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1 669 résultats pour « Isabelle SIMON »

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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 3-2

69cf7046cdc6046d47f52524

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

SECURITE SOCIAL ET ALLOCATION FAMILIALES prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD

Source officielle
CA

Chambre 3-1

6274ba8e2799a9057d5dcdef

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

représentée par Me Emilie SALVADO, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEE SARL DECO CHARPENTE, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

6811b6da44bf0d1935aef90c

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

] né le 13 décembre 1973 à [Localité 5] [Adresse 2] [Localité 4] Madame [W] [N] épouse [H] [A] née le 5 avril 1973 au [Localité 3] [Adresse 2] [Localité 4] Tous deux représentés par Me Isabelle

Source officielle
CA

Chambre 3-2

680b1f984d571f8833669246

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

SELARL [V] & ASSOCIES prise en la personne de Maître [V], ès-qualités de mandataire judiciaire de la SARL [Adresse 2],, demeurant [Adresse 4] représenté par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD

Source officielle
CA

8e Chambre C

60323535dd015b6bb5bd2157

Appel

29 mars 2018

29 mars 2018

APPELANTE Mademoiselle [U] [W] née le [Date naissance 1] 1969 à MARSEILLE (13), demeurant [Adresse 1] représentée par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE

Source officielle
CA

Sociale E salle 2

5fdcbcc919621828a591ecc4

Appel

26 octobre 2018

26 octobre 2018

Représentant : Madame Isabelle A..., Agent de l'organisme régulièrement mandatée DÉBATS :à l'audience publique du 06 Septembre 2018 Tenue par Alain B...

Source officielle
CA

Chambre 3-4

5fdb86aae02cd96518b5f826

Appel

28 février 2019

28 février 2019

APPELANTE Société THON DU LEVANT, prise en la personne de son représentant légal en exercice, Dont le siège est sis [Adresse 1] représentée par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c886bd3db21cbdd85812

Appel

11 septembre 2001

11 septembre 2001

Marie-Josèphe ROUVIERE, Conseiller Monsieur Khac-Tan NGUYEN, Conseiller Madame Any-Claude BOY, Conseiller En présence de Monsieur Jean-Dominique Z..., Avocat Général Assistés de Madame Isabelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8eabd3db21cbdd86a6e

Appel

3 mars 2003

3 mars 2003

PARIS Madame Marie-France Z... épouse A... héritière de Monsieur Robert Z... représentée par la SCP JUNILLON-WICKY, avoués à la Cour assistée de Me BARBIER, avocat au barreau de PARIS Mademoiselle Isabelle

Source officielle
CA

chambre sociale

6163514fa2ead9ed860b6f41

Appel

7 décembre 2009

7 décembre 2009

Prud'hommes de VALENCE en date du 03 décembre 2008 suivant déclaration d'appel du 16 Décembre 2008 APPELANTE : Mademoiselle [S] [I] [Adresse 1] [Localité 3] Comparante et assisté par Me Isabelle

Source officielle
CA

chambre sociale

6163ca1f76640886b9a7264b

Appel

11 janvier 2010

11 janvier 2010

le Conseil de Prud'hommes de MONTELIMAR en date du 26 juin 2008 suivant déclaration d'appel du 23 Juillet 2008 APPELANT : Monsieur [S] [W] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Isabelle

Source officielle
CA

chambre sociale

6163ca2176640886b9a72657

Appel

11 janvier 2010

11 janvier 2010

le Conseil de Prud'hommes de MONTELIMAR en date du 26 juin 2008 suivant déclaration d'appel du 23 Juillet 2008 APPELANT : Monsieur [T] [M] [Adresse 4] [Localité 2] Représenté par Me Isabelle

Source officielle
CA

8e Chambre A

615e0d76c25a97f0381f4d72

Appel

12 juin 2014

12 juin 2014

DEMANDERESSE SA IRIS, prise en la personne de son représentant légal dont le siége social est [Adresse 5] représentée par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau

Source officielle
CA

8e Chambre A

615e0e65c25a97f0381f55f7

Appel

12 juin 2014

12 juin 2014

APPELANT Monsieur [W] [H], dont le siége social est [Adresse 1] représenté par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE INTIMEE SA

Source officielle
CC

cr

61372577cd5801467741df98

Cassation

25 octobre 1995

25 octobre 1995

légalement justifié les charges de culpabilité retenues à l'encontre du demandeur" ; Attendu que, pour renvoyer Jean-Pierre X... devant la cour d'assises sous l'accusation de viols sur la personne d'Isabelle

Source officielle
CC

soc

613721b2cd580146773f6331

Cassation

25 février 1992

25 février 1992

1°) Mme Anne-Marie P..., domiciliée ... de Guyenne (Lot-et-Garonne), 2°) Mme Bernadette YA..., domiciliée Plateau des Mirannes, Caumont-sur-Garonne, Le Mas d'Agenais (Lot-et-Garonne), 3°) Mme Isabelle

Source officielle
CC

civ3

613721facd580146773f9326

Cassation

19 janvier 1994

19 janvier 1994

Jean-Paul E..., 11 / Mme Danielle YD... épouse E..., demeurant tous deux ... à Tonnerre (Yonne), 12 / Mme Isabelle U... épouse F..., demeurant ... (14ème), 13 / M.

Source officielle
CE

9ème et 10ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000022486916

Admin. suprême

2 juin 2010

2 juin 2010

Simon ABN, demeurant ..., M. Jean NE, demeurant ..., Mme Solange XA, demeurant ..., M. Roland WZ, demeurant ..., M. Philippe WY, demeurant ..., M.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2023:0629DEC006331213

Admin. suprême

29 juin 2023

29 juin 2023

D’AMORE 1960   6,449.33 Antonella DAPPORTO 1970   6,672.20 Simonetta DE FELICIS 1953   10,495.64 Antonio DE SANTIS 1943   7,398.82 Ivano DE SIMONE 1971   7,446.76 Valentina D’

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

67081b1589f19e8c50f8d436

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Samuel DE LOGIVIERE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Isabelle DUMORTIER-MEYNIER Me Marc CHANTEDUC Pôle civil de proximité

Source officielle

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