseillère, Mme Paillet-Augey, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 avril 2024. La rapporteure, C.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2108371_20240201
1 février 2024
1 février 2024
Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Paillet-Augey, - les conclusions de M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2108402_20240712
12 juillet 2024
12 juillet 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Paillet-Augey, - les conclusions de M. Lefebvre, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2100167_20240620
20 juin 2024
20 juin 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Paillet-Augey, - les conclusions de M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2003867_20240412
12 avril 2024
12 avril 2024
Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Paillet-Augey ; - les conclusions de M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2106971_20240620
20 juin 2024
20 juin 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Paillet-Augey, - les conclusions de M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2105193_20240620
20 juin 2024
20 juin 2024
Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Paillet-Augey, - les conclusions de M.
Source officiellecomm
613724afcd58014677417832
30 janvier 2007
30 janvier 2007
parties doivent se soumettre à la procédure de vérification des créances de cette seconde procédure ; que le moyen n'est pas fondé ; PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi ; Condamne la société Paolini
Source officielle6ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000018007475
8 octobre 2007
8 octobre 2007
Rémi Decout-Paolini, chargé des fonctions de Maître des Requêtes, rapporteur ; - les conclusions de M.
Source officielle6ème et 1ère sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000018007999
12 décembre 2007
12 décembre 2007
Rémi Decout-Paolini, chargé des fonctions de Maître des Requêtes, - les conclusions de M. Mattias Guyomar, Commissaire du gouvernement ; Considérant que M.
Source officielle6ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000018008005
19 décembre 2007
19 décembre 2007
Rémi Decout-Paolini, chargé des fonctions de Maître des Requêtes, - les conclusions de M. Yann Aguila, Commissaire du gouvernement ; Considérant que M.
Source officielle6ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000019161188
7 juillet 2008
7 juillet 2008
Rémi Decout-Paolini, chargé des fonctions de Maître des Requêtes, - les conclusions de M.
Source officielle1ère sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000027294474
10 avril 2013
10 avril 2013
Rémi Decout-Paolini, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Blanc, Rousseau, avocat de MmeB..., - les conclusions de Mme Maud Vialettes, rapporteur public ; La parole ayant été à nouveau donnée
Source officielle2ème chambre section A
6274bcde2799a9057d5dd189
5 mai 2022
5 mai 2022
et diligences de ses représentants légaux en exercice domiciliés en cette qualité audit siège social [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Christian MAZARIAN de la SELARL MAZARIAN-ROURA-PAOLINI
Source officielleAFFAIRE NOUVELLE
69b7f934cdc6046d47da662b
21 janvier 2026
21 janvier 2026
débats en audience publique du Mercredi Trois Décembre Deux Mille Vingt Cinq auxquels siégeaient : Président : Monsieur Jean-Luc CARBONNIER Juges : Monsieur Sébastien LOEUILLET, Monsieur Christophe PAWLETTA
Source officielleTrib. de Commerce
69c070cdcdc6046d47965381
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Monsieur [W] [V] [Adresse 2] [Localité 1] Représentant (s) : Défaillant (e) Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Juges : Monsieur Dominique ANTONIOTTI Monsieur Damien PAOLINI
Source officiellePage 40 sur 157