Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc04bd3db21cbdd8edb7
7 novembre 2011
7 novembre 2011
née le 22 Novembre 1967 à ISSY-LES-MOULINEAUX (92442) ... ... 01000 BOURG-EN-BRESSE représentée par Me Annick DE FOURCROY, avoué à la Cour assistée de Me Agnès BLOISE, avocat au barreau de l'AIN
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
62c52978a2c423637907982d
5 juillet 2022
5 juillet 2022
représenté par Me Florent JOUBERT de la SELARL DELGADO & MEYER, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : Société SOUFFLET VIGNE [Adresse 4] [Localité 1] représentée par Me Vincent DE FOURCROY
Source officielle3ème chambre A
65321aaf9e4ea48318f5ac09
19 octobre 2023
19 octobre 2023
2023 APPELANTE : SAS LE STORE CIRCELLI agissant poursuites et diligences de son Président, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Vincent DE FOURCROY
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
670a1168f178dc2492b0fade
11 octobre 2024
11 octobre 2024
COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 11 OCTOBRE 2024 APPELANTE : [V] [K] née le 05 Mars 2000 à [Localité 6] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Vincent DE FOURCROY
Source officielle1ère chambre civile B
667fa35f0693c2be63c5bce3
9 janvier 2024
9 janvier 2024
CHAMBRE CIVILE- EXPROPRIATIONS ARRET DU 09 Janvier 2024 statuant sur renvoi après cassation APPELANTE: La société TSA [Adresse 4] [Localité 9] représentée par Me Vincent DE FOURCROY
Source officielle6ème Chambre
5fca61aabdf705496ca2940e
5 novembre 2020
5 novembre 2020
PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON, toque : 475 assisté de Me Luc PAROVEL, avocat au barreau de l'AIN SCP CORDIER et ODOBERT [Adresse 6] [Localité 1] Représentée par Me Vincent DE FOURCROY
Source officielle1ère chambre civile A
603390fb826bcd43c6faac7f
18 mai 2017
18 mai 2017
D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile A ARRET DU 18 Mai 2017 APPELANTS : [S] [G] né le [Date naissance 1] 1981 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par la SELARL DE FOURCROY
Source officielleCour d'Appel
6253ca21bd3db21cbdd8a255
26 février 2008
26 février 2008
par ses dirigeants légaux 9, square JB Lully 42000 SAINT-ETIENNE SA ACTE IARD représentée par ses dirigeants légaux 6, rue de Niederbronn-BP 230 67007 STRASBOURG CEDEX représentée par Me DE FOURCROY
Source officielleCour d'Appel
6253cbc3bd3db21cbdd8e2d1
20 juin 2011
20 juin 2011
née le 13 Janvier 1962 à GENEVE (12050) ... 01210 VERSONNEX représentée par Me Annick DE FOURCROY, avoué à la Cour assistée de Me Philippe VIBERT, avocat au barreau de l'Ain INTIME : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb34bd3db21cbdd8d180
26 mai 2009
26 mai 2009
pas couru, l'appel interjeté par la SCP DUMONT-PAUTHIER dans les formes prescrites par l'article R 663-2 du Code de Commerce, n'est pas tardif et il importe peu que l'appelant se soit antérieurement fourvoyé
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69b6e828cdc6046d47c3fabb
1 octobre 2025
1 octobre 2025
PILCH Ministère Public : Frédéric FOURTOY Procureur de la République, Avisé Greffier : Olivier THOQUENNE Débats en chambre du conseil du 01/10/2025 Vu l'article 452 du Code de Procédure Civile le présent
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_22MA01241_20220622
22 juin 2022
22 juin 2022
: - le tribunal a dénaturé les dispositions de l'article L.423-23 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile en restreignant les cas de saisine de la commission et s'est fourvoyé
Source officielleCour d'Appel
6253cc05bd3db21cbdd8ede4
14 novembre 2011
14 novembre 2011
né le 05 Février 1951 à ECULLY (69130) ... 24140 ST JEAN D EYRAUD représenté par Me Annick DE FOURCROY, avoué à la Cour assisté de Me Christine BERNARD, avocat au barreau de LYON (bénéficie
Source officielleCour d'Appel
6253cc09bd3db21cbdd8eef1
12 septembre 2011
12 septembre 2011
née le 10 Novembre 1987 à FIRMINY (42700) ... 42700 FIRMINY représentée par Me Annick DE FOURCROY, avoué à la Cour assistée de Me Karim MRABENT, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE (bénéficie
Source officielleCour d'Appel
6253cc0cbd3db21cbdd8ef9a
15 novembre 2011
15 novembre 2011
C/ SCI ALBA Synd. copropriétaire L'ESPLANADE DE L'AIGLETTE APPELANTE : SCI L'ESPLANADE représentée par ses dirigeants légaux 86 rue de l'Aiglette Nord 01170 GEX représentée par Me Annick DE FOURCROY
Source officielleCour d'Appel
6253cc0cbd3db21cbdd8ef9c
6 septembre 2011
6 septembre 2011
née le 09 Janvier 1949 à MONTEDORO (ITALIE) ... 69330 MEYZIEU représentée par Me Annick DE FOURCROY, avoué à la Cour assistée de Me Valérie DOR, avocat au barreau de LYON substituée par Me KUEFFER
Source officielleCour d'Appel
6253cc0dbd3db21cbdd8efd2
12 septembre 2011
12 septembre 2011
née le 06 Mars 1975 à ROUBAIX (59100) ... ... 01630 SAINT-GENIS POUILLY représentée par Me Annick DE FOURCROY, avoué à la Cour assistée de Me Philippe VIBERT, avocat au barreau de l'AIN (bénéficie
Source officielle1ère chambre civile A
6789f70939ae1759ccf606de
16 janvier 2025
16 janvier 2025
[C] [U] né le 23 Septembre 1976 à [Localité 7] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par la SELARL DE FOURCROY AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de LYON, avocat postulant, toque : 1102 Et ayant
Source officielle1ère chambre civile B
60358a53737223af45ed3304
5 avril 2016
5 avril 2016
[S] [I] né le [Date naissance 2] 1955 à LYON [Adresse 2] [Adresse 3] Représenté par la SELARL DE FOURCROY AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de LYON Assisté de la SELARL GERVAIS GUILLOU VERNADE
Source officielleCour d'Appel
6253c8e5bd3db21cbdd86916
26 mars 2003
26 mars 2003
l'article 700 du Nouveau Code de Procédure Civile, Condamne solidairement Monsieur Z... et GROUPAMA SUD aux entiers dépens de première instance et d'appel, ces derniers distraits au profit de Maître DE FOURCROY
Source officiellePage 40 sur 57
Fourcroy, Elie-Reshad
04/06/2026
Voir →
FOURCROY, Fanny, Louise, Léone
24/05/2026
Voir →
Fourcroy, Herve
22/05/2026
Voir →
POUBEAU FOURCROY
28/04/2026
Voir →
FOURCROY, Emmanuelle, Marie, Denise, Chantale
21/04/2026
Voir →